Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ORANGE FRANCE
/
RADIO SMS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RADIO SMS
ORANGE FRANCE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3159247
Date de dépôt :
12/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/04/2012
RADIO SMS de ORANGE FRANCE

Présentation de la marque RADIO SMS

Déposée le 12 avril 2002 par la Société Anonyme (SA) ORANGE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RADIO SMS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-20 du 17 mai 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ORANGE FRANCE domicilié(e) ayant son siège 41-45 boulevard Romain Rolland,92120 Montrouge - 92120 - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 706 097 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DS Avocats Philippe BOUTRON Avocat à la Cour domicilié(e) 46, rue de Bassano,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque RADIO SMS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3159247.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RADIO SMS est expirée depuis le 12 avril 2012.

ORANGE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : COMPTE MOBILE , DEGUSTEZ LA MOBILITE , Mobistore la téléphonie sur le bout des doigts , BY NET , MOBICARTE, LE MOBILE SANS COMPTE À RENDRE , Le mobile au doigt et à l'oeil , t'es où? , démoclic , formule dégressive , PRORATA


ORANGE FRANCE, Société Anonyme - ayant son siège 41-45 boulevard Romain Rolland,92120 Montrouge - 92120 - France - SIREN 428706097


DS Avocats Philippe BOUTRON Avocat à la Cour - 46, rue de Bassano,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-38

Publication - Publication le 17 mai 2002 au BOPI 2002-20

Inscription le 10 mars 2011 - Transmission totale de propriété n°545051 - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-03-10

Services de télécommunications, services de communications téléphoniques par réseaux radioélectriques, par réseaux câblés et par réseaux de fibres optiques ; communications par terminaux d'ordinateurs ; services de radiotélécommunication mobile ; services de transmission et de diffusion de données, de sons et d'images ; services de transmission d'informations par voie télématique accessibles par codes d'accès ou terminaux ; services de transmission d'informations et de données par voie télématique en vue d'obtenir des informations contenues dans des banques de données et banques d'images ; services de courrier électronique, de messagerie électronique, de diffusion d'information par voie électronique, notamment par réseaux de communication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; services de transmission d'informations par systèmes de messagerie sécurisée ; services de fourniture d'accès à des réseaux téléphoniques, radiotéléphoniques, informatiques et télématiques ; location d'appareils téléphoniques et de radiotéléphones mobiles ; radiodiffusion ; diffusion de programmes radiophoniques et de télévision.