Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur
ORANGE FILMS
Numéro de dépôt :
3666064
Date de dépôt :
23/07/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Présentation de la marque ORANGE FILMS
Déposée par voie électronique le 23 juillet 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ORANGE FILMS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ORANGE FILMS »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ORANGE FILMS a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-35
Inscription le 29 décembre 2009 - Retrait total n°512860 - Publication le 29 janv. 2010 au BOPI 2009-12-29