MOBICARTE, LE MOBILE SANS COMPTE À RENDRE

ORANGE FRANCE, Société Anonyme

Appareils pour l'émission, l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; appareils téléphoniques, supports d'enregistrements magnétiques, disques acoustiques, disques magnétiques et optiques, disques optiques numériques, disques digital video, machines à calculer, appareils pour le traitement de l'information, mémoires pour ordinateurs, modems, télécopieurs, supports optiques ou magnétiques pour l'information, câbles électriques, satellites, vidéodisques, claviers d'ordinateurs, circuits imprimés, émetteurs de télécommunication, terminaux de télécommunication, terminaux multimédia, appareils de contrôle d'accès notamment par téléphone ; appareils d'écriture et/ou de lecture sur cartes à mémoire ou à micro-processeur ou magnétique ou à puce notamment associés à un récepteur téléphonique, appareils à haute fréquence, appareils d'intercommunication, logiciels, progiciels, écrans de visualisation, appareils audiovisuels, appareils de télécommunication et de péritélécommunication, équipements de saisie, de stockage, de traitement des informations ou données, supports pour l'enregistrement et la reproduction des données, sons, images et/ou signaux, matériels de connexion d'un équipement informatique (modems), matériel de transmission de messages, ordinateurs, ordinateurs pour le traitement des données et de textes, terminaux pour ordinateurs, écrans video, imprimantes d'ordinateurs, supports d'entrée ou de sortie, circuits de logiciels, bandes magnétiques, cartes de circuit imprimés, cartes à mémoire enregistrée, cartes à circuits électroniques, cartes téléphoniques, cartes d'identification électronique, cartes utilisables par un téléphone mobile donnant par prépaiement accès à un service de radiotélécommunications mobiles, modules de circuits intégrés, appareils pour la saisie, le comptage, la collection, le stockage, la conversion, le traitement, l'entrée, l'émission, la transmission de données, sons, images et/ou signaux, cartes pour la conversion, le traitement, l'entrée, l'émission, la transmission de données, sons, images et/ou signaux, appareils et instruments de lecture optique, d'informations codées et supports de telles informations, appareils et parties constitutives d'appareils pour la transmission de données et de signaux au moyen du téléphone, du télécopieur, du télégraphe, du téléscripteur, du télex, du câble, du satellite ; banques de données, interfaces (logiciels), banques d'images (logiciels) ; programmes d'ordinateurs enregistrés ; appareils de jeux sur postes de télévision ; contrôleurs pour appareils de jeux sur postes de télévision ; appareils de jeux électroniques destinés à être utilisés avec des récepteurs de télévision ; cartes à mémoire magnétiques ou à puce de programmes pour appareils de jeux électroniques destinés à être utilisés avec des récepteurs de télévision ou avec un affichage vidéo ; machines de jeux vidéo et cartes à mémoire magnétiques ou à puce pour ces machines ; contrôleurs de machines de jeux vidéo ; disques et disquettes d'enregistrement ; mémoires à semiconducteurs ; appareils d'enregistrement et de reproduction à disques magnétiques et à disques optiques ; cartes à mémoire magnétiques ou à puce de mémoire contenant des programmes d'ordinateurs ; contrôleurs pour appareils de jeu destinés à être utilisés avec des afficheurs ; cartes à mémoire magnétiques ou à puce de programmes destinés à être utilisées avec des appareils de jeu à afficheurs ; cartes à mémoire magnétiques ou à puce de mémorisation de programmes pour appareils d'amusement électroniques destinés à être utilisés avec des afficheurs, cartes à mémoire magnétiques ou à puce de mémorisation de programmes pour des appareils de jeux électroniques à main ; appareils de jeux électroniques à main conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; contrôleurs pour les appareils de jeux électroniques tenus à la main, logiciels de jeux, logiciels de jeux téléchargés sur un centre serveur ; programmes pour les jeux, les appareils de jeux, les machines et appareils ci-dessus. Imprimés, journaux, livres, manuels, brochures, brochures promotionnelles, revues périodiques, enseignes en papier ou en carton ; papier, carton (brut, mi-ouvré pour la papeterie ou l'imprimerie) ; guides et manuels dans le domaine de l'informatique et des télécommunications, photographies, papeterie, articles de bureau (à l'exception des meubles), matériels d'instruction (à l'exclusion des appareils), clichés, catalogues, cartes d'enseignement pour les programmes d'ordinateur, documentation sur support papier, manuels d'instruction, notamment pour les téléphones fixes et mobiles, et tous supports de papier et de carton pour l'informatique et/ou pour l'enregistrement des programmes d'ordinateurs et la restitution de données. Jeux et jouets ; jeux électroniques, appareils de jeux électroniques destinés à être utilisés avec un affichage vidéo ; appareils de jeu destinés à être utilisés avec des afficheurs, appareils d'amusement électroniques destinés à être utilisés avec des afficheurs, appareils de jeux électroniques à main, autres que ceux conçus pour être utilisés avec un récepteur de télévision, machines de jeux vidéo, machines de jeux vidéo domestiques et machines de jeux vidéo de poche, non conçues pour être utilisées avec un récepteur de télévision ; pièces et parties constitutives de tous les produits précités. Aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires, conseils en organisation, direction, information ou renseignements d'affaires ; conseil en matière de choix de matériel informatique, de télécommunications ou de sécurité, compilation de renseignements, services de délestage informatique, services de gérance administrative d'ordinateurs, service de conseil en sécurité d'entreprise, administration et supervision de réseaux de télécommunication et de réseaux multimédia. Services de publicité ; service de promotion de vente pour des tiers, services de communication publicitaire pour support video ; distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés) ; étude et recherche de marchés ; recueil de données dans un fichier central ; informations, recherches, compilations et études statistiques ; conseils en matière de gestion de télécommunications ; abonnements téléphoniques, abonnements à un service de radio téléphonie, à un service de radio messagerie, abonnements télématiques, abonnements à une base de données, abonnements à un serveur de base de données, abonnements à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, notamment de communication mondiale de type Internet ; abonnements à des journaux électroniques ; abonnements à un service de télécommunication ; services d'abonnements téléphoniques permettant la consultation d'informations proposées sur le réseau on line, services de mises à jour de bases de données. Services de télécommunications, à savoir : services de communications téléphoniques, radiotéléphoniques, télégraphiques et par tous moyens téléinformatiques ; services de radiotélécommunication mobile accessibles par un système de cartes prépayées ; services de transmission d'informations par voie télématique accessibles par codes d'accès ou terminaux ; services de radiotéléphonie mobile ; services de transmission d'informations et de données par voie télématique en vue d'obtenir des informations contenues dans des banques de données et banques d'images ; services de courrier électronique, de messagerie électronique, de diffusion d'information par voie électronique, notamment par réseaux de communication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; services de transmission d'informations par systèmes d'information communicant à savoir : réseaux Internet, Extranet, Intranet ; services de transmission d'informations par systèmes de messagerie sécurisée ; location d'appareils téléphoniques et de radiotéléphones mobiles ; agence de presse et d'information. Education et divertissement ; formation et perfectionnement dans le domaine de l'informatique et des télécommunications, organisation de séminaires, de congrès et de cours dans le domaine de l'informatique et des télécommunications, formation et éducation dans le domaine de la programmation de l'installation, de l'exploitation, de la gestion, de la maintenance des ordinateurs, téléphones et autres appareils de télécommunications, du matériel et du logiciel associés aux ordinateurs et aux appareils et aux instruments de télécommunication ; édition et publication de textes et de tous supports sonores et/ou visuels, d'enregistrement, de transmission et de reproduction des sons et/ou des images, et de supports multimédia (disques interactifs, disques compacts audio-numériques à mémoire morte), services d'édition de programmes multimédia (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et ou de sons (musicaux ou non)), à usage interactif ou non. Location de logiciels, conception (réalisation) et location de temps d'accès à un système informatique, programmations électroniques, location d'appareils et d'installations de télécommunication, d'installations électroniques et de traitement de données, services d'ingénierie, services de transposition d'application du logiciel, services de gérance informatique, à savoir services d'infogérance informatique, services d'aide technique à l'exploitation et à la supervision des réseaux informatiques, services d'assistance technique dans le domaine informatique et des télécommunications, programmation pour ordinateurs, location d'ordinateurs, exploitations de brevets, à savoir transfert (mise à disposition) de savoir-faire, concession de licences, conception (élaboration) de programmes pour le traitement de données et de textes d'entreprises, duplication de programmes d'ordinateurs, consultations et recherches dans le domaine des télécommunications, consultations et conseils techniques dans le domaine des télécommunications et de l'informatique, location de programmes sur supports informatiques et par moyen de télécommunications, études techniques de tous travaux informatiques, conception de systèmes informatiques et de systèmes de télécommunications, services de conseils et d'étude techniques dans le domaine de l'analyse et la programmation de l'exploitation des ordinateurs, études et recherches techniques dans le domaine de l'exploitation et de la maintenance de matériels informatiques et de télécommunications, conseils techniques en matière de mise en uvre de matériel informatique, de télécommunication ou de sécurité ; services d'imprimerie.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.