Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE COLLECTIF DU TEMPS
Orange Brand Services Limited, Société de droit britannique

Numéro de dépôt :
3910818
Date de dépôt :
04/04/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/04/2022
LE COLLECTIF DU TEMPS de Orange Brand Services Limited

Présentation de la marque LE COLLECTIF DU TEMPS

Déposée le 4 avril 2012 par la société étrangère Orange Brand Services Limited auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE COLLECTIF DU TEMPS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-17 du 27 avril 2012.

Le déposant est la société étrangère Orange Brand Services Limited domicilié(e) St. James Court, Great Park Road, Almondsbury Park, Bradley Stoke, Bristol - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France.

La marque LE COLLECTIF DU TEMPS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3910818.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE COLLECTIF DU TEMPS est expirée depuis le 4 avril 2022.

Orange Brand Services Limited a également déposé les autres marques suivantes : infini , numéros mémo , rechargement 50/50 , PASS ENTREPRISE , Orange Business Solutions , La Villa Orange , ORANGE INSTALLATION , SAV échange flash , LA PLAGE ORANGE , ORANGE CINEMA


Orange Brand Services Limited, Société de droit britannique - St. James Court, Great Park Road, Almondsbury Park, Bradley Stoke, Bristol - Royaume-Uni


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France


Publication - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-17

Enregistrement avec modification - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-30

Télécommunications, services de transmission sécurisée de données, communication par terminaux d'ordinateurs, transmission d'informations par voie télématique ; transmission de messages, d'images codées et de sons ; services de transmission de données en particulier de transmission par paquet d'informations et d'images, services de transmission de données multimédia ; messageries et courriers électroniques et informatiques, échange de documents informatisés ; téléchargement de données ; transmission d'informations contenues dans des banques de données et banques d'images, services de diffusion d'informations par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial, fourniture d'accès à des moteurs de recherches ; service de connexion à l'Internet ou à des réseaux locaux, services d'accès au réseau interne ou à des réseaux locaux, services de routage et de filtrage d'adresses Internet ; fourniture d'accès à l'Internet par l'intermédiaire de portails. Services de communication téléphoniques ainsi que par tous moyens téléinformatiques, par vidéographie interactive, et notamment par terminaux ou périphériques d'ordinateurs ou équipements électroniques et/ou numériques, par vidéophone, visiophone. Emission et réception de données, de signaux et d'informations traitées par ordinateurs ou par appareils et instruments de télécommunications ; fourniture d'accès à des centres serveurs nationaux et internationaux, fourniture de temps d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques. Fourniture de temps d'accès à des réseaux téléphoniques, radiotéléphoniques, télématiques, à un centre serveur de banques de données notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet).

Organisation et conduite de colloques, de concours, de jeux (éducation ou divertissement), de conférences et de congrès. Organisation de forums, de séminaires, d'exposés ; organisation d'expositions à des fins éducatives, culturelles ou récréatives. Organisation et animation de comités à buts éducatifs ou culturels dans les domaines des télécommunications et de l'informatique. Formation pratique [démonstration]. Services d'enseignement et de formation, d'activités culturelles et sportives, d'éducation et de divertissement. Montages de programmes de radiodiffusion ou de télévision ; montage de bandes vidéo ; édition et publication de supports multimédia ; services de traitement d'images (filmage) ; exploitation de publications électroniques en ligne (non téléchargeables), publications électroniques de livres et périodiques en ligne, information en matière de divertissement et d'activités sportives et culturelles, service de jeux et concours proposés en ligne à partir d'un réseau informatique et de télécommunication. Enregistrement de sons et enregistrement d'images et d'information sur supports analogiques et numériques. Edition et publication de textes (autres que textes publicitaires), de tous supports sonores et/ou visuels et de supports multimédia (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte), services d'édition de programmes multimedia (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et ou de sons (musicaux ou non), à usage interactif ou non.

Elaboration (conception) de logiciels, mise à jour de logiciels, maintenance de logiciels d'ordinateurs ; programmation pour ordinateurs, consultations techniques et recherches dans le domaine des télécommunications, consultations et conseils techniques dans le domaine des télécommunications et de l'informatique, consultation en matière d'ordinateurs ; conception (élaboration) de systèmes informatiques et de systèmes de télécommunications ; services de conseils techniques en informatique ; hébergement de sites ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; fourniture d'accès à des réseaux d'ordinateur, création et installation de page Web, conception de sites Internet ; conception de bases de données informatiques ; services de supervision (contrôle, surveillance) des réseaux informatiques ; création et entretien de sites Web pour des tiers ; élaboration, maintenance et mise à jour d'un moteur de recherche de réseau de télécommunication ; conception de réseaux informatiques.

Services de sécurité pour la protection des biens et des individus ; services de sécurité pour la protection à distance des biens et des individus par des moyens vidéo ; vidéosurveillance et télésurveillance.