Marque expirée - Marque en non vigueur

TELECOM SYSTEMES MOBILES
ORANGE FRANCE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1626080
Date de dépôt :
23/03/1988
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/03/2018
TELECOM SYSTEMES MOBILES de ORANGE FRANCE

Présentation de la marque TELECOM SYSTEMES MOBILES

Déposée le 23 mars 1988 par la Société Anonyme (SA) ORANGE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TELECOM SYSTEMES MOBILES »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ORANGE FRANCE domicilié(e) 1, avenue Nelson Mandela,94745 ARCUEIL Cedex (dossier no 2366093) - 94745 - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 706 097 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DS AVOCATS Bertrand POTOT domicilié(e) 46, rue de Bassano,75008 PARIS (dossier no 2366093) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TELECOM SYSTEMES MOBILES est expirée depuis le 23 mars 2018.

ORANGE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : COMPTE MOBILE , DEGUSTEZ LA MOBILITE , Mobistore la téléphonie sur le bout des doigts , BY NET , MOBICARTE, LE MOBILE SANS COMPTE À RENDRE , Le mobile au doigt et à l'oeil , t'es où? , démoclic , formule dégressive , PRORATA


ORANGE FRANCE Société Anonyme - 1, avenue Nelson Mandela,94745 ARCUEIL Cedex (dossier no 2366093) - 94745 - France - SIREN 428706097


DS AVOCATS Bertrand POTOT - 46, rue de Bassano,75008 PARIS (dossier no 2366093) - 75008 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-16

Renouvellement sans limitation n°2099950 - Publication au BOPI 1997-48

Renouvellement sans limitation le 6 mars 2008 n°2366093 - Publication au BOPI 2008-03-06

Inscription le 21 novembre 2001 - Changement de dénomination n°335406 - Publication au BOPI 2001-11-21

Inscription le 5 avril 2001 - Transmission totale de propriété n°325936 - Publication au BOPI 2001-04-05

Inscription le 26 février 1998 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°250531 - Publication au BOPI 1998-02-26

Inscription le 16 mai 2000 - Transmission totale de propriété n°300239 - Publication au BOPI 2000-05-16

Inscription le 30 octobre 1997 - Changement d'adresse n°245002 - Publication au BOPI 1997-10-30

Appareils et instruments scientifiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de signalisation, de contrôle.Appareils automatiques déclenchés par une introduction d'une pièce de monnaie ou jeton, machines parlantes, accoudoirs pour téléphones, amplificateurs, appareils pour l'amplification des sons, antennes, pylones de téléphonie sans fil, appareils téléphoniques, transmetteurs téléphoniques, téléscripteurs, appareils de télévision, écrans d'ordinateurs, logiciels, tout matériel informatique, écrans de visualisation, microphones, appareils et récepteurs de sons et images, tous appareils audio-visuels, appareils de radio et de télévision, appareils de télécommunication, ordinateurs, appareils et accessoires connexes aux ordinateurs, ou périphériques, appareils et instruments de saisie, de stockage, de traitement des informations ou données, ainsi qu'accessoires, radio-téléphones, répondeurs, répondeurs enregistreurs, tous appareils émetteurs, de transmission ou de réception, d'informations et de données par réseau hertzien.Publicité et Affaires.Aide aux entreprises commerciales ou industrielles dans la conduite de leurs affaires, conseils, informations ou renseignements d'affaires,compabilité, location de matériel de téléphonie, compilation de renseignements, équipements et terminaux de télécommunication ou de péritélécommunication.Réalisation de tous travaux relatifs à l'informatique ou dans le domaine des télécommunications, travaux à faÇon sur les ordinateurs, enregistrement et traitement de données, service de promotion publicitaire dans le domaine de l'informatique et des télécommunications, services de conseils pour l'organisation et la direction des affaires, diffusion d'annonces publicitaires, diffusion de matériel publicitaire, documentation publicitaire, études de marché, évaluation d'affaires, expertises en affaires, services d'import-export, investigations pour affaires, recherches de marché, analyse du prix de revient, projets dans le domaine de la direction des affaires, publicité radiophonique, publicité télévisée, renseignements d'affaires, transcriptions de communications.Entretien et réparations.Services de réparations et de maintenance dans le domaine informatique et des télécommunications, de la téléphonie.Services de communications, de télématique, de radio-messagerie, de vidéotex, d'informations téléphoniques,télévisées, radiophoniques, télégraphiques, de télescriptions, de transcriptions de messages, de transmissions de dépêches.Emission de dépêches, de communications télégraphiques, de communications téléphoniques, de messages, de télégrammes. Etudes, recherches et programmation pour ordinateurs, location d'ordinateurs, travaux à faÇon sur ces appareils, études et réalisation de tous travaux relatifs à l'informatique et à la téléphonie, tous travaux d'étude de réalisation et de mise en oeuvre dans le domaine de l'analyse, de la programmation, de l'exploitation des ordinateurs, tous conseils en matière de choix et de mise en oeuvre de matériel d'informatique, location de produits de logiciel, réalisation location de systèmes d'informatique de toutes sortes

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.