Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Kicesa family
ORANGE FRANCE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3181232
Date de dépôt :
30/08/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/08/2012
Kicesa family de ORANGE FRANCE

Présentation de la marque Kicesa family

Déposée le 30 août 2002 par la Société Anonyme (SA) ORANGE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Kicesa family » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-40 du 4 octobre 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ORANGE FRANCE domicilié(e) ayant son siège 41-45 boulevard Romain Rolland,92120 Montrouge - 92120 - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 706 097 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DS Avocats Philippe BOUTRON, Avocat à la Cour domicilié(e) 46, rue de Bassano,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque Kicesa family a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3181232.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Kicesa family est expirée depuis le 30 août 2012.

ORANGE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : COMPTE MOBILE , DEGUSTEZ LA MOBILITE , Mobistore la téléphonie sur le bout des doigts , BY NET , MOBICARTE, LE MOBILE SANS COMPTE À RENDRE , Le mobile au doigt et à l'oeil , t'es où? , démoclic , formule dégressive , PRORATA


ORANGE FRANCE, Société Anonyme - ayant son siège 41-45 boulevard Romain Rolland,92120 Montrouge - 92120 - France - SIREN 428706097


DS Avocats Philippe BOUTRON, Avocat à la Cour - 46, rue de Bassano,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-06

Publication - Publication le 4 oct. 2002 au BOPI 2002-40

Inscription le 10 mars 2011 - Transmission totale de propriété n°545051 - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-03-10

Jeux et jouets, jeux de cartes, jeux de table, cartes à jouer, jeux de construction, dés (jeux) , appareils de jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision, puzzles, jeux de sociétés. Services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; aide à la direction des affaires ; conseils en organisation et direction des affaires ; consultation pour les questions de personnel ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; promotion des ventes. Services de télécommunications, agences de presse, communications par terminaux d'ordinateurs, fourniture d'accès à un réseau informatique mondial, service de messageries téléphoniques, services de transmissions de message, transmissions de messages et d'images assistés par ordinateur, raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Éducation, information, divertissement, activités sportives et culturelles, service de casinos (jeux) , organisation de compétition sportive, organisation de concours en matière de divertissement, informations en matière de divertissement, divertissement radiophonique et télévisé, exploitation de publications électroniques en ligne (non téléchargeables) , exploitation de salles de jeux, service de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique, jeux d'argent, organisation de loteries, publication de textes (autre que textes publicitaires) , publication électronique de livres et de périodiques en ligne, production de spectacles.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.