ORANGE PRODUCTIONS
Présentation de la marque ORANGE PRODUCTIONS
Déposée le 6 mars 2001 par la société ORANGE PRODUCTIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ORANGE PRODUCTIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-15 du 13 avril 2001.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ORANGE PRODUCTIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3086913.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORANGE PRODUCTIONS est expirée depuis le 6 mars 2011.
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-45
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-25
Inscription le 23 mai 2002 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°346119 - Publication au BOPI 2002-05-23
Inscription le 8 octobre 2002 - Rejet partiel n°356544 - Publication au BOPI 2002-10-08
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-51
Publication - Publication le 13 avr. 2001 au BOPI 2001-15