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ORANGE FRANCE, Société Anonyme

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'émission, l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; appareils téléphoniques, supports d'enregistrements magnétiques, disques acoustiques, machines à calculer, appareils pour le traitement de l'information, mémoires pour ordinateurs, modems, télécopieurs, supports optiques ou magnétiques pour l'information, machines arithmétiques, câbles, satellites, vidéodisques, disques optiques numériques, claviers, circuits imprimés, émetteurs de télécommunication, terminaux de télécommunication, appareils de contrôle d'accès notamment par téléphone ; appareils d'écriture et/ou de lecture sur cartes à mémoire ou à micro-processeur ou magnétique ou à puce notamment associés à un récepteur téléphonique, appareils à haute fréquence, appareils d'intercommunication, logiciels, progiciels, écrans de visualisation, appareils audiovisuels, appareils de télécommunication et de péritélécommunication, instruments de saisie, de stockage, de traitement des informations ou données, supports pour l'enregistrement et la reproduction des données, sons, images et/ou signaux, matériels de connexion d'un équipement. informatique (modems), matériel de transmission de messages, ordinateurs, ordinateurs pour le traitement des données et de textes, terminaux pour ordinateurs, écrans, imprimantes d'ordinateurs, machines électroniques à clavier et/ou écran, supports d'entrée ou de sortie, circuits de logiciels, disques, bandes magnétiques, cartes de circuits imprimés, cartes à mémoire enregistrée, cartes à circuits électroniques, cartes téléphoniques, cartes d'identification électronique, cartes utilisables par un téléphone mobile donnant par prépaiement accès à un service de radiotélécommunications mobiles, modules de circuits intégrés, organes de commande de télécommunication, appareils pour la saisie, le comptage, la collection, le stockage, la conversion, le traitement, l'entrée, l'émission, la transmission de données, sons, images et/ou signaux, cartes pour la conversion, le traitement, l'entrée, l'émission, la transmission de données, sons, images et/ou signaux, appareils et instruments de lecture optique, d'informations codées et supports de telles informations, appareils et pièces d'appareils pour la transmission de données et de signaux au moyen du téléphone, du télécopieur, du télégraphe, du téléscripteur, du télex, du câble, du satellite ; banques de données, interfaces (logiciels), banques d'images (logiciels) ; programmes d'ordinateurs enregistrés ; appareils de jeux sur postes de télévision ; contrôleurs pour appareils de jeux sur postes de télévision ; appareils de jeux électroniques destinés à être utilisés avec des récepteurs de télévision ou avec un affichage vidéo ; cartes à mémoire magnétiques ou à puce de programmes pour appareils de jeux électroniques destinés à être utilisés avec des récepteurs de télévision ou avec un affichage vidéo ; machines de jeux vidéo et cartes à mémoire magnétiques ou à puce pour ces machines ; contrôleurs de machines de jeux vidéo ; disques et disquettes d'enregistrement ; mémoires à semi-conducteurs ; appareils d'enregistrement et de reproduction à disques magnétiques et à disques optiques ; cartes à mémoire magnétiques ou à puce de mémoire contenant des programmes d'ordinateurs ; appareils de jeu destinés à être utilisés avec des afficheurs et contrôleurs pour de tels appareils ; cartes à mémoire magnétiques ou à puce de programmes destinés à être utilisées avec des appareils de jeu à afficheurs ; appareils d'amusement électroniques destinés à être utilisés avec des afficheurs et cartes à mémoire magnétiques ou à puce de mémorisation de programmes pour de tels appareils, cartes à mémoire magnétiques ou à puce de mémorisation de programmes pour des appareils de jeux électroniques à main ; appareils de jeux électroniques à main ; contrôleurs pour les appareils de jeux électroniques tenus à la main, logiciels de jeux, logiciels de jeux téléchargés sur un centre serveur ; programmes pour les jeux, les appareils de jeux, les machines et appareils ci-dessus. Imprimés, journaux, livres, manuels, brochures, brochures promotionnelles, publications en tous genres et sous toutes les formes, revues périodiques, enseignes en papier ou en carton ; papier, carton (brut, mi-ouvré pour la papeterie ou l'imprimerie) ; guides et manuels dans le domaine de l'informatique et des télécommunications, photographies, papeterie, articles de bureau (à l'exception des meubles), matériels d'instruction ou d'enseignement (à l'exclusion des appareils), clichés, catalogues, cartes d'enseignement pour les programmes d'ordinateur, documentation, manuels d'instruction, notamment pour les téléphones fixes et mobiles, et tous supports de papier et de carton pour l'informatique et/ou pour l'enregistrement des programmes d'ordinateurs et la restitution de données.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.