Marque renouvelée - Marque en vigueur

ORANGE
Orange Brand Services Limited, Société de droit britannique

Numéro de dépôt :
3034169
Date de dépôt :
14/06/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/06/2030
ORANGE de Orange Brand Services Limited

Présentation de la marque ORANGE

Déposée le 14 juin 2000 par la société étrangère Orange Brand Services Limited auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ORANGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-29 du 21 juillet 2000.

Le déposant est la société étrangère Orange Brand Services Limited domicilié(e) 3 More London Riverside, LONDRES SE1 2AQ - Royaume-Uni.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme DI MAGGIO Alexandra domicilié(e) 2 rue Sarah Bernhardt, Bâtiment O2, CS 90017, 92665 ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France.

La marque ORANGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3034169.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ORANGE arrivera à expiration en date du 14 juin 2030.

Orange Brand Services Limited a également déposé les autres marques suivantes : infini , numéros mémo , rechargement 50/50 , PASS ENTREPRISE , Orange Business Solutions , La Villa Orange , ORANGE INSTALLATION , SAV échange flash , LA PLAGE ORANGE , ORANGE CINEMA


Orange Brand Services Limited, Société de droit britannique - 3 More London Riverside, LONDRES SE1 2AQ - Royaume-Uni


NOVAGRAAF FRANCE, Mme DI MAGGIO Alexandra - 2 rue Sarah Bernhardt, Bâtiment O2, CS 90017, 92665 ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-06

Publication - Publication le 21 juil. 2000 au BOPI 2000-29

Inscription le 29 avril 2010 - Transmission totale de propriété n°522856 - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-04-29

Renouvellement sans limitation le 11 mai 2010 n°2440207 - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-05-11

Inscription le 22 mars 2012 - Concession de licence n°572259 - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-03-22

Inscription le 30 janvier 2013 - Changement d'adresse n°593720 - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-01-30

Renouvellement sans limitation le 8 juin 2020 n°2750314 - Publication le 9 oct. 2020 au BOPI 2020-06-08

Appareils et instruments de communications et de télécommunications électriques et électroniques ; appareils et instruments de communications et de télécommunications ; appareils et instruments électriques et électroniques pour le traitement, l'enregistrement, le stockage, la transmission, la recherche ou la réception des données ; appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son, des images ou des données encodées ; appareils et instruments de télévision ; hologrammes ; ordinateurs ; périphériques pour ordinateurs ; circuits électroniques pour l'acheminement et le transport des données ; logiciels, progiciels et programmes d'ordinateur ; disques, câbles et tout support magnétiques d'informations et de données ; cartes magnétiques vierges et préenregistrées ; logiciels et programmes d'ordinateurs téléchargeables à partir de l'Internet ; publications électroniques en ligne téléchargeables à partir de l'Internet ou de bases de données ; logiciel d'ordinateur et appareils de télécommunications (modems y compris) permettant la connexion aux bases de données et à l'Internet ; logiciel d'ordinateur permettant la recherche des données ; enregistrements sonores sous forme de données numériques ou digitales téléchargeables à partir de l'Internet ou de bases de données ; enregistrements sonores au format MP3 téléchargeable à partir de l'Internet ; lecteurs de données musicales au format MP3 ; émetteurs et récepteurs satellites ; fils et câbles électriques ; câbles-résistance ; électrodes ; appareils et instruments pour la conception, la transmission la réception et la pagination de messages électroniques écrits et/ou vocaux et de radiotéléphone ; téléphones, mobilophones, téléphones mobiles et combinés téléphoniques ; accessoires pour téléphones et pour combinés téléphoniques ; adaptateurs à usage téléphoniques ; chargeurs de batterie pour téléphones ; appareils et instruments, incorporant un haut-parleur, destinés à permettre l'usage du téléphone mains-libres au bureau ou en voiture ; étriers de fixation de combinés téléphoniques intégrés ou intégrables aux véhicules automobiles ; sacoches, mallettes et étuis spéciaux pour le rangement et le transport de téléphones mobiles et de leurs accessoires ; organiseurs, répertoires et agendas électroniques ; antennes ; batteries ; microprocesseurs ; claviers ; modems ; appareils et instruments de localisation et de navigation par satellite (GPS) ; appareils et instruments électriques et électroniques de surveillance (monitoring) (autre que surveillance in-vivo) ; appareils et instruments de radio ; appareils et instruments de contrôle (surveillance), d'analyse non à usage médical, de signalisation et d'enseignement ; appareils et instruments optiques et électroniques ; films vidéos ; accessoires électriques et/ou électroniques et matériels périphériques conçus et adaptés pour être utilisés avec les ordinateurs, les appareils et instruments audiovisuels et appareils et instruments de jeux électroniques ; parties constitutives des produits précités. Services de télécommunications, de téléphonie, de fac-similé, de télex, de collection et de transmission de messages, de messageries électroniques de messages écrits et/ou vocaux conçus, transmis et reçus par radio ou téléphonie, et de courrier électronique ; transmission et réception de données et d'informations ; services d'informations en ligne concernant les télécommunications ; services d'échanges de données ; transfert de données par télécommunication ; services de communication par satellite ; radiodiffusion ou transmission de programmes et d'émissions télévisées ou de radio ; transmission d'informations par télétexte et vidéotexte, transmission de vidéomessages, services de vidéo conférence, télécommunication d'information (y compris d'informations sur le Web et ou l'Internet), de programmes et de logiciels d'ordinateurs et de toutes autres données ; services de fournisseur d'accès à l'Internet pour les usagers ; services de fournisseurs de connexions à l'Internet et/ou à des bases de données ; services de fournisseur d'accès et de téléchargement d'enregistrements sonores sous forme de données numériques ou digitales sur l'Internet, services de fournisseur d'accès et de téléchargement d'enregistrements sonores sous forme de données numériques ou digitales au format MP3 sur l'Internet ; moteur de recherche sur l'Internet ; services d'interface de télécommunications ; transmission assistée par ordinateur de messages ou d'images ; communication par ordinateur ; agence de presse et d'informations ; expédition et transmission de dépêches ; location d'appareils, d'instruments, d'installations et de composants électriques, électroniques, optiques nécessaires à la fourniture des services mentionnés ci-dessus ; consultations et information en matière de télécommunication.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.