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Marques déposées par la société étrangère Orange Brand Services Limited
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ONME
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ONME
Orange Brand Services Limited, Société de droit britannique

Numéro de dépôt :
3788639
Date de dépôt :
07/12/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/12/2020
ONME de Orange Brand Services Limited

Présentation de la marque ONME

Déposée le 7 décembre 2010 par la société étrangère Orange Brand Services Limited auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ONME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-52 du 31 décembre 2010.

Le déposant est la société étrangère Orange Brand Services Limited domicilié(e) St. James Court, Great Park Road Almondsbury Park, Bradley Stoke - Bristol - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France.

La marque ONME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3788639.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ONME est expirée depuis le 7 décembre 2020.

Orange Brand Services Limited a également déposé les autres marques suivantes : infini , numéros mémo , rechargement 50/50 , PASS ENTREPRISE , Orange Business Solutions , La Villa Orange , ORANGE INSTALLATION , SAV échange flash , LA PLAGE ORANGE , ORANGE CINEMA


Orange Brand Services Limited, Société de droit britannique - St. James Court, Great Park Road Almondsbury Park, Bradley Stoke - Bristol - Royaume-Uni


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France


Publication - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-52

Enregistrement sans modification - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-14

Appareils pour l'émission, l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; logiciels, progiciels, appareils téléphoniques, téléphones mobiles et téléphones fixes, appareils de télécommunication, interfaces à savoir logiciel d'interface.

Télécommunications, services de transmission sécurisée de données, communication par terminaux d'ordinateurs, transmission d'informations par voie télématique ; transmission de messages, d'images codées et de sons ; services de transmission de données en particulier de transmission par paquet d'informations et d'images, services de transmission de données multimédia ; messageries et courriers électroniques et informatiques ; téléchargement de données ; transmission d'informations contenues dans des banques de données et banques d'images, services de diffusion d'informations par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé ; émission et réception de données, de signaux et d'informations traitées par ordinateurs ou par appareils et instruments de télécommunications.

Services d'enseignement et de formation, d'activités culturelles, d'éducation et de divertissement ; édition et publication de supports multimedia.

Services d'assistance technique dans le domaine informatique et des télécommunications ; consultations techniques et recherches dans le domaine des télécommunications et de l'informatique ; conception (élaboration) de systèmes informatiques et de systèmes de télécommunications.