Orange Brand Services Limited, Société de droit britannique
Numéro de dépôt :
3943692
Date de dépôt :
04/09/2012
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
04/09/2022
Présentation de la marque SMV SHORT MESSAGE VIDEO
Déposée le 4 septembre 2012 par la société étrangère Orange Brand Services Limited
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS),
la marque française « SMV SHORT MESSAGE VIDEO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-39 du 28 septembre 2012.
Le déposant est la société étrangère Orange Brand Services Limited domicilié(e) St. James Court, Great Park Road, Almondsbury Park, Bradley Stoke, BRISTOL - Royaume-Uni.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France.
La marque SMV SHORT MESSAGE VIDEO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3943692.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Orange Brand Services Limited, Société de droit britannique - St. James Court, Great Park Road, Almondsbury Park, Bradley Stoke, BRISTOL - Royaume-Uni
NOVAGRAAF FRANCE - 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France
Publication - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-39
Enregistrement avec modification - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-16
Inscription le 1 juillet 2014 - Rejet partiel n°626620 - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-07-01
Organisation et conduite de colloques, de concours, de jeux (éducation ou divertissement), de conférences et de congrès ; services d'enseignement et de formation, d'activités culturelles et sportives, d'éducation et de divertissement ; montages de programmes de radiodiffusion ou de télévision ; montage de bandes vidéo ; édition et publication de supports multimédia ; services de traitement d'images (filmage) ; exploitation de publications électroniques en ligne (non téléchargeables), publications électroniques de livres et périodiques en ligne, information en matière de divertissement et d'activités sportives et culturelles, service de jeux et concours proposés en ligne à partir d'un réseau informatique et de télécommunication. Edition et publication de textes (autres que textes publicitaires), de tous supports sonores et/ou visuels et de supports multimédia (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte), services d'édition de programmes multimédia (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et ou de sons (musicaux ou non), à usage interactif ou non. Services de divertissement radio et télévisés ; production de films, de programmes radiophoniques et télévisés et de programmes de téléachat et d'achat en ligne. Services de réservation de billets pour des événements divertissants, sportifs et culturels ; services de bibliothèques électroniques pour la fourniture d'informations électroniques (y compris informations d'archives) sous la forme de textes électroniques, d'informations et de données audio et/ou vidéo, de jeux et de divertissements. Fourniture de musique numérique (non téléchargeable) à partir d'Internet. Fourniture de musique numérique (non téléchargeable) à partir de sites Web Internet MP3. Fourniture de publications électroniques en ligne sous forme de photographies, images, graphiques, inserts sonores, films, vidéos et programmes audiovisuels (non téléchargeables) en ligne ou à partir de bases de données informatiques, de l'Internet ou de sites Web sur l'Internet ;
Elaboration (conception) de logiciels, mise à jour de logiciels, maintenance de logiciels d'ordinateurs ; services d'aide technique à l'exploitation et à la supervision des réseaux informatiques ; services d'assistance technique dans le domaine informatique et des télécommunications ; programmation pour ordinateurs, consultations techniques et recherches dans le domaine des télécommunications, consultations et conseils techniques dans le domaine des télécommunications et de l'informatique, consultation en matière d'ordinateurs ; conception (élaboration) de systèmes informatiques et de systèmes de télécommunications ; services de conseils techniques en informatique ; hébergement de sites ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; fourniture d'accès à des réseaux d'ordinateur, création et installation de page Web, conception de sites Internet ; conception de bases de données informatiques ; services de supervision (contrôle, surveillance) des réseaux informatiques ; création et entretien de sites Web pour des tiers ; élaboration, maintenance et mise à jour d'un moteur de recherche ; élaboration, maintenance et mise à jour de réseaux de télécommunication ; conception de réseaux informatiques.
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