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Marques déposées par la société étrangère Orange Brand Services Limited
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ORANGE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ORANGE
Orange Brand Services Limited, société de droit britannique

Numéro de dépôt :
1531509
Date de dépôt :
17/05/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/05/2029
ORANGE de Orange Brand Services Limited

Présentation de la marque ORANGE

Déposée le 17 mai 1989 par la société étrangère Orange Brand Services Limited auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ORANGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère Orange Brand Services Limited domicilié(e) 3 More London Riverside, LONDON SE1 2AQ - Royaume-Uni.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie domicilié(e) 16 avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES cedex - France.

La marque ORANGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1531509.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 15

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ORANGE arrivera à expiration en date du 17 mai 2029.

Orange Brand Services Limited a également déposé les autres marques suivantes : infini , numéros mémo , rechargement 50/50 , PASS ENTREPRISE , Orange Business Solutions , La Villa Orange , ORANGE INSTALLATION , SAV échange flash , LA PLAGE ORANGE , ORANGE CINEMA


Orange Brand Services Limited, société de droit britannique - 3 More London Riverside, LONDON SE1 2AQ - Royaume-Uni


Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie - 16 avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES cedex - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-45

Renouvellement sans limitation n°2144556 - Publication au BOPI 1999-25

Demande de renouvellement le 25 mars 2009 n°2144556 - Publication au BOPI 2009-03-25

Inscription le 29 janvier 2004 - Concession de licence n°385886 - Publication au BOPI 2004-01-29

Inscription le 9 mars 1998 - Transmission totale de propriété n°251070 - Publication au BOPI 1998-03-09

Inscription le 23 janvier 2002 - Transmission totale de propriété n°339675 - Publication au BOPI 2002-01-23

Inscription le 29 janvier 2004 - Transmission totale de propriété n°385885 - Publication au BOPI 2004-01-29

Renouvellement sans limitation le 25 mars 2009 n°2402413 - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-03-25

Renouvellement sans limitation le 20 avril 2009 n°2405073 - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-04-20

Inscription le 10 mars 2011 - Transmission totale de propriété n°545051 - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-03-10

Inscription le 22 mars 2012 - Concession de licence n°572259 - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-03-22

Inscription le 30 janvier 2013 - Changement d'adresse n°593720 - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-01-30

Renouvellement sans limitation le 15 mai 2019 n°2715299 - Publication le 6 sept. 2019 au BOPI 2019-05-15

Appareils et instruments électriques, appareils et instruments d'enregistrement et de reproduction du son, amplificateurs, ainsi que leurs parties, constitutives. Instruments musicaux, ainsi que leurs parties constitutives

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.