Marque enregistrée - Marque en vigueur

ORANGE ALLIANCE
Orange Brand Services Limited

Numéro de dépôt :
4397087
Date de dépôt :
17/10/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/10/2027
ORANGE ALLIANCE de Orange Brand Services Limited

Présentation de la marque ORANGE ALLIANCE

Déposée par voie électronique le 17 octobre 2017 par Orange Brand Services Limited auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ORANGE ALLIANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-45 du 10 novembre 2017.

Le déposant est Orange Brand Services Limited domicilié(e) 3 More London Riverside - LONDRES SE1 2AQ - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Madame Alexandra DI MAGGIO domicilié(e) 2 rue Sarah Bernhardt - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France.

La marque ORANGE ALLIANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4397087.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORANGE ALLIANCE arrivera à expiration en date du 17 octobre 2027.

Orange Brand Services Limited a également déposé les autres marques suivantes : infini , numéros mémo , rechargement 50/50 , PASS ENTREPRISE , Orange Business Solutions , La Villa Orange , ORANGE INSTALLATION , SAV échange flash , LA PLAGE ORANGE , ORANGE CINEMA


Orange Brand Services Limited - 3 More London Riverside - LONDRES SE1 2AQ - Royaume-Uni


NOVAGRAAF FRANCE, Madame Alexandra DI MAGGIO - 2 rue Sarah Bernhardt - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France


Publication - Publication le 10 nov. 2017 au BOPI 2017-45

Enregistrement avec modification - Publication le 20 avr. 2018 au BOPI 2018-16

Poteaux téléphoniques métalliques ;

Appareils et instruments électriques et électroniques de communication et de télécommunication; appareils et instruments de communications et de télécommunications; appareils et instruments électriques et électroniques, tous pour le traitement, l'enregistrement, le stockage, la transmission, la restitution ou la réception de données; appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, l'amplification ou la reproduction de sons, images, informations ou données encodées; appareils et instruments de commandes électriques, de tests (autres que ceux pour l'analyse in vivo), de signalisation, de contrôle (inspection) et d'enseignement; appareils et instruments optiques et électro-optiques; serveurs de communications; serveurs informatiques; matériel d'exploitation pour VPN [réseaux privés virtuels]; matériel d'exploitation pour WAN [réseau étendu]; matériel d'exploitation LAN [réseau local]; matériel informatique; matériel pour réseaux informatiques; matériel informatique pour la fourniture d'un accès sécurisé à distance à des réseaux informatiques et de communication; matériel Ethernet; appareils, instruments et équipements pour le traitement des images; appareils photo; appareils, instruments et équipements photographiques; vidéoprojecteurs; projecteurs multimédias; scanneurs et lecteurs de code-barres; appareils et instruments de télévision et de radio; émetteurs et récepteurs de télécommunications, de radiodiffusion et de télédiffusion; appareil d'accès à des programmes diffusés ou transmis; hologrammes; ordinateurs; périphériques d'ordinateurs; circuits électroniques contenant des données programmées; disques, bandes et câbles, tous étant des supports magnétiques de données; cartes de circuits imprimés; cartes magnétiques vierges et enregistrées; cartes de données; cartes mémoire; cartes incorporant des microprocesseurs; cartes de circuits imprimés; cartes d'identification électroniques; cartes téléphoniques; cartes de téléphone; cartes de crédit; cartes de paiement; cartes pour jeux électroniques conçus pour être utilisés avec des téléphones; Cédéroms; supports de données magnétiques, numériques et optiques; supports d'enregistrement magnétiques, numériques et optiques (vierges et préenregistrés); clés USB; dispositifs de lecture de fichiers de musique téléchargeables; baladeurs multimédias; transmetteurs et récepteurs satellites; satellites de télécommunications et de diffusion; terminaux de radiotéléphonie; câbles et fils téléphoniques; fibres optiques; câbles à fibres optiques; câbles de résistance; électrodes; systèmes et installations de télécommunications; terminaux destinés à être reliés à un réseau téléphonique; commutateurs téléphoniques; appareils pour la saisie, le stockage, la conversion et le traitement de signaux de télécommunications; équipements téléphoniques; équipements pour téléphones fixes, portables, mobiles, mains-libres ou à commande vocale; terminaux multimédia; terminaux interactifs pour la présentation et la commande de produits et services; terminaux sécurisés pour transactions électroniques, y compris pour les paiements électroniques; appareils pour le traitement de paiements électroniques; appareils et instruments pour la messagerie, la radiomessagerie et la radiotéléphonie; téléphones, téléphones mobiles et combinés téléphoniques; télécopieurs; assistants numériques personnels; blocs-notes électroniques; tablettes électroniques; dispositifs électroniques portables pour la réception, le stockage et/ou la transmission sans fil de données et de paiements électroniques; dispositifs électroniques mobiles permettant à l'utilisateur de suivre ou de gérer des informations personnelles; appareils, instruments et systèmes de navigation par satellite; adaptateurs pour un usage avec des téléphones; chargeurs de batteries pour téléphones; unités montées sur bureau ou voitures comprenant un haut-parleur permettant de se servir d'un combiné téléphonique en gardant les mains libres; supports de combinés téléphoniques pour véhicules; casques d'écoute; dispositifs mains-libres pour combinés téléphoniques et autres dispositifs électroniques mobiles; sacs et étuis spécialement conçus pour contenir ou transporter des téléphones portables et des équipements et accessoires téléphoniques; cordonnets pour téléphones portables; organisateurs personnels informatisés; antennes; batteries; microprocesseurs; claviers; modems; calculatrices; écrans d'affichage; systèmes électroniques de localisation mondiale [GPS]; appareils et instruments électroniques de navigation, de pistage et de localisation; appareils et instruments de surveillance (autres que ceux pour la surveillance in vivo); appareils et instruments radioélectriques; films vidéo; équipements et appareils audiovisuels; appareils électriques et électroniques et périphériques conçus et adaptés pour être utilisés avec des ordinateurs et des appareils audiovisuels; cartouches de jeux informatiques; pièces et parties constitutives de tous les produits précités; programmes informatiques; logiciels; logiciels d'exploitation de VPN [réseaux privés virtuels]; logiciels d'exploitation pour WAN [réseau étendu]; logiciels d'exploitation LAN [réseau local]; logiciels d'exploitation USB; logiciels fournis à partir d'internet; logiciels de synchronisation de données entre des ordinateurs, processeurs, enregistreurs, moniteurs et dispositifs électroniques et des ordinateurs hôtes; réseau informatique dans lequel les données internes sont déportées sur des serveurs distants ; programmes de système d'exploitation de réseau; programmes de systèmes d'exploitation; matériel informatique pour la fourniture d'un accès sécurisé à distance à des réseaux informatiques et de communication; logiciels de sécurité; logiciels pare-feu; logiciels de sécurisation du courrier électronique; sonneries téléchargeables pour téléphones mobiles; publications électroniques (téléchargeables) fournies en ligne à partir de bases de données ou d'Internet; logiciels et appareils de télécommunications (y compris modems) permettant de se connecter à des bases de données, à des réseaux locaux et à l'internet; logiciels permettant les téléconférences, les vidéoconférences et les services de visiophone; logiciels permettant la recherche et la récupération de données; logiciels pour accéder à des bases de données, à des services de télécommunications, à des réseaux informatiques et à des tableaux d'affichage électroniques; logiciels de jeux; programmes de jeux informatiques multimédias interactifs; logiciels pour jeux de réalité virtuelle; fichiers de musique téléchargeables; photographies, images, graphiques, fichiers images, inserts sonores, films, vidéos et programmes audiovisuels (téléchargeables) fournis en ligne ou à partir de bases de données informatiques ou de l'internet ou de sites web sur l'internet; logiciels de surveillance à distance; logiciel de navigation GPS; aucun des produits précités n'étant ou ne se rapportant au roulage, au stockage, à la logistique de livraison juste à temps, à la logistique, aux logisticiens, au suivi des envois, au suivi, au traçage et à la surveillance de produits stockés, produits en transit et produits stockés après transit, compte rendu en temps réel de produits en transit, stockés ou dans la chaîne logistique ;

Nouvelles et coupures de presse concernant l'actualité (publications imprimées) ;

Poteaux téléphoniques non métalliques ;

Publicité; services de marketing; services de promotion commerciale; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; organisation et gestion de programmes de stimulation et de fidélisation commerciales; informations d'affaires; services de conseil relatif à la gestion de centres d'appels téléphoniques; services d'assistance et de conseils relatifs à l'acquisition de produits et de services; acquisition de contrats d'achat et vente de biens et services pour des tiers; services de sous-traitance [assistance commerciale]; services d'assistance commerciale relatifs à la planification et au rétablissement après une catastrophe; mentorat professionnel et services d’incubateurs d'entreprises à savoir (conseils en organisation et direction des affaires); services d'assistance et conseils commerciaux en matière de gestion commerciale, développement commercial et développement de produits; traitement administratif et organisation des services de vente par correspondance; organisation de rencontres d'affaires; services de recherches et d'enquêtes commerciales; services de prévisions commerciales; recherches et études de marché dans le domaine de la protection environnementale, des nouvelles énergies, de la préservation des richesses naturelles et du développement durable; fourniture de bureau et de secrétariat ; services d'informations commerciales; étude de marché; analyse de marché; collecte et analyse de données récoltées par des études de marché; études de marché et analyses de marché; organisation et conduite d'expositions à des fins commerciales; rassemblement, pour des tiers, d'une variété de produits de télécommunications, informatiques, électroniques et électriques, pièces, composants de tous les produits précités, cartes de données, dispositifs et équipements de sécurité, vêtements, chaussures, chapellerie, textiles, linge de maison, bagages et sacs afin de permettre aux clients de les comparer et de les acheter facilement; rassemblement, pour des tiers, d'une variété de produits d'imprimerie et de papeterie, jouets, jeux et équipements de sport, bijoux, instruments d'horlogerie, ustensiles de ménage, meubles et mobilier, produits cosmétiques et de soins personnels, produits pharmaceutiques généraux, produits nettoyants, dispositifs de soins de santé (médicaux), aliments à usage humain et produits d'épicerie, boissons, afin de permettre aux clients de visualiser et d'acheter facilement ces produits; passation de marchés pour l’achat et la vente d'énergie; services de ventes aux enchères disponibles sur Internet; services d'administration commerciale pour le traitement de ventes réalisées sur Internet; services publicitaires pour la promotion du commerce électronique; services d'information et de conseil concernant la fourniture et la promotion de matières premières et sélection et exposition de produits; services d'information et de conseil à des acheteurs éventuels de matières premières et de produits; compilation et transcription de données; compilation de message publicitaires à utiliser en tant que pages Web sur Internet; production de films publicitaires; compilation de répertoires à publier sur Internet; mise à disposition d'espace sur des sites Web pour la publicité de produits et de services; services de traitement de données; services de télémarketing; services de répondeurs téléphoniques et de transmission de messages; exploitation de centres d'appels téléphoniques; gestion de centres de surveillance à distance; services de gestion de données et d'inventaires électroniques; services de vérification et d'authentification du traitement de l'information dans le domaine du transport, de l'enregistrement pour transport aérien, de la réservation de voyage, de l'émission de billets de voyage et de l'émissions de billets pour des événements sportifs et culturels; services de vérification de billets, coupons, bons, remises, programmes de fidélité, cartes pour cadeaux et chèques-cadeaux à savoir services d’organisation, de gestion et de supervision de programmes de fidélisation et de primes; services d'assistance, d'information et de conseil dans tous les domaines précités ; passation de marchés pour l’achat et la vente de produits et services dans le domaine des télécommunications et de l’informatique ; négociation et conclusion de transactions commerciales (et de partenariats) pour le compte de tiers dans le domaine des télécommunications et de l’informatique ; conseil en matière de planification commerciale et de continuité des affaires dans le domaine des télécommunications et de l’informatique ;

Services de télécommunications; services de téléphones, téléphones mobiles, télécopieurs, télex, collecte et transmission de messages, radiomessagerie, déviation d'appels, répondeurs automatiques, recherche de numéros et courrier électronique; transmission, livraison et réception de sons, données, images, musique et informations; messagerie électronique; services d'informations en ligne concernant les télécommunications; services d'échange de données; transfert de données par télécommunication; transmission de fichiers numériques; services de communication par satellite; services de diffusion; diffusion ou transmission de programmes radiophoniques ou télévisés, films et jeux interactifs; services de vidéotexte et de télétexte; diffusion, transmission et livraison de contenus multimédia et de jeux électroniques via des réseaux de communication électronique; services de messagerie vidéo; services de vidéoconférence; services d'appels vidéo; télétransmission d'informations (y compris pages web), de programmes informatiques et d'autres données; location de temps d'accès à un serveur de bases de données; fourniture de connexions par le biais de télécommunications pour les lignes téléphoniques et les centres d'appel; services de communication téléphonique fournis pour des lignes téléphoniques et centres d'appels; services de fourniture d'accès à Internet; fourniture de connexions pour télécommunications sur Internet ou sur bases de données; services de fourniture d'accès à Internet pour des utilisateurs [fournisseurs de services]; fourniture d’accès à des conférences électroniques, groupes de discussion et forums de discussion; mise à disposition d'accès à des sites Web de musique numérique sur Internet; mise à disposition d'accès à des sites Web MP3 sur Internet; services de musique numérique par télécommunications; fourniture d'accès à des infrastructures de télécommunications et de réseaux pour le compte d'autres opérateurs et de tiers; location d'infrastructures de télécommunications et de réseaux à d'autres opérateurs et à des tiers; services d'accès aux télécommunications; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur; services de communication entre ordinateurs; transmission et distribution de données ou d'images audiovisuelles via un réseau informatique mondial ou Internet; fourniture d'accès à Internet sur une base temporaire pour le compte de tiers; fourniture d'une transmission électronique de données relatives au paiement électronique par le biais d'un réseau informatique mondial; agences de presse; transmission d'informations en matière de nouvelles et de sujets d'actualité; offre d'accès en ligne à des expositions et services d'expositions; fourniture d'accès à un réseau électronique en ligne pour la récupération d'informations; location de temps d'accès à une base de données informatisée; location de temps d'accès à un bulletin informatique et à des tableaux d'affichage et à des réseaux informatiques; services d'un fournisseur d'accès à l'internet; location d'appareils, instruments, installations ou composants utilisés pour la fourniture des services précités; services de conseil, d'information et de consultation concernant tous les services précités ;

Services d'éducation et de formation; services de divertissement; activités sportives et culturelles; informations relatives à l'éducation, au divertissement, aux événements sportifs et culturels, fournies en ligne à partir d'une base de données informatique ou de l'internet, ou encore d'autres supports; services de jeux électroniques fournis à partir d'une base de données informatique ou via Internet; services de location d'équipements vidéo, audio et de jeux vidéo; services de divertissement télévisé et radiophonique; publication et production de musique, films (autres que films publicitaires), émissions radio et télévisées et programmes de téléachat et d'achat sur le web; organisation de jeux ; organisation de concours (éducation et/ou divertissement); mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables; fourniture de programmes de jeux vidéo de consommation et d'appareils pour jeux portatifs par communication sans fil (non téléchargeables); publication électronique de livres et de périodiques en ligne; fourniture de divertissement cinématographique, télévisé et vidéo musical par le biais d'un site internet interactif; publication de textes autres que publicitaires sous forme électronique ou autre; production et publication de supports audio et/ou vidéo; organisation, production et présentation de spectacles, de concerts ; organisation, production et présentation de compétitions, concours et événements à des fins culturelles ou de divertissement; organisation, production et présentation de concerts musicaux, comédies musicales, représentations théâtrales et vidéo, festivals, tournées et autres représentations musicales et culturelles, événements et activités à des fins culturelles ou de divertissement; organisation, gestion ou préparation d'événements de jeux vidéo à des fins culturelles ou de divertissement ; services d'édition postproduction dans le domaine de la musique, de la vidéo et des films; services de programmation d'actualités destinées à être retransmises sur Internet; organisation et conduite de réunions, séminaires, symposiums, classes dirigées, cours, conventions et exposition à des fins culturelles ou de divertissement; cours et séances d'apprentissage ou de formation, interactifs et à distance, fournis en ligne via un lien de télécommunications ou un réseau informatique, ou par d'autres voies; traduction et interprétation; services culturels, pédagogiques et de divertissement fournis par des galeries d'art en ligne par une connexion de télécommunication; jeux d'argent; services de clubs (divertissement); services de réservation de billets pour des événements divertissants, sportifs et culturels; services de bibliothèques électroniques pour la fourniture d'informations électroniques (y compris informations d'archives) sous la forme de textes électroniques, d'informations et de données audio et/ou vidéo, de jeux et de divertissements; fourniture de musique numérique [non téléchargeables] à partir de l'internet; fourniture de photographies, images, graphiques, bits numériques, films, vidéos et programmes audiovisuels (non téléchargeables) en ligne ou à partir de bases de données informatiques, de l'internet ou de sites web sur l'internet; services de photographe; fourniture d'informations et de conseils concernant tous les services précités ;

Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs; services d'un laboratoire de recherche; services de recherche, conception et développement de produits; recherches techniques; services de recherche, conception et développement liés aux ordinateurs, aux programmes informatiques, aux systèmes informatiques, aux solutions d'applications logicielles informatiques, aux jeux vidéo, aux logiciels de réalité virtuelle, aux systèmes de traitement des données, à la gestion de données, aux systèmes informatisés de traitement d'informations, aux services de communications, aux solutions de communication, aux applications de communication, aux systèmes de communication et aux interfaces réseau et fourniture d'assistance technique, d'informations et de conseils ayant trait aux services précités; conception et développement de logiciels d' exploitation pour réseaux informatiques et serveurs; conception et développement de logiciels d'exploitation pour un réseau informatique dans lequel les données internes sont déportées sur des serveurs distants ; conception et planification techniques de réseaux de télécommunication; conception et développement de programmes de sécurité Internet; conception et développement de systèmes de sécurité de données électroniques; réalisation de tests techniques; tests industriels; préparation de rapports et d'études techniques; services des technologies de l'information; services d'hébergement de données, à savoir, fourniture de systèmes informatiques virtuels à travers le « cloud computing », à savoir un système informatique qui consiste à déporter sur des serveurs distants des traitements informatiques traditionnellement localisés sur des serveurs locaux ou sur le poste client de l'utilisateur ; services de création de plateformes informatiques pour des tiers ; services d'externalisation des stratégies et systèmes d'information dans le domaine des télécommunications et des réseaux informatiques ou de transmission de données, à savoir conseils en technologie de l'information pour la gestion à distance des ressources informatiques ; services de conception pour matériel informatique; maintenance, mise à jour et conception de micrologiciels, logiciels et programmes informatiques; programmation informatique; préparation et informations concernant les ordinateurs et installations de réseaux informatiques; services de conseils techniques dans le domaine des technologies de l'information et des télécommunications; conseils techniques en matière de réseaux de télécommunication ; conseils techniques pour l'application et l'utilisation de logiciels; services d'assistance et d'informations dans le domaine de l'intégration de systèmes informatiques, des technologies de l'information, d'architectures et d'infrastructures de technologies de l'information; consultation en matière de sécurité informatique; conception et développement de systèmes informatiques et de systèmes et équipements de télécommunications; services de gérance informatique; services d'assistance opérationnelle en matière de réseaux informatiques, de réseaux de télécommunications et de réseaux de transmission de données; services informatiques en ligne; services de programmation fournis en ligne; programmation de programmes de sécurité pour l'internet; location d'ordinateurs; services de conception, dessin et rédaction pour des tiers, tous destinés à la compilation de pages web sur Internet; services de création d'images virtuelles et interactives; création, exploitation et gestion de bases de données et de sites intranet; création et gestion de sites web; création, entretien et hébergement de sites web de tiers; hébergement de bases de données, blogues Internet, portails sur l'internet; hébergement de plates-formes sur l'internet; hébergement d'applications logicielles pour le compte de tiers; hébergement d'espace mémoire sur Internet; hébergement et location d'espaces de mémoire pour pages web; hébergement de plateformes de commerce électronique sur internet; hébergement d'applications multimédia et interactives; hébergement de logiciels destinés à la gestion de bibliothèques; hébergement d'infrastructures en ligne pour la conduite de discussions interactives; hébergement de services internet en ligne pour le compte de tiers; hébergement de données, fichiers, applications et informations informatisés; hébergement de serveurs; Installation et maintenance de logiciels; mise à disposition temporaire d'applications en ligne, d'outils de logiciels et de logiciels non téléchargeables en ligne pour exploitation de réseaux et serveurs informatiques; location de logiciels d'exploitation pour l'utilisation d'un réseau de « cloud computing » et de l'accès à celui-ci; location de logiciels d'exploitation pour des serveurs et réseaux informatiques; location de serveurs web; location de logiciels de jeux informatiques; fourniture de l'utilisation temporaire de logiciels d'exploitation non téléchargeables en ligne pour accéder à et utiliser un réseau informatique dans lequel les données internes sont déportées sur des serveurs distants ; mise à disposition temporaire de programmes de sécurité concernant Internet; location d'espace mémoire sur des serveurs pour héberger des tableaux d'affichage électroniques; télésurveillance de systèmes informatiques; services de sécurité informatique pour la protection contre les accès illégaux à un réseau; gestion de projets liés aux technologies de l'information; configuration de réseaux informatiques par logiciels; services d'intégration de systèmes informatiques; gestion informatique de projets dans le domaine du traitement électronique des données [EDP]; administration de serveurs; prévisions météorologiques; décoration intérieure; services de stockage de données électronique; fourniture et exploitation de moteurs de recherche; services d'information et de conseils dans tous les domaines précités.