Présentation de la marque APPRENDRE C'EST TOUJOURS MIEUX ENSEMBLE
Déposée le 6 novembre 2013 par la Société Anonyme (SA) ORANGE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « APPRENDRE C'EST TOUJOURS MIEUX ENSEMBLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-48 du 29 novembre 2013.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ORANGE domicilié(e) 78, rue Olivier de Serres - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 129 866 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France.
La marque APPRENDRE C'EST TOUJOURS MIEUX ENSEMBLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4045323.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ORANGE, Société anonyme - 78, rue Olivier de Serres - 75015 - PARIS - France - SIREN 380129866
NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France
Publication - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-48
Enregistrement avec modification - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-16
Appareils pour l'émission, l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs, supports de données optiques ou magnétiques pour l'information, disques optiques numériques, écrans tactiles ; logiciels, progiciels ; logiciels pour tablettes électroniques tactiles ; logiciel d'applications ; logiciels destinés au secteur de l'éducation et de la formation ; logiciels destinés au support d'équipes pédagogiques dans le cadre de leurs activités ; logiciel d'application permettant la transmission de vidéos, de données, de sons, d'images via des terminaux mobile ; appareils audiovisuels, appareils de télécommunication ; matériel de transmission de messages ; terminaux permettant l'accès à plusieurs médias.
Imprimés, journaux, périodiques, livres, brochures ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exclusion des appareils) ; publications imprimées.
Services de gestion de fichiers informatiques ; services d'abonnement à un réseau de télécommunication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; service d'abonnement à un centre serveur de base de données ou multimédia ; service d'abonnement à des services télématiques ; service d'abonnement à un service télématique dédié aux secteurs éducatifs et de formation ; abonnement à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique de télécommunication ou de transmission de données, abonnement à un service de télécommunication. Recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; services de traitement de données et d'informations, à savoir saisie, recueil, systématisation de données dans un fichier central ; informations, recherches, compilations et études statistiques.
Services de télécommunications ; services de télécommunications destinés aux équipes pédagogiques dans le cadre de leurs activités ; services de communications téléphoniques, radiophoniques, radiotéléphoniques, télégraphiques, ainsi que par tous moyens téléinformatiques, par vidéographie interactive, et notamment par terminaux ou périphériques d'ordinateurs ou équipements électroniques et/ou numériques, par vidéophone, visiophone ; services de transmission d'informations par voie télématique ou par satellite ; transmission de messages ; services de transmission de données, en particulier transmission à haut débit (par paquet) ; expédition et transmission de documents informatisés ; services de courrier électronique, de messagerie électronique, transmission et diffusion de données, de sons et d'images, assistée par ordinateur ou non ; services de transmission sécurisée de données, notamment avec code d'accès ; communications par terminaux d'ordinateurs ; location de temps d'accès à un centre serveur de banques de données, notamment pour les réseaux de télécommunication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet). Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux. Transmission de vidéos, données et sons vers des terminaux mobiles. Diffusion (transmission) et fourniture de contenus multimédias sur des réseaux électroniques de communications ; services de messagerie vidéo ; services de conférence-vidéo ; services de vidéo-téléphonie ; informations en matière de télécommunications, téléchargement de données ; transmission d'informations contenues dans des banques de données et banques d'images, services de diffusion d'informations par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé ; service de connexion à l'Internet ou à des réseaux locaux, services d'accès au réseau interne ou à des réseaux locaux, services de routage et de filtrage d'adresses Internet ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial, fourniture d'accès à des moteurs de recherches ; fourniture d'accès à l'Internet par l'intermédiaire de portails. Fourniture d'accès à des centres serveurs nationaux et internationaux, fourniture de temps d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques. Fourniture de temps d'accès à des réseaux téléphoniques, radiotéléphoniques, télématiques, à un centre serveur de banques de données notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet). Fourniture d'accès à des conférences électroniques, de groupes et de forums de discussion. Fourniture d'accès à des bases de données informatiques dans le domaine d'un réseau social. Services de fourniture d'accès et de location de temps d'accès à des bases de données informatiques, à des forums de discussion, à des portails sociaux, à des sites de discussion sur Internet, à des moteurs de recherche, à des applications électroniques).
Organisation et conduite de colloques, de conférences et de congrès, notamment dans le domaine de l'éducation et de la formation ; organisation de colloques, de séminaires, de congrès et de cours, cours par Internet ; services d'enseignement, de formation et d'éducation, notamment par vidéo-conférence et en ligne ; service d'information en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation et conduite d'ateliers de formation, formation pratique, services d'édition et de publication de livres et de tous supports sonores et/ou visuels, d'enregistrement, de transmission et de reproduction de sons et/ou d'images (à l'exception des supports publicitaires) dans le domaine de l'éducation, de la formation et de la pédagogie ; enregistrement de sons et enregistrement d'images et d'information sur supports analogiques et numériques ; publication de textes pédagogiques ; édition et publication de textes (autres que textes publicitaires), de tous supports sonores et/ou visuels et de supports multimédia (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte), services d'édition de programmes multimédia (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et ou de sons (musicaux ou non), à usage interactif ou non ; édition et publication de supports multimédia dans le domaine de l'éducation, de la formation et de la pédagogie ; prêts de livres, enseignement par correspondance ; exploitation de publications électroniques en ligne (non téléchargeables), publications électroniques de livres et périodiques en ligne.
Elaboration (conception) de logiciels ; services d'aide technique à l'exploitation et à la supervision des réseaux informatiques et de télécommunication ; services d'assistance technique dans le domaine informatique et des télécommunications ; programmation pour ordinateurs ; consultations et conseils techniques dans le domaine des télécommunications et de l'informatique ; conception (élaboration) de systèmes informatiques et de systèmes de télécommunications ; services de conseils techniques en informatique ; hébergement de sites ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; fourniture d'accès à des réseaux d'ordinateur, création et installation de page Web, conception de sites Internet ; conception de bases de données ; services de supervision (contrôle, surveillance) des réseaux informatiques et de télécommunication ; création et entretien de sites Web pour des tiers ; services de conseils en matière de supports informatiques d'équipes pédagogiques. Services de création de plateformes informatiques pour des tiers ; services d'externalisation des stratégies et systèmes d'information ; services d'hébergement de plateformes informatiques, de sites Internet, de messageries sécurisées. Surveillance de données, de signaux, d'images et d'informations traitées par ordinateurs ou par appareils et instruments de télécommunication. Services de sauvegarde de données. Intégration de systèmes informatiques et de réseaux. Services informatiques, à savoir, gestion de base de données à distance, gestion de systèmes de réseaux informatiques à distance ; services de consultation, recherche, dans le domaine des technologies de l'information, des ordinateurs, de la conception de logiciels, et la mise à jour et la compilation de bases de données informatiques. Services informatiques fournissant un accès sécurisé et des communications avec un système informatique intégré et/ou pour l'admissibilité et l'identification de l'utilisateur.
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