Déposée le 20 juin 1978 par ORANGE-MUSIC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « CONTINENT NUMBER SIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est ORANGE-MUSIC domicilié(e) (S.A.R.L.) 11 bis rue du Commandant Pilot 92.200 - NEUILLY/SEINE - France.
La marque CONTINENT NUMBER SIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1087864.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque CONTINENT NUMBER SIX est expirée depuis le 20 juin 1988.
ORANGE-MUSIC a également déposé les autres marques suivantes : AFROMERICA , BACK IN TIME
ORANGE-MUSIC - (S.A.R.L.) 11 bis rue du Commandant Pilot 92.200 - NEUILLY/SEINE - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-039
Disques, bandes magnétiques, tous supports d'enregistrement.Productions d'enregistrements sur disques, bandes magnétiques où autres procédés, vidéo incluse.Spectacles pour la scène ou la radio ou la télévision.Groupe d'artistes ou artistes.Productions musicales y compris les spectacles télévisés ou visuels qui s'y rattachent.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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