ORANGE BRAND SERVICES LIMITED, Société de droit britannique
Numéro de dépôt :
3088384
Date de dépôt :
12/03/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/03/2021
Présentation de la marque VOYEZ LA VIE EN ORANGE
Déposée le 12 mars 2001 par la société étrangère ORANGE BRAND SERVICES LIMITED
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « VOYEZ LA VIE EN ORANGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-16 du 20 avril 2001.
Le déposant est la société étrangère ORANGE BRAND SERVICES LIMITED domicilié(e) Saint James Court Great Park Road Almondsbury Park, Bradley Stoke - BRISTOL - Royaume-Uni.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DS AVOCATS, Bertrand POTOT domicilié(e) 46 rue de Bassano - 75008 - PARIS - France.
La marque VOYEZ LA VIE EN ORANGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3088384.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ORANGE BRAND SERVICES LIMITED, Société de droit britannique - Saint James Court Great Park Road Almondsbury Park, Bradley Stoke - BRISTOL - Royaume-Uni
DS AVOCATS, Bertrand POTOT - 46 rue de Bassano - 75008 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-12
Inscription le 20 novembre 2001 - Transmission totale de propriété n°335374 - Publication au BOPI 2001-11-20
Publication - Publication le 20 avr. 2001 au BOPI 2001-16
Inscription le 20 janvier 2011 - Transmission totale de propriété n°540858 - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-01-20
Renouvellement sans limitation le 16 février 2011 n°2463185 - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-02-16
Inscription le 30 janvier 2013 - Changement d'adresse n°593720 - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-01-30
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical) , nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) , de secours (sauvetage) ; appareils et instruments d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques ; disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs ; appareils téléphoniques, radiotéléphones ; appareils et instruments pour la transmission de données et de signaux au moyen du téléphone ; programmes d'ordinateurs ; logiciels ; logiciels permettant d'assurer les télécommunications et la communication d'informations à un téléphone portable ou cellulaire notamment par le biais d'un réseau de communication national ou international, par satellite ou par Internet. Télécommunications ; télécommunication multimédia, par terminaux d'ordinateurs, par voie télématique, radiophonique, télégraphique, téléphonique, radiotéléphonique ; messagerie électronique ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; transmission par voie télématique d'informations accessibles par codes ; transmission d'informations contenues dans des banques de données ; services d'échanges électroniques de données ; émission et réception de données, de signaux et et d'informations traités par ordinateurs ou par des appareils et instruments de télécommunication ; services de renseignements téléphoniques, de transfert d'appels téléphoniques ou de communication.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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