Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORANGE FILMS
ORANGE FILMS S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
98756050
Date de dépôt :
21/10/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/10/2008

Présentation de la marque ORANGE FILMS

Déposée le 21 octobre 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ORANGE FILMS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ORANGE FILMS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-49 du 4 décembre 1998.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ORANGE FILMS domicilié(e) 5, PASSAGE PIVER, 75011 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 741 013 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Helmut HUTTER ORANGE FILMS - France.

La marque ORANGE FILMS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98756050.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORANGE FILMS est expirée depuis le 21 octobre 2008.

ORANGE FILMS a également déposé les autres marques suivantes : ORANGE FILMS


ORANGE FILMS S.A.R.L. - 5, PASSAGE PIVER, 75011 PARIS - France - SIREN 400741013


Mr Helmut HUTTER ORANGE FILMS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-15

Publication - Publication le 4 déc. 1998 au BOPI 1998-49

- production (films + photos) - casting.