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Marques déposées par Orange Cove-Sanger Citrus Association
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POM POM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POM POM
Orange Cove-Sanger Citrus Association

Numéro de dépôt :
953966
Date de dépôt :
29/04/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque POM POM

Déposée le 29 avril 1976 par Orange Cove-Sanger Citrus Association auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « POM POM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Orange Cove-Sanger Citrus Association domicilié(e) (société organisée sous les lois de l'Etat de Californie), 180 South Avenue, Orange Cove, Etat de Californie (E.U.A.). - États-Unis.

La marque POM POM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 953966.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque POM POM est expirée depuis le 29 avril 1986.

Orange Cove-Sanger Citrus Association a également déposé les autres marques suivantes : ORANGE COVE , POM-POM


Orange Cove-Sanger Citrus Association - (société organisée sous les lois de l'Etat de Californie), 180 South Avenue, Orange Cove, Etat de Californie (E.U.A.). - États-Unis


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-512

Fruits frais et notamment citrons.