Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORANGE TREE
ORANGE TREE PROMOTIONS Ltd (Société de droit britannique) 16 Buckingham street LONDRES WC2.

Numéro de dépôt :
1239799
Date de dépôt :
30/06/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/06/1993
ORANGE TREE de ORANGE TREE PROMOTIONS Ltd (Société de droit britannique) 16 Buckingham street LONDRES WC2

Présentation de la marque ORANGE TREE

Déposée le 30 juin 1983 par ORANGE TREE PROMOTIONS Ltd (Société de droit britannique) 16 Buckingham street LONDRES WC2 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ORANGE TREE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ORANGE TREE PROMOTIONS Ltd (Société de droit britannique) 16 Buckingham street LONDRES WC2. - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme A. BRIGGS. - France.

La marque ORANGE TREE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1239799.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORANGE TREE est expirée depuis le 30 juin 1993.

ORANGE TREE PROMOTIONS Ltd (Société de droit britannique) 16 Buckingham street LONDRES WC2 a également déposé les autres marques suivantes : L'ORANGER


ORANGE TREE PROMOTIONS Ltd (Société de droit britannique) 16 Buckingham street LONDRES WC2. - Royaume-Uni


Mme A. BRIGGS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-47

Boissons non alcooliques à base de jus d'oranges fraîchement pressees, jus d'oranges fraîchement pressees, confiserie, glaces comestibles à base d'oranges.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.