OPTIMALE FIBRE

ORANGE BRAND SERVICES LIMITED, Société de droit britannique

Appareils et instruments électriques et électroniques de communication et de télécommunication ; appareils et instruments de communications et de télécommunications ; appareils et instruments électriques et électroniques, tous pour le traitement, l'enregistrement, le stockage, la transmission, la restitution ou la réception de données ; appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, l'amplification ou la reproduction du son, des images, de l'information ou de données encodées ; appareils, instruments et équipements photographiques ; appareils, instruments et équipements pour le traitement des images ; appareils et instruments de télévision ; récepteurs et émetteurs de télécommunication, de radio et de télévision ; appareils permettant de diffuser ou d'accéder à des programmes diffusés ; hologrammes ; ordinateurs ; équipement périphérique pour ordinateurs ; circuits électroniques contenant des données programmées ; programmes informatiques ; logiciels informatiques ; disques, bandes et câbles, tous étant des supports magnétiques de données ; cartes magnétiques vierges et enregistrées ; cartes à puce ; cartes à microprocesseurs ; cartes à circuits imprimés ; cartes d'identification électronique ; cartes téléphoniques ; cartes de crédit téléphonique ; cartes de crédit ; cartes bancaires ; cartes de jeux électronique compatibles avec des téléphones et téléphones mobiles ; CD Roms, supports magnétiques, digitaux et optiques de données ; supports magnétiques, digitaux et optiques pour l'enregistrement et le stockage de données (vierges et enregistrés) ; logiciels fournis à partir d'Internet ; publications électroniques (téléchargeables) fournies en ligne à partir de bases de données informatiques ou d'Internet ; logiciels informatiques et appareils de télécommunications (y compris modems) permettant de se connecter à des bases de données, à des réseaux privés (Intranet) et à Internet ; logiciels pour services de téléconférences, vidéoconférences et services de vidéotéléphone ; logiciels de recherche et de restitution de données ; logiciels d'accès à des bases de données, des services de télécommunications, des réseaux d'ordinateur et à des bulletins d'information électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels informatiques pour la recherche de données ; musique numérique (téléchargeable) fournie à partir d'une base de données informatique ou d'Internet ; musique numérique (téléchargeable) fournie à partir de sites Internet MP3 ; dispositifs permettant de lire la musique provenant d'Internet lecteurs MP3 ; émetteurs et récepteurs par satellite ; satellites de télécommunications et de diffusions ; balises de radio téléphone et pylônes téléphoniques ; fils et câbles électriques ; câbles de fibre optique et câbles optiques ; câbles de résistance ; électrodes ; installations et systèmes de télécommunications (appareils de télécommunications) ; terminaux pour réseaux téléphoniques ; standards téléphoniques ; appareils permettant la réception, le stockage, la transformation et la transcription de signaux et de données de télécommunications ; équipements téléphoniques ; équipements pour les téléphones fixes, transportables, mobiles, mains libres et à activation vocale ; terminaux multimédias ; terminaux interactifs pour la présentation et la commande de biens et de services ; appareils et instruments pour la messagerie, la radiomessagerie et la radiotéléphonie ; téléphones, téléphones mobiles et combinés téléphoniques ; appareils de télécopie ; accessoires pour téléphones et combinés téléphoniques, à savoir écouteurs, batteries, haut parleurs, claviers et micros ; adaptateurs pour un usage avec des téléphones ; chargeurs de batteries pour téléphones ; unités montées sur bureau ou voitures comprenant un haut-parleur permettant de se servir d'un combiné téléphonique en gardant les mains libres ; supports de combinés téléphoniques installés dans les voitures ; sacs et étuis spécialement conçus pour contenir ou transporter des téléphones portables et des équipements et accessoires téléphoniques ; organisateurs personnels informatisés ; antennes ; piles et batteries électriques ; microprocesseurs ; claviers ; modems ; calculatrices ; écrans d'affichage ; systèmes électroniques de localisation mondiale (GPS) ; appareils et instruments électroniques de recherche et de positionnement ; appareils et instruments de surveillance (autres que ceux pour la surveillance in vivo) ; appareils et instruments radio ; appareils et instruments de commandes électriques, de tests (autres que ceux pour l'analyse in vivo), de signalisation, de contrôle (inspection) et d'enseignement ; appareils et instruments optiques et électro-optiques ; films vidéo ; appareils et équipements audiovisuels ; équipements (logiciels) de jeux électroniques conçus pour être utilisés avec des récepteurs de télévision, des ordinateurs, des ordinateurs portables et des téléphones portables ; équipements périphériques électriques et électroniques conçus et adaptés pour un usage en connexion avec des ordinateurs, des appareils audio visuel et des appareils et équipement de jeux électroniques ; pièces et parties constitutives pour tous les produits précités.

Appareils (machines) de jeux électroniques conçus pour être utilisés avec des récepteurs de télévision, des ordinateurs, des ordinateurs portables et des téléphones portables.

Aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires dans le domaine des télécommunications, surveillance, traitement, émission et réception de données, de signaux, d'images et d'informations traitées par appareils et instruments de télécommunications ; conseils en organisation et direction d'affaires, informations et renseignements d'affaires, conseil en matière de choix de matériel informatique ou de télécommunications, services de délestage informatique, services de gérance administrative d'ordinateurs, service de conseil en administration et supervision de réseaux de télécommunication et de réseaux multimédia ; études et recherches de marches ; recueil de données dans un fichier central ; informations, recherches, compilations et études statistiques, compilation de renseignements ; conseils en matière de gestion de télécommunications, gestion de fichiers informatiques. Services de publicité, service de promotion de vente pour des tiers, diffusion d'annonces publicitaires, location d'espaces publicitaires, distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés). Abonnements téléphoniques, services de réponse téléphonique pour abonnés absents ; services d'abonnements téléphoniques par forfait ; services d'abonnement téléphonique par le biais d'offres tarifaires, services de publicité par le biais d'offres tarifaires. Abonnements à un service de radio téléphonie, à un service de radio messagerie, abonnements télématiques, abonnements à une base de données, abonnements à un serveur de bases de données, abonnements à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, notamment de communication mondiale de type Internet ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), abonnements à des journaux électroniques, abonnements à un service de télécommunication, abonnements à des programmes de télévision, radio, vidéogrammes et phonogrammes, abonnements à des programmes audiovisuels, services d'abonnements téléphoniques permettant la consultation d'informations proposées sur le réseau en ligne, services de mises à jour de bases de données.

Services de télécommunication ; services de communication à savoir communication par terminaux d'ordinateurs, communications radiophoniques et communications télégraphiques ; services de téléphonie ; service de téléphonie par fibre optique ; services de téléphonie fixe et mobile ; services de télécopie, de télex, de collecte et de transmission de messages, de radiomessagerie, de renvoi d'appel, de répondeurs, d'information d'annuaire et de courrier électronique ; transmission, délivrance et réception de sons, données, d'images, de musique et d'informations ; services de livraison électronique de messages ; services d'informations en ligne concernant les télécommunications ; services d'échange de données ; transfert de données par voie de télécommunications ; services de communication par satellite ; services de diffusion (transmission) d'information et de données par réseau informatique mondial ; diffusion ou transmission de programmes de radio ou de télévision et de films, de programmes de télé-achat et d'achat par Internet ; services de vidéo texte et de télétexte ; diffusion et délivrance de contenu multimédia par des réseaux électroniques de communications ; services de messagerie vidéo ; services de conférence-vidéo ; services de vidéo-téléphonie ; télécommunication d'informations (y compris pages Web), de programmes informatiques et de toutes autres données ; fourniture d'accès à Internet pour des utilisateurs ; services de fourniture de connexions ; de télécommunications ou de liens vers Internet ou de bases de données ; fourniture d'accès à Internet (fournisseurs de services) ; fourniture d'accès à des sites de conférences électroniques, de groupe de discussion et de forums de discussion ; fourniture d'accès à des sites Web de musique numérique sur Internet ; fourniture d'accès à des sites Web MP3 sur Internet ; services de livraison (transmission) de musique numérique par des moyens de télécommunication ; fourniture d'accès à des infrastructures de télécommunication pour d'autres opérateurs ; services de mise à disposition de moteur de recherche (logiciel) sur Internet ; services de fourniture d'accès à des réseaux de télécommunications ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; communication par ordinateurs ; services d'agences de presse ; transmission d'informations et d'actualités ; services de location d'appareils, d'instruments, d'installations ou de composants utilisés dans la prestation de tous les services précités. Exploitation de brevets, à savoir transfert (mise à disposition) de savoir-faire en matière de télécommunication.

Éducation et divertissement, formation et perfectionnement dans le domaine de l'informatique et des télécommunications, organisation et conduite de séminaires, de congrès et de cours dans le domaine de l'informatique et des télécommunications, formation et éducation dans le domaine de la programmation, de l'installation, de l'exploitation, de la gestion, de la maintenance des ordinateurs, des téléphones et des autres appareils de télécommunications, du matériel et du logiciel associes aux ordinateurs et aux appareils et aux instruments de télécommunication ; édition et publication de textes, de tous supports sonores et/ou visuels et de supports multimédia (disques interactifs, disques compacts audionumériques a mémoire morte), services d'édition de programmes multimédia mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et ou de sons (musicaux ou non)), a usage interactif ou non. Exploitation de publications électroniques en ligne (non téléchargeables). Montage de bandes vidéo ; montage de programmes de radiodiffusion ou de télévision.

Location de logiciels, d'ordinateurs, location d'appareils et d'installations de télécommunication et de traitement de données, location de temps d'accès à un système informatique, location de temps d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données notamment pour les réseaux de communication mondiale de type Internet ou d'accès privé ou réservé de type Intranet ; location de programmes sur supports informatiques et par moyen de télécommunications ; service de maintenance de logiciels, service de mise a jour de logiciels ; conception (réalisation) de logiciels, conception (élaboration) de programmes pour le traitement de données et de textes d'entreprises, services de création (conception-élaboration) d'images virtuelles et interactives, de système de sécurisation, de télécommunication ; services de normalisation technique, a savoir élaboration et conception de normes pour la communication télévisée et radiodiffusée, de normes télématiques et informatiques ; programmations électroniques, programmation pour ordinateurs, duplication de programmes d'ordinateurs ; services d'ingénierie, services de transposition d'application du logiciels ; services d'infogérance informatique à savoir consultation en matière d'ordinateurs et maintenance de logiciels d'ordinateurs ; concession de licences ; services d'aide technique a l'exploitation et a la supervision des réseaux informatiques, services d'assistance technique à savoir conseils dans le domaine informatique et des télécommunications, assistances techniques pour l'amélioration de conditions de mises en oeuvre des appareils pour l'enregistrement, la reproduction et le traitement de données, de sons et d'images, des terminaux de télécommunication, des serveurs de bases de données, des centres fournisseurs d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, le suivi et l'efficacité de ces appareils et instruments, à savoir contrôle technique des appareils précités ; consultations et recherches dans le domaine des télécommunications, consultations et conseils techniques dans le domaine des télécommunications et de l'informatique, services de consultations techniques en matière d'ordinateurs de réseaux informatiques mondiaux de télécommunications.

Assistance aux personnes à savoir hébergement temporaire ; réservation d'hôtels, de logements temporaires, de restaurants, émission de titre de transport (billetterie). Service de conciergerie à savoir réservation d'hôtels, de logements temporaires, de restaurants. Tous les services précités pouvant être accessibles par l'intermédiaire d'un téléphone fixe, mobile ou d'un Smartphone.

Assistance médicale à savoir rapatriement sanitaire médicalisé. Assistance médicale aux personnes, à savoir services de gardes-malade et maintien à domicile de personnes âgées ou handicapées. Services médicaux. Réservation de places en milieu hospitalier ; aide au maintien à domicile de personnes âgées ou handicapées à savoir assistance médicale ; aide médicale à distance. Information médicale par téléphone ; services de télémédecine pour personnes malades, âgées ou handicapées. Aide au maintien à domicile de personnes âgées ou handicapées à savoir aide pour activité de la vie quotidienne à savoir accompagnement pour les déplacements, les courses et commissions. Tous les services précités pouvant être accessibles par l'intermédiaire d'un téléphone fixe, mobile ou d'un Smartphone.

Services de sécurité par télésurveillance. Services de surveillance vidéo par des moyens de communication. Services de consultation en matière de sécurité ; agences de surveillance nocturne ; services de conseil en sécurité d'entreprise ; services de conseil en matière de choix de matériel de sécurité ; services de surveillance des alarmes anti-intrusion et des caméras de vidéo surveillance ; services de surveillance rapprochée, services d'escorte ; services de protection civile ; agences de détectives. Services à la personne et sociaux rendus par des tiers destinés à satisfaire les besoins des individus à savoir accompagnement d'enfants, garde d'enfants, mise à la disposition de garde d'enfants, d'aides ménagères et de travailleuses familiales, services de téléassistance pour personnes âgées ou handicapées ; aide au maintien à domicile de personnes âgées ou handicapées à savoir télésurveillance ; consultation en matière de sécurité des personnes et des biens, mise en relation avec des agences de surveillance nocturne, ouverture de serrures, ; services juridiques à savoir assistance juridique aux personnes ; conseils, informations, renseignements juridiques sans rapport avec la conduite des affaires ; aide au maintien à domicile de personnes âgées ou handicapées, à savoir garde de nuit, aide à la toilette quotidienne, aide à la cuisine et à la préparation des repas, aide à la mobilité des personnes âgées ou handicapées, mise à disposition d'auxiliaires de vie, accompagnement pour les déplacements, les courses et commissions. Tous les services précités pouvant être accessibles par l'intermédiaire d'un téléphone fixe, mobile ou d'un Smartphone.