Marque enregistrée - Marque en non vigueur

WIREFREE
ORANGE PERSONAL COMMUNICATIONS SERVICES LIMITED, Société de droit britannique

Numéro de dépôt :
3104151
Date de dépôt :
06/06/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/06/2011

Présentation de la marque WIREFREE

Déposée le 6 juin 2001 par la société étrangère ORANGE PERSONAL COMMUNICATIONS SERVICES LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « WIREFREE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-28 du 13 juillet 2001.

Le déposant est la société étrangère ORANGE PERSONAL COMMUNICATIONS SERVICES LIMITED domicilié(e) Saint James Court, Great Park Road, Almondsbury Park, Bradley Stoke, Bristol BS12 4QJ, Royaume Uni - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DS Avocats - France.

La marque WIREFREE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3104151.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque WIREFREE est expirée depuis le 6 juin 2011.

ORANGE PERSONAL COMMUNICATIONS SERVICES LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : LIGUE 2 ORANGE , LES OPTIMALES ORANGE , ENTERPRISE WILDFIRE , 2002 LFP TM Ligue 2Orange 2002–2003 , SORTEZ AVEC LA MUSIQUE QUI VIENT DE SORTIR , WIREFREE , AIRLOK , 2002 LFP TM Ligue 1 Orange 2002–2003 , REGARDEZ LA TELE SANS RESTER DEVANT LA TELE , DINOISLAND


ORANGE PERSONAL COMMUNICATIONS SERVICES LIMITED, Société de droit britannique - Saint James Court, Great Park Road, Almondsbury Park, Bradley Stoke, Bristol BS12 4QJ, Royaume Uni - Royaume-Uni


DS Avocats - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-45

Publication - Publication le 13 juil. 2001 au BOPI 2001-28

Inscription le 29 avril 2010 - Transmission totale de propriété n°522856 - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-04-29

Services de télécommunication, communication, téléphonie, télécopie, télex, collecte et transmission de messages, radiomessagerie et courrier électronique ; transmission et réception de données et d'informations ; services de livraison électronique de messages ; services d'informations en ligne concernant les télécommunications ; services d'échange de données ; transfert de données par voie de télécommunications ; services de communication par satellite ; diffusion ou transmission de programmes radio ou télévisés ; services de vidéotexte, de télétexte et de visualisation de données ; services de messagerie vidéo, services de vidéoconférence ; services de téléphones vidéo ; télécommunications d'informations (y compris pages web), de programmes informatiques et de toutes autres données ; fourniture d'accès à l'internet pour des utilisateurs ; services de connexions par voie de télécommunications à l'internet ou à des bases de données ; fourniture d'accès à des sites web de musique numérique sur l'internet ; fourniture d'accès à des sites web mp3 sur l'internet ; offre de musique numérique par télécommunications ; exploitation de moteurs de recherche ; services d'accès aux télécommunications ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, communications par terminaux d'ordinateurs ; services d'agences de presse ; transmission d'informations concernant l'actualité ; location ou crédit-bail d'appareils, instruments, installations ou composants utilisés en connexion avec tous les services précités ; services de conseil, d'information et de consultation concernant tous les services précités.