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Marques déposées par la société étrangère Orange Brand Services Limited
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Le Bloc orangeTM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le Bloc orangeTM
Orange Brand Services Limited, Société de droit britannique

Numéro de dépôt :
4014925
Date de dépôt :
24/06/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
24/06/2023
Le Bloc orangeTM de Orange Brand Services Limited

Présentation de la marque Le Bloc orangeTM

Déposée le 24 juin 2013 par la société étrangère Orange Brand Services Limited auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Le Bloc orangeTM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-29 du 19 juillet 2013.

Le déposant est la société étrangère Orange Brand Services Limited domicilié(e) 3 More London Riverside, LONDRES SE1 2AQ - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France.

La marque Le Bloc orangeTM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4014925.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Bloc orangeTM est expirée depuis le 24 juin 2023.

Orange Brand Services Limited a également déposé les autres marques suivantes : infini , numéros mémo , rechargement 50/50 , PASS ENTREPRISE , Orange Business Solutions , La Villa Orange , ORANGE INSTALLATION , SAV échange flash , LA PLAGE ORANGE , ORANGE CINEMA


Orange Brand Services Limited, Société de droit britannique - 3 More London Riverside, LONDRES SE1 2AQ - Royaume-Uni


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France


Publication - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-29

Enregistrement avec modification - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2014-25

Appareils pour l'émission, l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; appareils de projection, écran de projection ; appareils audiovisuels, appareils de télécommunication ; appareils émetteurs et récepteurs de radiodiffusion, de télédiffusion et de télétransmission ; appareils émetteurs et/ou récepteurs de données numériques ; antennes ; projecteurs cinématographiques, projecteur de diapositives, vidéoprojecteurs, rétroprojecteurs.

Télécommunications ; services de transmission sécurisée de données, communication par terminaux d'ordinateurs, transmission d'informations par voie télématique ; transmission de messages, d'images codées et de sons ; services de transmission de données multimédia. Emission et réception de données, de signaux et d'information. Transmission de vidéos, données et sons. Diffusion (transmission) et fourniture d'accès à des contenus multimédias sur des réseaux électroniques de communications.