APPROCHE INTEGRALE

ORANGE, Société anonyme

Appareils pour l'émission, l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs, satellites ; émetteurs de télécommunications, appareils à haute fréquence à savoir appareils d'intercommunication, logiciels, logiciels de jeux, progiciels, appareils téléphoniques, téléphones mobiles et téléphones fixes, répondeurs téléphoniques ; appareils de télécommunication ; équipements de saisie, de stockage, de traitement des informations ou données ; matériel de connexion d'un équipement informatique (modems) ; connecteurs à un réseau informatique ou téléphonique ; matériel de transmission de messages, terminaux permettant l'accès à plusieurs médias ; terminaux informatiques, télématiques et téléphoniques, notamment pour l'accès aux réseaux de télécommunication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; terminaux de télécommunication. Appareils de télévision. Appareils de radiomessagerie. Télécopieurs, notamment télécopieurs mobiles ou portatifs ; appareils de radiotéléphonie, appareils de radiotéléphonie incorporant un télécopieur ; câbles électriques ou optiques ; satellites de communication et de radiodiffusion directe, écrans de visualisation ; centres serveurs de base de données ; appareils de jeux conçus pour être utilisés avec un récepteur de télévision. Cartes téléphoniques, cartes à mémoires ou à microprocesseurs, cartes à puces, cartes magnétiques, carte de crédit, cartes de débit.

Surveillance (contrôle), émission et réception de données, de signaux, d'images et d'informations traitées par ordinateurs ou par appareils de télécommunications ; services d'abonnements téléphoniques ; services d'abonnements à des sites Internet ; services d'abonnements téléphoniques par forfait ; services de publicité par le biais d'offres tarifaires. Services de traitement de données et d'informations, à savoir saisie, recueil, systématisation de données ; gestion de fichiers informatiques ; recueil de données dans un fichier central, recherche d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers. Distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, Cédéroms gratuits). Services de mise à jour de base de données et de logiciels, services de délestage informatique. Service d'abonnement à un centre serveur de base de données ou multimédia ; service d'abonnement à des services de transmission de données par voie télématique ; abonnement à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique de télécommunication ou de transmission de données, abonnements à des journaux électroniques, abonnement à un service de télécommunication, organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité.

Emission de chèques de voyage et de bons de réduction, émission de cartes de crédit, parrainage financier.

Télécommunications ; communications par réseaux de fibres optiques ; services de transmission sécurisée de données, communication par terminaux d'ordinateurs, transmission d'informations par voie télématique ; informations téléphoniques, télévisées, radiophoniques, en matière de télécommunications, transmission d'informations par téléscripteurs, par satellites, transmission de messages, d'images codées et de sons ; services de transmission de données en particulier de transmission par paquet d'informations et d'images, services de transmission de données multimédia ; messageries et courriers électroniques et informatiques, expédition et transmission de dépêches, échange de documents informatisés ; téléchargement de données, d'images et de sons ; transmission d'informations contenues dans des banques de données et banques d'images, services de diffusion d'informations par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial, fourniture d'accès à des moteurs de recherches ; service de raccordement au réseau Internet ou à des réseaux locaux de télécommunication ; services de fourniture d'accès au réseau interne ou à des réseaux locaux ; services de routage et de filtrage d'adresses Internet ; fourniture d'accès à l'Internet par l'intermédiaire de portails ; location d'appareils et d'installations de télécommunication ; services de visiophonie. Services de communication téléphoniques, radiophoniques, radiotéléphoniques, télégraphiques, ainsi que par tous moyens téléinformatiques, par vidéographie interactive, et notamment par terminaux ou périphériques d'ordinateurs ou équipements électroniques et/ou numériques, par vidéophone, visiophone ; émission et réception de données, de signaux et d'informations traitées par ordinateurs ou par appareils et instruments de télécommunications ; fourniture d'accès à des centres serveurs nationaux et internationaux, fournitures de temps d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques. Fourniture de temps d'accès à des réseaux téléphoniques, radiotéléphoniques, télématiques, à un centre serveur de banques de données notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet). Numérisation. Services de transfert d'appels téléphoniques, radiotéléphoniques ou de télécommunications. Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux. Service de répondeur téléphonique, à savoir services de réponse téléphonique pour abonnés absents. Emissions radiophoniques et télévisées ; diffusion d'informations, de programmes par radio, télévision, câble, voie hertzienne, satellites ; diffusion de programmes de radio et de télévision ; diffusion (transmission) de programmes de télévision par le moyen des télécommunications et de l'informatique à haut débit.

Education, formation, divertissement. Organisation et conduite de colloques, de conférences et de congrès, service d'information en matière d'éducation ou de divertissement, organisation de jeux, de concours (éducation, divertissement), de loteries et de campagnes d'information (à buts culturels ou éducatifs) ou de manifestations professionnelles ou non (à l'exception des manifestations ayant un but commercial ou de publicité) ; organisation et conduite d'ateliers de formation, formation pratique, formation et perfectionnement dans le domaine de l'informatique et des télécommunications, organisation de séminaires, de congrès et de cours dans le domaine de l'informatique et des télécommunications ; édition et publication de supports multimédia ; enseignement par correspondance ; productions de films, de spectacles ; services rendus par un franchiseur, à savoir formation de base du personnel ; organisation d'expositions à but culturel ou éducatif ; activités sportives et culturelles. Organisation de compétitions sportives, réservation de places pour les spectacles. Location d'appareils vidéo, d'enregistrements sonores, de bandes vidéo. Services d'enseignement et de formation, d'éducation et de divertissement, notamment par vidéoconférence. Montages de programmes de radiodiffusion ou de télévision ; montage de bandes vidéo ; édition et publication de supports multimédia ; services de traitement d'images (filmage) ; exploitation de publications électroniques en ligne (non téléchargeables), publications électroniques de livres et périodiques en ligne. Services d'édition de programmes multimédia (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et ou de sons (musicaux ou non), à usage interactif ou non. Services de divertissement, à savoir, services de jeux interactifs pour plusieurs joueurs pour des jeux sur des réseaux informatiques et des réseaux mondiaux de communications ; fourniture de jeux vidéo et informatiques qui peuvent être téléchargés et auxquels on peut accéder et jouer via des réseaux informatiques et des réseaux mondiaux de communications ; organisation et conduite de concours pour joueurs de jeux vidéo et informatiques ; services d'édition de programmes multimédia (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et ou de sons (musicaux ou non), à usage interactif ou non ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique.

Location de logiciel ; élaboration (conception) de logiciels, mise à jour de logiciels, maintenance de logiciels d'ordinateurs ; services d'aide technique à l'exploitation et à la supervision des réseaux informatiques ; services d'assistance technique dans le domaine informatique et des télécommunications ; programmation pour ordinateurs, location d'ordinateurs ; consultations techniques et recherches dans le domaine des télécommunications et de l'informatique, consultation en matière d'ordinateurs ; conception (élaboration) de systèmes informatiques et de systèmes de télécommunications ; études techniques et recherches dans le domaine de l'exploitation technique des ordinateurs et dans celui des télécommunications, conseils techniques en informatique ; hébergement de sites ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; services de supervision (contrôle, surveillance) de réseaux informatiques et de réseaux de télécommunication ; entretien de sites Web pour des tiers ; élaboration, maintenance et mise à jour d'un moteur de recherche pour réseaux de télécommunication ; conception de réseaux informatiques et de réseaux de télécommunication ; conception et développement de systèmes informatiques ; conception de bases de données. Services de dessinateurs d'art graphique à savoir de créations (élaboration) d'images virtuelles et interactives. Création de site Internet (conception).

Services de sécurité pour la protection des biens et des individus, services de surveillance à distance relatif au bien-être des personnes âgées, invalides ou malades, centre de surveillance de déclenchement des alarmes, consultation dans le domaine de la sécurité. Agences matrimoniales ; clubs de rencontres ; clubs de rencontre sur Internet et sur réseaux de téléphonie mobile.