Marque enregistrée - Marque en vigueur

La clé TV d'Orange
Orange Brand Services Limited, Société de droit britannique

Numéro de dépôt :
4106067
Date de dépôt :
17/07/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/07/2024
La clé TV d\'Orange de Orange Brand Services Limited

Présentation de la marque La clé TV d'Orange

Déposée par voie électronique le 17 juillet 2014 par la société étrangère Orange Brand Services Limited auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La clé TV d'Orange » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-32 du 8 août 2014.

Le déposant est la société étrangère Orange Brand Services Limited domicilié(e) 3 More London Riverside, Londres SE1 2AQ - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France.

La marque La clé TV d'Orange a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4106067.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La clé TV d'Orange arrivera à expiration en date du 17 juillet 2024.

Orange Brand Services Limited a également déposé les autres marques suivantes : infini , numéros mémo , rechargement 50/50 , PASS ENTREPRISE , Orange Business Solutions , La Villa Orange , ORANGE INSTALLATION , SAV échange flash , LA PLAGE ORANGE , ORANGE CINEMA


Orange Brand Services Limited, Société de droit britannique - 3 More London Riverside, Londres SE1 2AQ - Royaume-Uni


NOVAGRAAF FRANCE - 122 Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France


Publication - Publication le 8 août 2014 au BOPI 2014-32

Enregistrement sans modification - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-48

Appareils pour l'émission, l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques ; appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs, mémoires pour ordinateurs, supports optiques ou magnétiques pour l'information, câbles électriques, satellites, vidéodisques, disques optiques numériques, claviers d'ordinateurs, émetteurs de télécommunications, appareils à haute fréquence à savoir appareils d'intercommunication, logiciels (programmes enregistrés), progiciels, appareils téléphoniques, écrans tactiles ; logiciels pour tablettes électroniques tactiles, Smartphone (terminaux de poche ou ordiphones), téléphones mobiles et téléphones fixes, répondeurs téléphoniques ; commutateurs, tableaux de distribution et de commutation d'appels téléphoniques, commutateurs en ligne, tableaux de distribution et de commutation d'appels téléphoniques en ligne ; écrans de visualisation, savoir appareils audios, vidéos ou audiovidéos, clé USB, clé HDMI. Hauts parleurs pour appareils audios, audiovidéos, informatiques , appareils de télécommunication, équipements de saisie, de stockage, de traitement des informations ou données ; supports pour l'enregistrement et la reproduction des sons, images, signaux et données ; matériel de connexion d'un équipement informatique (modems) ; connecteurs à un réseau informatique ou téléphonique ; matériel de transmission de messages, ordinateurs pour le traitement des données et de texte, terminaux pour ordinateurs, écrans vidéos, imprimantes d'ordinateurs, disques magnétiques et optiques, connecteurs de terminaux de micro-ordinateurs aux réseaux publics et privés ; appareils pour la saisie, le comptage, la collection, le stockage, la conversion, le traitement, l'entrée, l'émission, la transmission de données, d'informations et de signaux ; interfaces à savoir logiciel d'interface ; logiciel d'applications ; appareils émetteurs et récepteurs de radiodiffusion, de télédiffusion et de télétransmission ; appareils émetteurs et/ou récepteurs de données numériques ; antennes, câbles électriques et de transmission de données ; câbles hertziens ; câbles de connexion informatiques ; câbles audio vidéo et informatiques ; câbles d'interfaces multimédias haute définition (HDMI) ; câbles HDMI et connecteurs autonomes permettant d'adapter la résolution vidéo ; processeurs d'affichage vidéo ; appareils et logiciels de contrôle d'affichage vidéo ; dispositifs de codage et de décodage d'images et du son ; terminaux permettant l'accès à plusieurs médias ; terminaux informatiques, télématiques et téléphoniques, notamment pour l'accès aux réseaux de télécommunication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; clé HDMI ; appareils d'interface multimédia haute définition (HDMI) convertisseurs HDMI sans fil ; transmetteurs et récepteurs sans fil HDMI pour transmission de contenu audio, données, contenu vidéo ou images ; décodeurs numériques pour la télévision ;

Services de télécommunications ; services de communications téléphoniques, services de transmission d'informations par voie télématique ou par satellite ; services de transmission de données, en particulier transmission à haut débit (par paquet) ; expédition et transmission de documents informatisés ; services de courrier électronique, de messagerie électronique, notamment par réseaux de communication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; transmission et diffusion de données, de sons et d'images, assistée par ordinateur ou non ; services de communications radiotéléphoniques mobiles ; services de transmission sécurisée de données, notamment avec code d'accès ; services de transmission de données multimédia ; communications par terminaux d'ordinateurs. Services de fourniture d'accès à un réseau de radiotéléphonie incluant un abonnement ou forfait. Services d'information en matière de télécommunication ; location de temps d'accès à un centre serveur de banques de données, notamment pour les réseaux de télécommunication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet). Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux. Echange de documents informatisés ; transmission d'informations contenues dans des banques de données et banques d'images, services de diffusion (transmission) d'informations par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial, fourniture d'accès à des moteurs de recherches ; service de connexion à l'Internet ou à des réseaux locaux, services d'accès au réseau interne ou à des réseaux locaux, services de routage et de filtrage d'adresses Internet ; fourniture d'accès à l'Internet par l'intermédiaire de portails. Services de communication téléphoniques ainsi que par tous moyens téléinformatiques, par vidéographie interactive, et notamment par terminaux ou périphériques d'ordinateurs ou équipements électroniques et/ou numériques, par vidéophone, visiophone. Emission et réception de données, de signaux et d'informations traitées par ordinateurs ou par appareils et instruments de télécommunications ; fourniture d'accès à des centres serveurs nationaux et internationaux. Transmission de vidéos, données et sons vers des terminaux mobiles. Services de vidéo à la demande (VOD) ; services de rediffusion en ligne d'émissions et de programmes télévisés. Service de téléchargement de contenus audio-vidéo, notamment de vidéos à la demande (VOD). Diffusion (transmission) de chaînes de télévision par le réseau Internet. Diffusion (transmission) de contenus audio et vidéo via des terminaux reliés à l'Internet et destinés à l'utilisateur final. Communications par réseau de fibres optiques ; services de diffusion sans fil ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; transmission de fichiers numériques. Diffusion (transmission) et fourniture (transmission) de contenus multimédias sur des réseaux électroniques de communications ; services de messagerie vidéo. Fourniture d'accès à des sites Web de musique numérique (non téléchargeables) à partir d'Internet, de sites Web, MP3. Fourniture de temps d'accès à des réseaux téléphoniques, radiotéléphoniques, télématiques, à un centre serveur de banques de données notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet). Services d'assistance technique (conseil, information) dans le domaine des télécommunications ;

Elaboration (conception) de logiciels, mise à jour de logiciels, maintenance de logiciels d'ordinateurs ; Services d'aide technique (conseil, information) à l'exploitation et à la supervision des réseaux informatiques ; services d'assistance technique (conseil, information) dans le domaine informatique ; programmation pour ordinateurs, consultations techniques et recherches dans le domaine des télécommunications, consultations et conseils techniques dans le domaine des télécommunications et de l'informatique, consultation en matière d'ordinateurs ; conception (élaboration) de systèmes informatiques et de systèmes de télécommunications ; services de conseils techniques en informatique ; hébergement de sites Web ; fourniture d'accès à des réseaux d'ordinateur, création et installation de page Web, conception de sites Internet ; conception de bases de données informatiques ; location de logiciels informatiques ; services de supervision (contrôle, surveillance) des réseaux informatiques ; installation de logiciels ; création et entretien de sites Web pour des tiers ; élaboration, maintenance et mise à jour d'un moteur de recherche de réseau de télécommunication ; conception de réseaux informatiques ; ingénierie.