Marque enregistrée - Marque en vigueur

Orange Photos
Orange Brand Services Limited, Société de droit britannique

Numéro de dépôt :
4285900
Date de dépôt :
07/07/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
07/07/2026
Orange Photos de Orange Brand Services Limited

Présentation de la marque Orange Photos

Déposée le 7 juillet 2016 par la société étrangère Orange Brand Services Limited auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Orange Photos » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-30 du 29 juillet 2016.

Le déposant est la société étrangère Orange Brand Services Limited domicilié(e) 3 More London Riverside, LONDRES SE1 2AQ - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 2, rue Sarah Bernhardt, Bâtiment O2, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France.

La marque Orange Photos a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4285900.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Orange Photos arrivera à expiration en date du 7 juillet 2026.

Orange Brand Services Limited a également déposé les autres marques suivantes : infini , numéros mémo , rechargement 50/50 , PASS ENTREPRISE , Orange Business Solutions , La Villa Orange , ORANGE INSTALLATION , SAV échange flash , LA PLAGE ORANGE , ORANGE CINEMA


Orange Brand Services Limited, Société de droit britannique - 3 More London Riverside, LONDRES SE1 2AQ - Royaume-Uni


NOVAGRAAF FRANCE - 2, rue Sarah Bernhardt, Bâtiment O2, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France


Publication - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-30

Enregistrement avec modification - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-46

Appareils pour l'émission, l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs, mémoires pour ordinateurs, câbles électriques, satellites, vidéodisques, disques optiques numériques, claviers d'ordinateurs, émetteurs de télécommunications, appareils à haute fréquence à savoir appareils d'intercommunication, logiciels (programmes enregistrés), progiciels, appareils téléphoniques, écrans tactiles ; logiciels pour tablettes électroniques tactiles, Smartphone (terminaux de poche ou ordiphones), téléphones mobiles et téléphones fixes, répondeurs téléphoniques ; logiciels relatifs à la photographie ; logiciels de conception, manipulation, retouche, distribution, réception, lecture, stockage, organisation, édition, encodage et décodage de contenus audio, vidéo et multimédia, y compris images numériques ; logiciels utilisés pour l'édition de photos, le traitement de photos, l'acquisition d'images, la gestion de fichiers de photos, la visualisation de photos, le partage de photos et la création de documents contenant des photos ; commutateurs, tableaux de distribution et de commutation d'appels téléphoniques, commutateurs en ligne, tableaux de distribution et de commutation d'appels téléphoniques en ligne ; écrans de visualisation, à savoir appareils audios, vidéos ou audiovidéos. Hauts parleurs pour appareils audios, audiovidéos, informatiques, appareils de télécommunication, équipements de saisie, de stockage, de traitement des informations ou données ; supports pour l'enregistrement et la reproduction des sons, images, signaux et données ; matériel de connexion d'un équipement informatique (modems) ; connecteurs à un réseau informatique ou téléphonique ; matériel de transmission de messages, ordinateurs pour le traitement des données et de texte, terminaux pour ordinateurs, écrans vidéos, imprimantes d'ordinateurs, disques magnétiques et optiques, connecteurs de terminaux de micro-ordinateurs aux réseaux publics et privés ; appareils pour la saisie, le comptage, la collection, le stockage, la conversion, le traitement, l'entrée, l'émission, la transmission de données, d'informations et de signaux ; interfaces à savoir logiciel d'interface ; logiciel d'applications ; appareils émetteurs et récepteurs de radiodiffusion, de télédiffusion et de télétransmission ; appareils émetteurs et/ou récepteurs de données numériques ; antennes, câbles électriques et de transmission de données ; câbles hertziens ; câbles de connexion informatiques ; câbles audio vidéo et informatiques ; processeurs d'affichage vidéo ; appareils et logiciels de contrôle d'affichage vidéo ; dispositifs de codage et de décodage d'images et du son ; terminaux permettant l'accès à plusieurs médias ; terminaux informatiques, télématiques et téléphoniques, notamment pour l'accès aux réseaux de télécommunication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet). Equipement de traitement et de transmission de données numériques. Programmes informatiques d'accès, de navigation et de recherche de bases de données en ligne. Décodeurs numériques ; serveur informatique ; boîtiers électroniques, numériques, informatiques permettant de se connecter à un réseau de communication mondiale de type Internet, à des réseaux téléphoniques, à des réseaux de télécommunication. Matériel informatique pour la reproduction, le traitement, la lecture et la transmission en continu de contenus audio, vidéo, d'images et multimédias, pour la commande du fonctionnement de dispositifs multimédias et pour la visualisation, la recherche, le stockage et la lecture de contenus audio, vidéo, d'images et multimédias ; publications électroniques (téléchargeables) fournies en ligne à partir de bases de données ou d'Internet ; logiciels et appareils de télécommunications (y compris modems) permettant de se connecter à des bases de données, à des réseaux locaux et à l'Internet ; logiciels permettant les téléconférences, les vidéoconférences et les services de visiophone ; logiciels permettant la recherche et la récupération de données ; logiciels pour accéder à des bases de données, à des services de télécommunications, à des réseaux informatiques et à des tableaux d'affichage électroniques ; bloc-notes électroniques ; tablettes électroniques ; dispositifs électroniques portables pour la réception, le stockage et/ou la transmission sans fil de données et de paiements électroniques ; dispositifs électroniques mobiles permettant à l'utilisateur de suivre ou de gérer des informations personnelles ; chargeurs de batteries pour téléphones ; unités montées sur bureau ou voitures comprenant un haut-parleur permettant de se servir d'un combiné téléphonique en gardant les mains libres ; supports de combinés téléphoniques pour véhicules ; casques d'écoute ; dispositifs mains-libres pour combinés téléphoniques et autres dispositifs électroniques mobiles ; cordonnets pour téléphones portables ; organisateurs personnels informatisés ; antennes ; batteries ; microprocesseurs ; claviers ; modems ; écrans d'affichage ; systèmes électroniques de localisation mondiale [GPS] ; appareils et instruments de radio ; films vidéo ; équipements et appareils audiovisuels ; périphériques conçus et adaptés pour être utilisés avec des ordinateurs et des appareils audiovisuels ; cartouches de jeux informatiques ; pièces et parties constitutives de tous les produits précités ; sacs, coques, étuis et housses spécialement conçus pour contenir ou transporter des téléphones portables et des équipements et accessoires téléphoniques ; sacs, coques, étuis et housses spécialement conçus pour contenir ou transporter des tablettes électroniques tactiles.

Publicité ; services d'organisation et de placement de publicités ; location d'espaces publicitaires ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, Cédéroms gratuits pour l'accès à une banque de données ou à un réseau de télécommunication mondiale (Internet) ; diffusion d'annonces publicitaires ; publicité radiophonique et télévisée, publicité en ligne sur un réseau informatique ; services d'organisation d'expositions destinées aux entreprises à des fins promotionnelles et publicitaires, services d'organisation d'expositions à des fins publicitaires ou commerciales ; relations publiques ; services d'établissement de plans media (publicité) ; étude et recherches de marchés ; services de mercatique ; informations et recherches pour affaires, services de compilation de données statistiques, études statistiques ; conseils en organisation et direction d'affaires, conseil commercial aux consommateurs en matière de choix de matériel informatique, ou de télécommunications, services de gérance administrative d'ordinateurs, administration de réseaux de télécommunication et de réseaux multimédia ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; informations, services d'archivage à savoir saisie sécurisée pour des supports électroniques ; ventes aux enchères ; services de mise à jour de base de données et de logiciels, services de délestage informatique ; services de gestion de fichiers informatiques ; services de traitement de données et d'informations, à savoir saisie, recueil, systématisation de données dans un fichier central ; traitement de données et collecte de données à des fins commerciales ; services d'abonnements téléphoniques, d'abonnement à un service de radiotéléphonie ; abonnement à un service de radiomessagerie ; services d'abonnement à un réseau de télécommunication mondiale (Internet) ; service d'abonnement à un centre serveur de base de données ou multimédia ; service d'abonnement à des services de transmission de données par voie télématique ; abonnement à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique de télécommunication ou de transmission de données ; abonnements à des journaux électroniques, abonnement à un service de télécommunication, organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité ; service d'abonnement téléphonique par forfait ; abonnements à un service de télécommunication, abonnements à des programmes de télévision, radio, vidéogrammes et phonogrammes, abonnements à des chaînes de télévision et à des bouquets de chaînes de télévision via des réseaux de télécommunication, à savoir des réseaux de téléphonie mobile ou Internet, abonnements à des programmes audiovisuels, services d'abonnements téléphoniques permettant la consultation d'informations proposées sur le réseau en ligne, abonnements à une base de données et à un serveur de base de données ; services d'archivage (saisie) sécurisé pour des supports électroniques ; service d'informations commerciales via Internet, réseau câblé ou d'autres formes de transfert de données ; gestion de fidélisation de clientèle, de primes et de promotions ; organisation, exploitation et supervision de programmes de fidélisation de la clientèle ; services de fidélisation de la clientèle à des fins commerciales, promotionnelles ou publicitaires ; services d'assistance commerciale.

Services de télécommunications ; services de communications téléphoniques, services de transmission d'informations par voie télématique ou par satellite ; services de diffusion par satellite liés à des événements sportifs ; services de transmission de données, en particulier transmission à haut débit (par paquet) ; expédition et transmission de documents informatisés ; services de courrier électronique, de messagerie électronique ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; services d'affichage de photos et vidéos ; transmission et diffusion de données, de sons et d'images, assistée par ordinateur ou non ; services de communications radiotéléphoniques mobiles ; services de transmission sécurisée de données, notamment avec code d'accès ; services de transmission de données multimédia ; communications par terminaux d'ordinateurs ; services de fourniture d'accès à un réseau de radiotéléphonie incluant un abonnement ou forfait ; services d'information en matière de télécommunication ; location de temps d'accès à un centre serveur de banques de données, notamment pour les réseaux de télécommunication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; échange de documents informatisés ; transmission d'informations contenues dans des banques de données et banques d'images, services de diffusion (transmission) d'informations par voie électronique, notamment par les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; service de connexion à l'Internet ou à des réseaux locaux, services d'accès au réseau interne ou à des réseaux locaux, services de routage et de filtrage d'adresses Internet ; fourniture d'accès à l'Internet par l'intermédiaire de portails ; services de communication téléphoniques ainsi que par tous moyens téléinformatiques, par vidéographie interactive, et notamment par terminaux ou périphériques d'ordinateurs ou équipements électroniques et/ou numériques, par vidéophone, visiophone ; émission et réception de données, de signaux et d'informations traitées par ordinateurs ou par appareils et instruments de télécommunications ; fourniture d'accès à des centres serveurs nationaux et internationaux ; diffusion (transmission) de photos, de contenus audio et vidéo via des terminaux reliés à l'Internet et destinés à l'utilisateur final ; diffusion (transmission) de photos, de contenus audio et vidéo sur tout équipement télévisé ; services de partage de photographies de poste à poste à savoir ; transmission électronique de fichiers photographiques numériques entre internautes ; services de partage de photographies et de partage de données à savoir transmission électronique de fichiers photographiques numériques, vidéos, contenu audiovisuel et données entre des internautes et des utilisateurs de dispositifs mobiles ; communications par réseau de fibres optiques ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; diffusion (transmission) et fourniture (transmission) de contenus multimédias sur des réseaux électroniques de communications ; services de messagerie vidéo ; fourniture d'accès à des sites Web de musique numérique (non téléchargeables) à partir d'Internet, de sites Web, MP3 ; fourniture de temps d'accès à des réseaux téléphoniques, radiotéléphoniques, télématiques, à un centre serveur de banques de données notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; services d'assistance technique (conseil, information) dans le domaine des télécommunications ; services de fourniture d'accès et de location de temps d'accès à des bases de données informatiques, à des forums de discussion, à des portails sociaux, à des sites de discussion sur Internet, à des moteurs de recherche, à des applications électroniques ; fourniture d'accès à des bases de données informatiques dans le domaine d'un réseau social ; communication via les blogs, twitters ; fourniture de services de tableaux d'affichage électroniques ; échange électronique de données, transmission et réception d'informations de bases de données ; envoi via un réseau informatique mondial et d'autres réseaux informatiques et de communication, à savoir chargement, téléchargement, placement, présentation, reproduction, partage et envoi électronique de messages, de remarques, de matériel multimédia, de textes, d'informations et d'autre matériel généré par des utilisateurs ; transmission de messages, d'images codées, de musique et de sons ; services de transmission de données en particulier de transmission par paquet d'informations et d'images, services de transmission de données multimédia ; services d'échange de correspondance ; services de transmission d'informations par système d'information communicant à savoir : réseaux Internet, Extranet, Intranet ; services d'interconnexion de périphériques de technologie filaire, wifi, Bluetooth ; consultations techniques et recherches techniques en matière de télécommunications ; fourniture d'accès à des applications logicielles non téléchargeables de transmission de contenu audio, contenu vidéo, images photographiques, textes, illustrations graphiques et données, musique ; fourniture d'accès à un portail de partage de vidéos et de photographies.

Hébergement d'un site en ligne permettant aux utilisateurs de télécharger des photographies vers le serveur ; services informatiques, à savoir, hébergement d'un site interactif en ligne dont la technologie permet aux utilisateurs de gérer leurs comptes photographiques ; logiciels en ligne pour modifier l'apparence et permettre la transmission de photographies ; services de partage de fichiers, à savoir, hébergement d'un site en ligne dont la technologie permet aux utilisateurs de télécharger vers le serveur et de télécharger des fichiers électroniques ; hébergement d'infrastructures en ligne pour le compte de tiers permettant de gérer et de partager du contenu en ligne ; fourniture d'informations techniques à partir de répertoires et de bases de données explorables contenant des informations ; fourniture de moteurs de recherche permettant d'obtenir des informations via un réseau de communication ; fourniture d'informations techniques à partir de répertoires et de bases de données explorables contenant des informations, y compris des textes, documents électroniques, bases de données, illustrations graphiques, photographiques et informations audiovisuelles, sur des réseaux informatiques et de communications ; fourniture d'utilisation temporaire d'applications logicielles non téléchargeables de réseautage social, création d'une communauté virtuelle et transmission de contenu audio, contenu vidéo, images photographiques, textes, illustrations graphiques et données ; services informatiques sous forme d'hébergement de pages Web personnalisées contenant des informations définies ou spécifiées par l'utilisateur, profils personnels, contenu audio, contenu vidéo, photographies, textes, graphismes et données ; hébergement d'applications logicielles non téléchargeables à utiliser sur des réseaux informatiques ou sur l'Internet.