Orange Brand Services Limited, Société de droit britannique
Numéro de dépôt :
3851329
Date de dépôt :
04/08/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/08/2021
Présentation de la marque SOSHISSIME
Déposée le 4 août 2011 par la société étrangère Orange Brand Services Limited
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SOSHISSIME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-34 du 26 août 2011.
Le déposant est la société étrangère Orange Brand Services Limited domicilié(e) St. James Court Great Park Road Almondsbury Park, Bradley Stoke - Bristol - Royaume-Uni.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France.
La marque SOSHISSIME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3851329.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Orange Brand Services Limited, Société de droit britannique - St. James Court Great Park Road Almondsbury Park, Bradley Stoke - Bristol - Royaume-Uni
NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France
Publication - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-34
Enregistrement sans modification - Publication le 25 nov. 2011 au BOPI 2011-47
Services d'abonnements téléphoniques, d'abonnement à un service de radiotéléphonie ; abonnement à un service de radiomessagerie ; services d'abonnement à un réseau de télécommunication mondiale (Internet) ; service d'abonnement à un centre serveur de base de données ou multimedia ; service d'abonnement à des services de transmission de données par voie télématique ; abonnement à un service de télécommunication ; service d'abonnement téléphonique par forfait.
Services de télécommunications ; services de communications téléphoniques, services de transmission d'informations par voie télématique ou par satellite ; expédition, transmission de dépêches et de messages ; services de transfert d'appels téléphoniques, radiotéléphoniques ou de télécommunications ; services de renvois d'appel, services de transmission de données, en particulier transmission à haut débit (par paquet) pour les opérateurs de réseaux publics et les entreprises ; expédition et transmission de documents informatisés ; services de courrier électronique, de messagerie électronique, notamment par réseaux de communication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; transmission par satellite ; transmission et diffusion de données, de sons et d'images, assistée par ordinateur ou non ; services de communications radiotéléphoniques mobiles ; services de transmission sécurisée de données, notamment avec code d'accès ; communications par terminaux d'ordinateurs. Services de fourniture d'accès à un réseau de radiotéléphonie incluant un abonnement ou forfait. Services de fourniture d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques. Services d'information en matière de télécommunication ; location de temps d'accès à un centre serveur de banques de données, notamment pour les réseaux de télécommunication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet). Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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