Marque enregistrée - Marque en vigueur

ORANGE
Orange Brand Services Limited, Société de droit britannique

Numéro de dépôt :
4352017
Date de dépôt :
04/04/2017
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
04/04/2027
ORANGE de Orange Brand Services Limited

Présentation de la marque ORANGE

Déposée le 4 avril 2017 par la société étrangère Orange Brand Services Limited auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « ORANGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-17 du 28 avril 2017.

Le déposant est la société étrangère Orange Brand Services Limited domicilié(e) 3 More London Riverside, LONDRES SE1 2AQ - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 2, rue Sarah Bernhardt, Bâtiment O2, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France.

La marque ORANGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4352017.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORANGE arrivera à expiration en date du 4 avril 2027.

Orange Brand Services Limited a également déposé les autres marques suivantes : infini , numéros mémo , rechargement 50/50 , PASS ENTREPRISE , Orange Business Solutions , La Villa Orange , ORANGE INSTALLATION , SAV échange flash , LA PLAGE ORANGE , ORANGE CINEMA


Orange Brand Services Limited, Société de droit britannique - 3 More London Riverside, LONDRES SE1 2AQ - Royaume-Uni


NOVAGRAAF FRANCE - 2, rue Sarah Bernhardt, Bâtiment O2, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France


Publication - Publication le 28 avr. 2017 au BOPI 2017-17

Enregistrement avec modification - Publication le 29 sept. 2017 au BOPI 2017-39

Appareils et instruments de télécommunication ; appareils et instruments électroniques, tous pour le traitement, l'enregistrement, le stockage, la transmission, la restitution ou la réception de données ; appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, l'amplification ou la reproduction de sons, images, informations ou données ; caméras ; appareils de traitement des images ; appareils de télévision et de radio ; émetteurs et récepteurs de télécommunication, de radiodiffusion et de télédiffusion ; ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; circuits électroniques contenant des données programmées ; programmes informatiques ; logiciels ; progiciels ; disques, bandes et câbles, tous étant des supports magnétiques de données ; logiciels fournis à partir d'Internet ; logiciels de voix sur IP ; logiciels de messagerie et de messagerie instantanée sur Internet ; logiciels de communications unifiées permettant de façon simultanée les appels vocaux, les appels vidéos, les vidéoconférences, la messagerie vocale ; publications électroniques (téléchargeables) fournies en ligne à partir de bases de données ou d'Internet ; logiciels et appareils de télécommunication (y compris modems) permettant de se connecter à des bases de données, à des réseaux locaux et à l'Internet ; logiciels permettant les téléconférences, les vidéoconférences et les services de visiophone ; logiciels permettant la recherche et la récupération de données ; logiciels pour accéder à des bases de données, à des services de télécommunication, à des réseaux informatiques et à des tableaux d'affichage électroniques ; fichiers de musique téléchargeables ; dispositifs de lecture de fichiers de musique téléchargeables ; baladeurs multimédias ; vidéos et programmes audiovisuels (téléchargeables) fournis en ligne ou à partir de bases de données informatiques ou de l'Internet ; terminaux destinés à être reliés à un réseau téléphonique ; appareils pour la saisie, le stockage, la conversion et le traitement de signaux de télécommunication ; terminaux multimédia ; appareils pour la messagerie, la radiomessagerie et la radiotéléphonie ; téléphones, téléphones mobiles et combinés téléphoniques ; télécopieurs ; assistants numériques personnels (PDA) ; blocs-notes électroniques ; agendas électroniques ; tablettes électroniques ; dispositifs électroniques portables pour la réception, le stockage et/ou la transmission sans fil de données et de messages ; dispositifs électroniques mobiles permettant à l'utilisateur de suivre ou de gérer des informations personnelles ; adaptateurs pour un usage avec des téléphones ; matériel de connexion d'un équipement informatique (modems) ; connecteurs à un réseau informatique ou téléphonique ; appareils d'enregistrement et de reconnaissance de la voix, dispositifs de communication sans fil pour la transmission de la voix, données, images ; logiciels de reconnaissance vocale ; interfaces permettant une commande vocale à distance ; haut-parleurs ; appareils audiovisuels ; appareils et instruments de surveillance (autre que ceux pour la surveillance in vivo) ; montres avec récepteur de radio messagerie ; montres et/ou bracelets-montres avec capteurs de mouvement ; bracelets-montres et bracelets permettant de communiquer des données à des assistants numériques personnels, des téléphones intelligents, des tablettes électroniques, des ordinateurs via des sites Web et d'autres réseaux informatiques et de communications électroniques ; pendentifs, colliers, bagues, boucles d'oreille et/ou autres bijoux permettant de communiquer des informations à des assistants numériques personnels, des téléphones intelligents, des tablettes électroniques, des ordinateurs via des sites Web et d'autres réseaux informatiques et de communications électroniques ; montres incorporant un téléphone intelligent ; montres avec une fonctionnalité de télécommunication ; pendentifs, colliers, bagues, boucles d'oreille et/ou autre bijoux incorporant des fonctionnalités de télécommunication ou d'informatique ; périphériques adaptés pour utilisation avec des ordinateurs, dispositifs et appareils électroniques numériques portables fournissant un accès à l'Internet et permettant d'envoyer, de recevoir, et de stocker des appels téléphoniques, du courrier électronique, et d'autres données numériques ; puces informatiques ; appareils et instruments optiques et électro-optiques, appareils de contrôle et de signalisation ; antennes, câbles, balises de radiotéléphonie et poteaux téléphoniques, supports de données numériques et optiques, liseuses électroniques, appareils photographiques ; appareils et instruments électroniques de navigation et de localisation, systèmes électroniques de localisation mondiale (GPS) ; cartes mémoires, cartes à micro processeur, cartes d'identification électroniques, cartes à circuits imprimés, logiciels d'applications, logiciels de jeux, connecteurs électriques et électroniques ; lecteurs MP3 et autres lecteurs audio de format numérique ; appareils et instruments pour le traitement d'informations pouvant tous être portés, ou adaptés pour être portés, appareils et équipement pour le traitement de données, commutateurs sensibles aux mouvements, compteurs destinés à évaluer la performance de sportifs ; appareils et instruments pour le mesurage, l'enregistrement et l'évaluation de la puissance de sportifs ou de personnes pratiquant un sport ; appareils et instruments pour l'enregistrement et l'évaluation de la performance physique ; appareils ou instruments pour l'enregistrement et l'évaluation de performances sportives ; écouteurs ;

Instruments et appareils chirurgicaux, médicaux ; appareils et instruments de mesure et de surveillance à usage médical et chirurgical ; appareils de surveillance du patient ; appareils pour diagnostic à usage médical ; capteurs à usage médical ; capteurs et moniteurs de santé, de remise en forme physique, d'exercice physique et de bien-être ;

Horlogerie et instruments chronométriques ; montres ; horloges ; chronographes utilisés comme articles d'horlogerie ; chronomètres ; bracelets de montres ; étuis pour montres ; bijouterie, joaillerie ; porte-clefs ; montres comprenant des systèmes de positionnement mondial (GPS) ou comprenant une fonction GPS intégré, des altimètres, des baromètres, des boussoles, un dispositif de communications sans fil permettant la transmission de données et d'images, et des capteurs pour mesurer des températures, des capteurs de réglage de puissance, montres comprenant logiciels intégrés et des écrans intégrés pour afficher, envoyer et recevoir des textes, e-mails, données et informations ; appareils électroniques numérique portable sous la forme d'une montre-bracelet avec logiciel intégré et avec des écrans intégrés pour afficher, envoyer et recevoir des textes, e-mails, données et informations ; instruments d'horlogerie sous la forme de ou comprenant un système de positionnement mondial (GPS) ;

Jeux, jouets ; robots pour le divertissement ; jeux vidéos ; équipements et appareils de jeux vidéos ; jeux de réalité virtuelle ; consoles de jeux ; manettes pour consoles de jeux ; joysticks pour jeux vidéos ; jeux vidéos portables autres que ceux adaptés pour l'utilisation avec un écran externe ou un moniteur ; appareils de jeux vidéos autres que ceux conçus pour l'utilisation avec un écran externe ou un moniteur ; périphériques conçus et adaptés pour l'usage avec des jeux vidéos ; articles de sport ; jeux électroniques, appareils de jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; appareils de jeux automatiques autres que ceux à prépaiement et ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; jeux automatiques à prépaiement ; consoles de jeux électroniques ; appareils de jeux conçus pour être utilisés avec un récepteur de télévision.