Marque renouvelée - Marque en vigueur

LES OPTIMALES D'ORANGE
ORANGE BRAND SERVICES LIMITED, Société de droit britannique

Numéro de dépôt :
3432752
Date de dépôt :
02/06/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/06/2026
LES OPTIMALES D\'ORANGE de ORANGE BRAND SERVICES LIMITED

Présentation de la marque LES OPTIMALES D'ORANGE

Déposée le 2 juin 2006 par la société étrangère ORANGE BRAND SERVICES LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES OPTIMALES D'ORANGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-28 du 13 juillet 2006.

Le déposant est la société étrangère ORANGE BRAND SERVICES LIMITED domicilié(e) 3 More London Riverside, LONDRES SE1 2AQ - Royaume-Uni.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, M. BOLAND Olivier domicilié(e) Bâtiment O2, 2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France.

La marque LES OPTIMALES D'ORANGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3432752.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES OPTIMALES D'ORANGE arrivera à expiration en date du 2 juin 2026.

ORANGE BRAND SERVICES LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : infini , numéros mémo , rechargement 50/50 , PASS ENTREPRISE , Orange Business Solutions , La Villa Orange , ORANGE INSTALLATION , SAV échange flash , LA PLAGE ORANGE , ORANGE CINEMA


ORANGE BRAND SERVICES LIMITED, Société de droit britannique - 3 More London Riverside, LONDRES SE1 2AQ - Royaume-Uni


NOVAGRAAF FRANCE, M. BOLAND Olivier - Bâtiment O2, 2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-48

Publication - Publication le 13 juil. 2006 au BOPI 2006-28

Inscription le 29 avril 2010 - Transmission totale de propriété n°522856 - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-04-29

Inscription le 30 janvier 2013 - Changement d'adresse n°593720 - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-01-30

Renouvellement sans limitation le 29 mars 2016 n°2614202 - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-03-29

Appareils et instruments électriques et électroniques de communication et de télécommunication ; appareils et instruments de communications et de télécommunications ; appareils et instruments électriques et électroniques, tous pour le traitement, l'enregistrement, le stockage, la transmission, la restitution ou la réception de données ; appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, l'amplification ou la reproduction du son, des images, de l'information ou de données encodées ; appareils, instruments et équipements photographiques ; appareils, instruments et équipements pour le traitement des images ; appareils et instruments de télévision ; récepteurs et émetteurs de télécommunication, de radio et de télévision ; appareils permettant de diffuser ou d'accéder à des programmes diffusés ; hologrammes ; ordinateurs ; équipement périphérique pour ordinateurs ; circuits électroniques contenant des données programmées ; programmes informatiques ; logiciels informatiques ; disques, bandes et câbles, tous étant des supports magnétiques de données ; cartes magnétiques vierges et enregistrées ; cartes à puce ; cartes à microprocesseurs ; cartes à circuits imprimés ; cartes d'identification électronique ; cartes téléphoniques ; cartes de crédit téléphonique ; cartes de crédit ; cartes bancaires ; cartes de jeux électronique compatibles avec des téléphones et téléphones mobiles ; CD Roms, supports magnétiques, digitaux et optiques de données ; supports magnétiques, digitaux et optiques pour l'enregistrement et le stockage de données (vierges et enregistrés) ; logiciels fournis à partir d'Internet ; publications électroniques (téléchargeables) fournies en ligne à partir de bases de données informatiques ou d'Internet ; logiciels informatiques et appareils de télécommunications (y compris modems) permettant de se connecter à des bases de données, à des réseaux privés (Intranet) et à Internet ; logiciels pour services de télé-conférences, vidéoconférences et services de vidéo-téléphone ; logiciels de recherche et de restitution de données ; logiciels d'accès à des bases de données, des services de télécommunications, des réseaux d'ordinateur et à des bulletins d'information électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels informatiques pour la recherche de données ; musique numérique (téléchargeable) fournie à partir d'une base de données informatique ou d'Internet ; musique numérique (téléchargeable) fournie à partir de sites Internet MP3 ; dispositifs permettant de lire la musique provenant d'Internet ; lecteurs MP3 ; émetteurs et récepteurs par satellite ; satellites de télécommunications et de diffusions ; balises de radio téléphone et pylônes téléphoniques ; fils et câbles électriques ; câbles de fibre optique et câbles optiques ; câbles de résistance ; électrodes ; installations et systèmes de télécommunications ; terminaux pour réseaux téléphoniques ; standards téléphoniques ; appareils permettant la réception, le stockage, la transformation et la transcription de signaux et de données de télécommunications ; équipements téléphoniques ; équipements pour les téléphones fixes, transportables, mobiles, mains libres et à activation vocale ; terminaux multimédias ; terminaux interactifs pour la présentation et la commande de biens et de services ; appareils et instruments pour la messagerie, la radiomessagerie et la radiotéléphonie ; téléphones, téléphones mobiles et combinés téléphoniques ; appareils de télécopie ; accessoires pour téléphones et combinés téléphoniques, à savoir écouteurs, batteries, haut parleurs, claviers et micros ; adaptateurs pour un usage avec des téléphones ; chargeurs de batteries pour téléphones ; unités montées sur bureau ou voitures comprenant un haut-parleur permettant de se servir d'un combiné téléphonique en gardant les mains libres ; supports de combinés téléphoniques installés dans les voitures ; sacs et étuis spécialement conçus pour contenir ou transporter des téléphones portables et des équipements et accessoires téléphoniques ; organisateurs personnels informatisés ; antennes ; piles et batteries électriques ; microprocesseurs ; claviers ; modems ; calculatrices ; écrans d'affichage ; systèmes électroniques de localisation mondiale (GPS) ; appareils et instruments électroniques de recherche et de positionnement ; appareils et instruments de surveillance (autres que ceux pour la surveillance in vivo) ; appareils et instruments radio ; appareils et instruments de commandes électriques, de tests (autres que ceux pour l'analyse in vivo), de signalisation, de contrôle (inspection) et d'enseignement ; appareils et instruments optiques et électro-optiques ; films vidéo ; appareils et équipements audiovisuels ; appareils et équipements de jeux électroniques conçus pour être utilisés avec des récepteurs de télévision, des ordinateurs, des ordinateurs portables et des téléphones portables ; équipements périphériques électriques et électroniques conçus et adaptés pour un usage en connection avec des ordinateurs, des appareils audio-visuel et des appareils et équipement de jeux électroniques ; pièces et parties constitutives pour tous les produits précités.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires dans le domaine des télécommunications, surveillance, traitement, émission et réception de données, de signaux, d'images et d'informations traitées par appareils et instruments de télécommunications ; conseils en organisation et direction d'affaires, informations et renseignements d'affaires, conseil en matière de choix de matériel informatique ou de télécommunications, services de délestage informatique, services de gérance administrative d'ordinateurs, service de conseil en administration et supervision de réseaux de télécommunication et de réseaux multimedia ; études et recherches de marches ; recueil de données dans un fichier central ; informations, recherches, compilations et études statistiques, compilation de renseignements ; conseils en matière de gestion de télécommunications, gestion de fichiers informatiques. Services de publicité, service de promotion de vente pour des tiers, diffusion d'annonces publicitaires, location d'espaces publicitaires, distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimes). Abonnements téléphoniques, services de réponse téléphonique pour abonnés absents ; services d'abonnements téléphoniques par forfait ; services d'abonnement téléphonique par le biais d'offres tarifaires, services de publicité par le biais d'offres tarifaires. Abonnements a un service de radio téléphonie, a un service de radio messagerie, abonnements télématiques, abonnements a une base de données, abonnements a un serveur de bases de données, abonnements a un centre fournisseur d'accès a un réseau informatique ou de transmission de données, notamment de communication mondiale de type Internet ou a accès prive ou réserve (de type Intranet), abonnements a des journaux électroniques, abonnements a un service de télécommunication, abonnements a des programmes de télévision, radio, vidéogrammes et phonogrammes, abonnements a des programmes audiovisuels, services d'abonnements téléphoniques permettant la consultation d'informations proposées sur le réseau en ligne, services de mises a jour de bases de données.

Services financiers, à savoir offres tarifaires en matière de télécommunications. Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; assurance et financement d'appareils, de systèmes et d'installations de télécommunications ; services pour cartes de crédit ; fourniture de services de transfert électronique de fonds en ligne ; services financiers ; services bancaires ; services de gestion de fonds et d'investissements ; administration de fonds et d'investissements ; services financiers informatises ; fourniture de services d'évaluation financière en ligne ; affaires immobilières ; gestion de biens immobiliers, et informations et conseils dans les domaines précités ; services d'informations financières ; cotations en bourse ; services d'informations en matière de titres et d'actions ; courtage d'actions et d'obligations ; parrainage financier exclusivement a but commercial et publicitaire ; services de ristourne ; services d'informations et de conseils concernant les assurances, les affaires financières, les affaires monétaires, les affaires bancaires a domicile et sur Internet, les informations concernant les titres et les actions, le courtage en bourse, fournis en ligne a partir d'une base de données informatique ou d'Internet.

Services de télécommunication ; services de communication à savoir communication par terminaux d'ordinateurs, communications radiophoniques et communications télégraphiques ; services de téléphonie ; services de téléphonie mobile ; services de télécopie, de télex, de collecte et de transmission de messages, de radiomessagerie, de renvoi d'appel, de répondeurs, d'information d'annuaire et de courrier électronique ; transmission, délivrance et réception de sons, données, d'images, de musique et d'informations ; services de livraison électronique de messages ; services d'informations en ligne concernant les télécommunications ; services d'échange de données ; transfert de données par voie de télécommunications ; services de communication par satellite ; services de diffusion (transmission) d'information et de données par réseau informatique mondial ; diffusion ou transmission de programmes de radio ou de télévision et de films, de programmes de télé-achat et d'achat par Internet ; services de vidéotexte et de télétexte ; diffusion et délivrance de contenu multimédia par des réseaux électroniques de communications ; services de messagerie vidéo ; services de conférence-vidéo ; services de vidéo-téléphonie ; télécommunication d'informations (y compris pages Web), de programmes informatiques et de toutes autres données ; fourniture d'accès à Internet pour des utilisateurs ; services de fourniture de connexions de télécommunications ou de liens vers Internet ou de bases de données ; fourniture d'accès à Internet (fournisseurs de services) ; fourniture d'accès à des sites de conférences électroniques, de groupe de discussion et de forums de discussion ; fourniture d'accès à des sites Web de musique numérique sur Internet ; fourniture d'accès à des sites Web MP3 sur Internet ; services de livraison (transmission) de musique numérique par des moyens de télécommunication ; fourniture d'accès à des infrastructures de télécommunication pour d'autres opérateurs ; services de mise à disposition de moteur de recherche (logiciel) sur Internet ; services de fourniture d'accès à des réseaux de télécommunications ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; communication par ordinateurs ; services d'agences de presse ; transmission d'informations et d'actualités ; services de location d'appareils, d'instruments, d'installations ou de composants utilisés dans la prestation de tous les services précités. Exploitation de brevets, à savoir transfert (mise à disposition) de savoir-faire en matière de télécommunication.

Education et divertissement, formation et perfectionnement dans le domaine de l'informatique et des télécommunications, organisation et conduite de séminaires, de congrès et de cours dans le domaine de l'informatique et des télécommunications, formation et éducation dans le domaine de la programmation, de l'installation, de l'exploitation, de la gestion, de la maintenance des ordinateurs, des téléphones et des autres appareils de télécommunications, du matériel et du logiciel associes aux ordinateurs et aux appareils et aux instruments de télécommunication ; édition et publication de textes, de tous supports sonores et/ou visuels et de supports multimédia (disques interactifs, disques compacts audio-numériques a mémoire morte), services d'édition de programmes multimédia (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et ou de sons (musicaux ou non)), a usage interactif ou non. Exploitation de publications électroniques en ligne (non téléchargeables). Montage de bandes vidéo ; montage de programmes de radiodiffusion ou de télévision.

Location de logiciels, d'ordinateurs, location d'appareils et d'installations de télécommunication et de traitement de données, location de temps d'accès a un système informatique, location de temps d'accès a des bases de données et a des centres serveurs de bases de données notamment pour les réseaux de communication mondiale de type Internet ou d'accès privé ou réservé de type Intranet ; location de programmes sur supports informatiques et par moyen de télécommunications ; service de maintenance de logiciels, service de mise a jour de logiciels ; conception (réalisation) de logiciels, conception (élaboration) de programmes pour le traitement de données et de textes d'entreprises, services de création (conception-élaboration) d'images virtuelles et interactives, de système de sécurisation, de télécommunication ; services de normalisation technique, a savoir élaboration et conception de normes pour la communication télévisée et radiodiffusée, de normes télématiques et informatiques ; programmations électroniques, programmation pour ordinateurs, duplication de programmes d'ordinateurs ; services d'ingénierie, services de transposition d'application du logiciels ; services d'infogérance informatique à savoir consultation en matière d'ordinateurs et maintenance de logiciels d'ordinateurs ; concession de licences ; services d'aide technique a l'exploitation et a la supervision des réseaux informatiques, services d'assistance technique à savoir conseils dans le domaine informatique et des télécommunications, assistances techniques pour l'amélioration de conditions de mises en oeuvre des appareils pour l'enregistrement, la reproduction et le traitement de données, de sons et d'images, des terminaux de télécommunication, des serveurs de bases de données, des centres fournisseurs d'accès a un réseau informatique ou de transmission de données, le suivi et l'efficacité de ces appareils et instruments, à savoir contrôle technique des appareils précités ; consultations et recherches dans le domaine des télécommunications, consultations et conseils techniques dans le domaine des télécommunications et de l'informatique, services de consultations techniques en matière d'ordinateurs de réseaux informatiques mondiaux de télécommunications ;

Services de sécurité par télésurveillance. Services de surveillance vidéo par des moyens de communication. Services de consultation en matière de sécurité ; agences de surveillance nocturne ; services de conseil en sécurité d'entreprise ; services de conseil en matière de choix de matériel de sécurité ; services de surveillance des alarmes anti-intrusion et des caméras de vidéo surveillance ; services de surveillance rapprochée, services d'escorte ; services de protection civile ; agences de détectives.