Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORDER
ORANGE COVE-SANGER CITRUS ASSOCIATION (société organisée sous les lois de l'Etat de Californie)

Numéro de dépôt :
1652173
Date de dépôt :
25/03/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/03/2001

Présentation de la marque ORDER

Déposée le 25 mars 1991 par ORANGE COVE-SANGER CITRUS ASSOCIATION (société organisée sous les lois de l'Etat de Californie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ORDER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ORANGE COVE-SANGER CITRUS ASSOCIATION (société organisée sous les lois de l'Etat de Californie), domicilié(e) 180 South Avenue, ORANGE COVE, Etat de Californie 93646 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE CABINET LAVOIX - France.

La marque ORDER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1652173.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORDER est expirée depuis le 25 mars 2001.

ORANGE COVE-SANGER CITRUS ASSOCIATION (société organisée sous les lois de l'Etat de Californie a également déposé les autres marques suivantes : ASSURANCE , ORDER , LIVE WIRE , SANGER GOLD , ORANGE COVE


ORANGE COVE-SANGER CITRUS ASSOCIATION (société organisée sous les lois de l'Etat de Californie) - 180 South Avenue, ORANGE COVE, Etat de Californie 93646 - France


LE CABINET LAVOIX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-35

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