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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ORANGE
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ALTO
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ALTO
ORANGE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1284039
Date de dépôt :
14/09/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/09/2024

Présentation de la marque ALTO

Déposée le 14 septembre 1984 par la Société Anonyme (SA) ORANGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ALTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ORANGE domicilié(e) 78, rue Olivier de Serres - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 129 866 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France.

La marque ALTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1284039.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ALTO arrivera à expiration en date du 14 septembre 2024.

ORANGE a également déposé les autres marques suivantes : ORACLE , QUARTZ , MaLigne TV , No MAGIQUE , No MAGIQUE VERT , Contact Plus API , NUMERO VERT INTERNATIONAL , DOMISSIVE , TRANSFIX , DJINN


ORANGE, Société anonyme - 78, rue Olivier de Serres - 75015 - PARIS - France - SIREN 380129866


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France


Inscription le 9 juillet 1992 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°64930 - Publication au BOPI 1992-07-09

Inscription le 25 mai 1992 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°63292 - Publication au BOPI 1992-05-25

Inscription le 24 mars 1997 - Changement de nature juridique n°234797 - Publication au BOPI 1997-03-24

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-06

Renouvellement sans limitation le 12 juillet 2004 n°2269010 - Publication au BOPI 2004-07-12

Renouvellement sans limitation n°2037550 - Publication au BOPI 1994-42

Inscription - Changement de denomination, Changement d'adresse n°19349 - Publication au BOPI

Inscription le 4 octobre 1991 - Transmission de propriété n°56672 - Publication au BOPI 1991-10-04

Inscription le 27 juin 1988 - Transmission de propriété n°31044 - Publication au BOPI 1988-06-27

Inscription - Transmission de propriété n°20989 - Publication au BOPI

Inscription le 19 septembre 1990 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°47921 - Publication au BOPI 1990-09-19

Inscription le 27 juin 1988 - Transmission de propriété n°31045 - Publication au BOPI 1988-06-27

Inscription - Transmission de propriété n°35937 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°19348 - Publication au BOPI

Inscription le 6 mai 2014 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°623445 - Publication le 6 juin 2014 au BOPI 2014-05-06

Renouvellement sans limitation le 17 juin 2014 n°2560494 - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-06-17

Matériels, équipements, dispositifs et organes électriques, électromagnétiques, électroniques, optiques;optoélectroniques, électrostatiques;radioélectriques;de calcul;de saisie, de stockage, de conversion, de traitement, de transmission, de commutation de données, d'informations ou de messages;de téléphonie, de télégraphie, de télescription;de signalisation, de contrôle;ordinateurs et unités centrales téléphoniques et télématiques ainsi que leurs terminaux, leurs périphériques, leurs sous-ensembles, leurs équipements associés, organes et pièces détachées;supports d'information impressionnés, et notamment programmes d'ordinateurs enregistrés sur cartes, bandes et rubans magnétiques ou sur cartes, bandes et rubans perforés ou sur tous autres supports; appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'un organe de commande.