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Marques déposées par la société étrangère Orange Brand Services Limited
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ORANGE CLIC ART
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORANGE CLIC ART
Orange Brand Services Limited, Société de droit britannique

Numéro de dépôt :
3956521
Date de dépôt :
26/10/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/10/2022
ORANGE CLIC ART de Orange Brand Services Limited

Présentation de la marque ORANGE CLIC ART

Déposée le 26 octobre 2012 par la société étrangère Orange Brand Services Limited auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ORANGE CLIC ART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-46 du 16 novembre 2012.

Le déposant est la société étrangère Orange Brand Services Limited domicilié(e) St. James Court, Great Park Road, Almondsbury Park, Bradley Stoke, Bristol - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France.

La marque ORANGE CLIC ART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3956521.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORANGE CLIC ART est expirée depuis le 26 octobre 2022.

Orange Brand Services Limited a également déposé les autres marques suivantes : infini , numéros mémo , rechargement 50/50 , PASS ENTREPRISE , Orange Business Solutions , La Villa Orange , ORANGE INSTALLATION , SAV échange flash , LA PLAGE ORANGE , ORANGE CINEMA


Orange Brand Services Limited, Société de droit britannique - St. James Court, Great Park Road, Almondsbury Park, Bradley Stoke, Bristol - Royaume-Uni


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France


Publication - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-46

Enregistrement avec modification - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-08

Appareils pour l'émission, l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs, appareils téléphoniques, téléphones mobiles et téléphones fixes, smartphones (terminaux de poche ou ordiphones), appareils de télécommunication, connecteurs à un réseau informatique ou téléphonique ; coques de protection pour téléphones portables.

Télécommunications ; transmission d'informations par voie télématique, transmission de messages, d'images codées et de sons ; services de transmission de données en particulier de transmission par paquet d'informations et d'images, services de transmission de données multimédia ; téléchargement de données ; transmission d'informations contenues dans des banques de données et banques d'images, services de diffusion d'informations par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé ; location d'appareils et d'installations de télécommunication. Fourniture d'accès à un service de personnalisation de téléphones mobiles (coques, sonnerie, message d'accueil, clip vidéo, photographies). Service de diffusion (transmission) d'informations, de conseils et de message à distance dans le domaine de la personnalisation d'accessoires de télécommunication et de téléphones. Fourniture d'accès à un service de personnalisation de téléphones portables par le biais de sites Internet.