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Marques déposées par la société étrangère Orange Brand Services Limited
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OCS Go
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OCS Go
Orange Brand Services Limited, Société de droit britannique

Numéro de dépôt :
4007111
Date de dépôt :
24/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
24/05/2023
OCS Go de Orange Brand Services Limited

Présentation de la marque OCS Go

Déposée le 24 mai 2013 par la société étrangère Orange Brand Services Limited auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « OCS Go » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-24 du 14 juin 2013.

Le déposant est la société étrangère Orange Brand Services Limited domicilié(e) 3 More London Riverside, SE1 2AQ LONDRES - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France.

La marque OCS Go a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4007111.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OCS Go est expirée depuis le 24 mai 2023.

Orange Brand Services Limited a également déposé les autres marques suivantes : infini , numéros mémo , rechargement 50/50 , PASS ENTREPRISE , Orange Business Solutions , La Villa Orange , ORANGE INSTALLATION , SAV échange flash , LA PLAGE ORANGE , ORANGE CINEMA


Orange Brand Services Limited, Société de droit britannique - 3 More London Riverside, SE1 2AQ LONDRES - Royaume-Uni


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France


Publication - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-24

Enregistrement avec modification - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-44

Transmission d'informations par voie télématique ; transmission d'informations par satellites ; transmission de messages, d'images codées et de sons ; services de diffusion d'informations par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé ; émissions radiophoniques et télévisées ; diffusion d'informations, de programmes par radio, télévision, câble, voie hertzienne, satellites et réseau Internet ; diffusion (transmission) de programmes de radio et de télévision ; diffusion (transmission) de programmes de télévision par le moyen des télécommunications et de l'informatique à haut débit, par réseaux câblés, par réseaux de fibres optiques ; fourniture d'accès à un bouquet de chaînes de télévision par les réseaux informatiques, par réseaux câblés, par réseaux de fibres optiques ; fourniture d'accès en ligne à des vidéo à la demande (VOD) ; services de rediffusion en ligne d'émissions et de programmes télévisés ; service de téléchargement de contenus audio-vidéo, notamment de vidéos à la demande (VOD) ; diffusion (transmission) de contenus audio et vidéo via des terminaux reliés à l'Internet et destinés à l'utilisateur final ; fourniture d'accès sécurisé à des chaînes de télévision payantes.

Montage de programmes de radiodiffusion ou de télévision ; montage de bandes vidéo ; édition et publication de supports multimédia ; services de traitement d'images (filmage) ; enregistrement de sons et enregistrement d'images et d'information sur supports analogiques et numériques ; services de divertissement radio et télévisés ; production de films autre que publicitaire, de programmes radiophoniques et télévisés et de programmes de téléachat et d'achat en ligne.