Déposée le 19 décembre 2011 par monsieur Orange Philippe
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TERSYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-02 du 13 janvier 2012.
Le déposant est monsieur Orange Philippe domicilié(e) Parc d'Innnovation de Bretagne Sud, TERSYS, CP 15 - 56038 - VANNES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Orange Philippe, Le Prisme domicilié(e) Parc d'Innnovation de Bretagne Sud, TERSYS, CP 15 - 56038 - VANNES - France.
La marque TERSYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3882937.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERSYS est expirée depuis le 19 décembre 2021.
M. Orange Philippe, Le Prisme - Parc d'Innnovation de Bretagne Sud, TERSYS, CP 15 - 56038 - VANNES - France
M. Orange Philippe, Le Prisme - Parc d'Innnovation de Bretagne Sud, TERSYS, CP 15 - 56038 - VANNES - France
Publication - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2012-02
Enregistrement avec modification - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-51
Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; détecteurs ;
Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ;
Programmation pour ordinateur.
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