Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OPEN JET
Orange Brand Services Limited, Société de droit britannique

Numéro de dépôt :
4002326
Date de dépôt :
30/04/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
30/04/2023
OPEN JET de Orange Brand Services Limited

Présentation de la marque OPEN JET

Déposée le 30 avril 2013 par la société étrangère Orange Brand Services Limited auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « OPEN JET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-21 du 24 mai 2013.

Le déposant est la société étrangère Orange Brand Services Limited domicilié(e) 3 More London Riverside, LONDRES SE1 2AQ - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France.

La marque OPEN JET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4002326.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OPEN JET est expirée depuis le 30 avril 2023.

Orange Brand Services Limited a également déposé les autres marques suivantes : infini , numéros mémo , rechargement 50/50 , PASS ENTREPRISE , Orange Business Solutions , La Villa Orange , ORANGE INSTALLATION , SAV échange flash , LA PLAGE ORANGE , ORANGE CINEMA


Orange Brand Services Limited, Société de droit britannique - 3 More London Riverside, LONDRES SE1 2AQ - Royaume-Uni


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France


Publication - Publication le 24 mai 2013 au BOPI 2013-21

Enregistrement sans modification - Publication le 23 août 2013 au BOPI 2013-34

Appareils et instruments électriques et électroniques de communication et de télécommunication ; appareils et instruments de communications et de télécommunications ; appareils, instruments et équipements photographiques ; appareils, instruments et équipements pour le traitement des images ; appareils et instruments de télévision ; récepteurs et émetteurs de télécommunication, de radio et de télévision ; appareils permettant de diffuser ou d'accéder à des programmes diffusés ; hologrammes ; disques, bandes et câbles, tous étant des supports magnétiques de données ; cartes magnétiques vierges et enregistrées ; cartes à puce ; cartes à microprocesseurs ; cartes à circuits imprimés ; cartes d'identification électronique ; cartes téléphoniques ; cartes de crédit téléphonique ; cartes de crédit ; cartes bancaires ; cartes de jeux électronique compatibles avec des téléphones et téléphones mobiles ; CD Roms ; publications électroniques (téléchargeables) fournies en ligne à partir de bases de données informatiques ou d'Internet ; musique numérique (téléchargeable) fournie à partir d'une base de données informatique ou d'Internet ; musique numérique (téléchargeable) fournie à partir de sites Internet MP3 ; dispositifs permettant de lire la musique provenant d'Internet, à savoir : lecteurs MP3 ; émetteurs et récepteurs par satellite ; satellites de télécommunications et de diffusions ; balises de radio téléphone et pylônes téléphoniques ; fils et câbles électriques ; câbles de fibre optique et câbles optiques ; câbles de résistance ; électrodes ; installations et systèmes de télécommunications ; terminaux pour réseaux téléphoniques ; standards téléphoniques ; équipements téléphoniques ; équipements pour les téléphones fixes, transportables, mobiles, mains libres et à activation vocale ; terminaux multimédias ; terminaux interactifs pour la présentation et la commande de biens et de services ; appareils et instruments pour la messagerie, la radiomessagerie et la radiotéléphonie ; téléphones, téléphones mobiles et combinés téléphoniques ; appareils de télécopie ; chargeurs de batteries pour téléphones ; unités montées sur bureau ou voitures comprenant un haut-parleur permettant de se servir d'un combiné téléphonique en gardant les mains libres ; supports de combinés téléphoniques installés dans les voitures ; organisateurs personnels informatisés ; antennes ; piles et batteries électriques ; microprocesseurs ; claviers ; modems ; calculatrices ; écrans d'affichage ; systèmes électroniques de localisation mondiale (GPS) ; appareils et instruments électroniques de recherche et de positionnement ; appareils et instruments de surveillance (autres que ceux pour la surveillance in vivo) ; appareils et instruments radio ; appareils et instruments de commandes électriques, de tests (autres que ceux pour l'analyse in vivo), de signalisation, de contrôle (inspection) et d'enseignement ; appareils et instruments optiques et électro-optiques ; films vidéo ; appareils et équipements audiovisuels ; pièces et parties constitutives pour tous les produits précités.

Aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires, conseils en organisation et direction d'affaires, informations et renseignements d'affaires, administration de réseaux de télécommunication et de réseaux multimédia ; services d'abonnements téléphoniques ; services d'abonnements téléphoniques par forfait ; études et recherches de marchés ; informations, recherches, compilations et études statistiques, services d'archivage (saisie) sécurisé pour des supports électroniques. Services de publicité, service de promotion de vente pour des tiers, diffusion d'annonces publicitaires, distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés), courrier publicitaire, publication de textes publicitaires, publicité radiophonique et télévisée, publicité en ligne sur un réseau informatique, location d'espaces publicitaires, location de temps publicitaire par tout moyen de communication. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; relations publiques ; ventes aux enchères.

Services de télécommunication ; services de communication par terminaux d'ordinateurs ; services de téléphonie ; services de téléphonie mobile ; services de communications télégraphiques ; services de communication par réseaux de fibres optiques et câblés et par tous moyens téléinformatiques ; services de télécopie, de télex, de collecte et de transmission de messages, de radiomessagerie, de renvoi d'appel, de répondeurs, de courrier électronique ; transmission, délivrance et réception de sons, données, d'images, de musique et d'informations ; services de livraison électronique de messages ; services d'informations en ligne concernant les télécommunications ; services d'échange de données ; transfert de données par voie de télécommunications ; services de communication par satellite ; services de diffusion ou de transmission de programmes de radio ou de télévision et de films, de programmes de télé-achat et d'achat par Internet ; services de transmission et de diffusion de données, de sons et d'images, notamment services de transmission et de réception d'images vidéo via Internet depuis un ordinateur ou un téléphone mobile ; services de vidéotexte et de télétexte ; diffusion et délivrance de contenu multimédia par des réseaux électroniques de communications ; services de messagerie vidéo ; services de conférence-vidéo ; services de vidéo-téléphonie ; télécommunication d'informations (y compris pages Web), de programmes informatiques et de toutes autres données ; fourniture d'accès à Internet pour des utilisateurs ; services de fourniture de connexions de télécommunications ou de liens vers Internet ou de bases de données ; fourniture d'accès à Internet (fournisseurs de services) ; services d'échange de correspondance, services de courrier électronique, de messagerie électronique instantanée ou non, de diffusion d'information par voie électronique, notamment par réseaux de communication mondiale (Internet) ; services de transmission d'informations par des systèmes d'information communicant à savoir : réseaux Internet, Extranet, Intranet ; services de transmission d'informations par systèmes de messagerie sécurisée ; services de raccordement par télécommunication à un réseau informatique mondial ; services de fourniture d'accès à des conférences électroniques, de groupes de discussion et de forums de discussion ; fourniture d'accès à des sites Web de musique numérique sur Internet ; fourniture d'accès à des sites Web MP3 sur Internet ; services de livraison (transmission, diffusion) de musique numérique par des moyens de télécommunication ; fourniture d'accès à des infrastructures de télécommunication pour d'autres opérateurs ; services d'accès à des télécommunications ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; services d'agences de presse ; transmission d'informations et d'actualités. Services de location d'appareils et instruments de télécommunication.

Éducation et divertissement ; activités sportives et culturelles ; formation et perfectionnement dans le domaine des télécommunications et du multimédia ; informations relatives à l'éducation, aux divertissements et aux évènements sportifs et culturels, fournies en ligne à partir d'une base de données informatique ou d'Internet, ou encore d'autres supports ; services de divertissements radiophoniques et télévisés ; service de clubs (éducation, divertissement) ; services de réservation de billets pour des évènements divertissants, sportifs et culturels ; services de bibliothèques électroniques pour la fourniture d'informations électroniques (y compris informations d'archives) sous la forme de textes électroniques, d'information et de données audio et/ou vidéo, de jeux et de divertissements ; organisation et conduite de séminaires, de congrès et de cours dans le domaine des télécommunications et des réseaux multimédia ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires, symposiums ; organisation d'expositions à buts culturels et éducatifs, organisation de loteries. Édition et publication de textes, de tous supports sonores et/ou visuels et de supports multimédia (disques interactifs, disques compacts audio-numériques à mémoire morte), services d'édition de programmes multimédia (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et ou de sons (musicaux ou non)), à usage interactif ou non ; publication de livres, de textes (autres que textes publicitaires), publication électronique de livres et de périodiques en ligne, exploitation de publications électroniques en ligne (non téléchargeables) ; services d'imagerie numérique, services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique, jeux d'argent. Location d'enregistrements sonores, location d'appareils audio, location de films cinématographiques ; production de films et de films sur bandes vidéo, production de spectacles ; services de reporters, services de traduction ; parc d'attractions.

Consultations et conseils techniques dans le domaine des télécommunications ; conception de systèmes de télécommunications. Location d'appareils et d'installations de télécommunication, location de temps d'accès à un système informatique, location de temps d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données notamment pour les réseaux de communication mondiale de type Internet ou d'accès privé ou réservé de type Intranet ; location d'appareils et d'instruments dans le domaine de la communication ; services de création (conception-élaboration) d'images virtuelles et interactives, de système de sécurisation, de télécommunication ; création et entretien de sites Web pour des tiers, hébergement de sites informatiques (sites Web) ; services de normalisation technique, à savoir élaboration et conception de normes pour la communication télévisée et radiodiffusée, de normes télématiques et informatiques ; services d'ingénierie ; services d'assistance technique dans le domaine des télécommunications ; études et recherches techniques dans le domaine de l'exploitation et de la maintenance de matériels de télécommunication, conseils techniques en matière de mise en oeuvre de matériel de télécommunication ou de sécurité ; services de certification et d'authentification (contrôle) de messages et de données transmis par télécommunication ; services de certification (contrôle de qualité et d'origine, attestation de la conclusion de conventions) ; services de téléchargement de jeux vidéo, de données numériques à savoir : service de transfert de programmes ou de données au moyen d'un réseau téléinformatique ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique), conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; services de téléchargement de jeux vidéo. Fourniture de moteur de recherche pour Internet.