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Marques déposées par la société étrangère Orange Brand Services Limited
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PAPERQUEST
Marque renouvelée - Marque en vigueur

PAPERQUEST
Orange Brand Services Limited, Société de droit britannique

Numéro de dépôt :
3775580
Date de dépôt :
19/10/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/10/2030
PAPERQUEST de Orange Brand Services Limited

Présentation de la marque PAPERQUEST

Déposée le 19 octobre 2010 par la société étrangère Orange Brand Services Limited auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PAPERQUEST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-45 du 12 novembre 2010.

Le déposant est la société étrangère Orange Brand Services Limited domicilié(e) 3 More London Riverside, LONDRES SE1 2AQ - Royaume-Uni.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme DI MAGGIO Alexandra domicilié(e) 2 rue Sarah Bernhardt, Bâtiment O2, CS 90017, 92665 ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France.

La marque PAPERQUEST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3775580.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PAPERQUEST arrivera à expiration en date du 19 octobre 2030.

Orange Brand Services Limited a également déposé les autres marques suivantes : infini , numéros mémo , rechargement 50/50 , PASS ENTREPRISE , Orange Business Solutions , La Villa Orange , ORANGE INSTALLATION , SAV échange flash , LA PLAGE ORANGE , ORANGE CINEMA


Orange Brand Services Limited, Société de droit britannique - 3 More London Riverside, LONDRES SE1 2AQ - Royaume-Uni


NOVAGRAAF FRANCE, Mme DI MAGGIO Alexandra - 2 rue Sarah Bernhardt, Bâtiment O2, CS 90017, 92665 ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France


Publication - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-45

Enregistrement sans modification - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-08

Renouvellement sans limitation le 12 octobre 2020 n°2761783 - Publication le 1 janv. 2021 au BOPI 2020-10-12

Services d'abonnements téléphoniques ; services d'abonnements à des sites Internet ; services d'abonnements téléphoniques par forfait ; services d'offres tarifaires à des fins publicitaires ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publicité en ligne sur un réseau informatique.

Télécommunications, services de transmission sécurisée de données, communication par terminaux d'ordinateurs, transmission d'informations par voie télématique, transmission et réception d'informations par satellites, transmission de messages, d'images codées et de sons ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial, fourniture d'accès à des moteurs de recherches ; service de connexion à savoir services de raccordement à l'Internet ou à des réseaux locaux, communications téléphoniques, visiophonie ; services de transmission de données multimédia ; messageries et courriers électroniques et informatiques, transmission d'informations contenues dans des banques de données et banques d'images, services de diffusion d'informations par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé ; téléchargement de données, d'images et de sons ; transmission et diffusion d'informations publicitaires sur les réseaux de communication mondiale (Internet).

Services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique.