Déposée le 7 avril 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ORANGE VALLEE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « WORMEE »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ORANGE VALLEE domicilié(e) 6, Place d'Alleray,75015 PARIS - 75015 - France et immatriculée sous le numéro RCS 437 956 089 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX - 92593 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque WORMEE est expirée depuis le 7 avril 2018.
ORANGE VALLEE Société par actions simplifiée - 6, Place d'Alleray,75015 PARIS - 75015 - France - SIREN 437956089
NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX - 92593 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-37
Publication - Publication le 16 mai 2008 au BOPI 2008-20
Appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; appareils de télécommunication, dispositifs de codage et de décodage des images et du son, terminaux informatiques, télématiques et téléphoniques, notamment pour l'accès aux réseaux de télécommunication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet), terminaux permettant l'accès à plusieurs média, logiciels.
Télécommunications, services de transmission sécurisée de données, communication par terminaux d'ordinateurs, transmission d'informations par voie télématique, transmission et réception d'informations par satellites, transmission de messages, d'images codées et de sons ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial, fourniture d'accès à des moteurs de recherches ; service de connexion à savoir services de raccordement à l'Internet ou à des réseaux locaux, services de routage et de filtrage d'adresses Internet ; fourniture d'accès à l'Internet par l'intermédiaire de portails ; location d'appareils et d'installations de télécommunication ; communications téléphoniques, visiophonie. Services de transmission de données multimédia ; messageries et courriers électroniques et informatiques, transmission d'informations contenues dans des banques de données et banques d'images, services de diffusion d'informations par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé. Téléchargement de données, d'images et de sons.
Services d'activités culturelles, d'éducation et de divertissement ; montages de programmes de radiodiffusion ou de télévision ; montage de bandes vidéo et de bande son ; édition et publication de supports multimedia ; services de traitement d'images (filmage) ; exploitation de publications électroniques en ligne (non téléchargeables).
Location de logiciels ; élaboration (conception) de logiciels, mise à jour de logiciels, maintenance de logiciels d'ordinateurs ; services d'aide technique à l'exploitation et à la supervision des réseaux informatiques ; services d'assistance technique dans le domaine informatique et des télécommunications ; programmation pour ordinateurs, location d'ordinateurs ; consultations techniques et recherches dans le domaine des télécommunications et de l'informatique, consultation en matière d'ordinateurs ; conception (élaboration) de systèmes informatiques et de systèmes de télécommunications ; études techniques et recherches dans le domaine de l'exploitation technique des ordinateurs et dans celui des télécommunications, conseils techniques en informatique ; hébergement de sites ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; services de supervision (contrôle, surveillance) de réseaux informatiques ; entretien de sites Web pour des tiers ; élaboration, maintenance et mise à jour d'un moteur de recherche pour réseaux de télécommunication ; conception de réseaux informatiques et de réseaux de télécommunication ; conception et développement de systèmes informatiques. Services de conversion de codes et de formats entre différents types de textes ; conception de bases de données.
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