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Orange Brand Services Limited

Appareils et instruments de communication et de télécommunication ; appareils et instruments électroniques, tous pour le traitement, l'enregistrement, le stockage, la transmission, la restitution ou la réception de données ; appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, l'amplification ou la reproduction de sons, images, informations ou données encodées ; appareils, instruments et équipements de traitement des images ; appareils de télévision et de radio ; émetteurs et récepteurs de télécommunication, de radiodiffusion et de télédiffusion ; appareils d'accès à des programmes diffusés ou transmis ; ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; circuits électroniques contenant des données programmées ; programmes informatiques ; logiciels ; progiciels ; disques, bandes et câbles, tous étant des supports magnétiques ou optiques de données ; cartes de circuits imprimés ; cartes magnétiques vierges et enregistrées ; cartes mémoire ; cartes incorporant des microprocesseurs ; cartes à circuits intégrés ; cartes d'identification électroniques ; cartes de télécommunication ; cartes de téléphone ; cartes pour jeux électroniques conçus pour être utilisés avec des téléphones ; Cédéroms ; supports d'enregistrement magnétiques, numériques et optiques (vierges et préenregistrés) ; clés USB ; logiciels fournis à partir d'Internet ; publications électroniques (téléchargeables) fournies en ligne à partir de bases de données ou d'Internet ; logiciels et appareils de télécommunication (y compris modems) permettant de se connecter à des bases de données, à des réseaux locaux et à l'Internet ; logiciels permettant les téléconférences, les vidéoconférences et les services de visiophone ; logiciels permettant la recherche et la récupération de données ; logiciels pour accéder à des bases de données, à des services de télécommunication, à des réseaux informatiques et à des tableaux d'affichage électroniques ; logiciels et plateformes numériques ; logiciels de communication destinés à mettre en relation les utilisateurs d’un réseau ; logiciels de jeux ; vidéos et programmes audiovisuels (téléchargeables) fournis en ligne ou à partir de bases de données informatiques ou de l'Internet ; satellites de télécommunications et de diffusion ; fils et câbles électriques ; câbles optiques ; câbles de résistance ; appareils pour la saisie, le stockage, la conversion et le traitement de signaux de télécommunication ; terminaux multimédia ; appareils pour la messagerie, la radiomessagerie et la radiotéléphonie ; téléphones, téléphones mobiles et combinés téléphoniques ; télécopieurs ; assistants numériques personnels (PDA) ; blocs-notes électroniques ; agendas électroniques ; tablettes électroniques ; dispositifs électroniques portables pour la réception, le stockage et/ou la transmission sans fil de données et de messages ; dispositifs électroniques mobiles permettant à l'utilisateur de suivre ou de gérer des informations personnelles ; adaptateurs pour un usage avec des téléphones ; chargeurs de batteries pour téléphones ; unités montées sur bureau ou voitures comprenant un haut-parleur permettant de se servir d'un combiné téléphonique en gardant les mains libres ; supports de combinés téléphoniques installés dans les voitures ; claviers ; modems ; systèmes électroniques de localisation mondiale (GPS) ; appareils et instruments électroniques de navigation, de pistage et de localisation ; appareils et instruments de surveillance (autres que ceux pour la surveillance in vivo) ; appareils et instruments optiques et électro-optiques ; équipements et appareils audiovisuels ; cartes de crédit téléphoniques ; émetteurs et récepteurs satellitaires ; satellites de télécommunication et de radiodiffusion ; mâts de téléphonie ; terminaux télématiques et téléphoniques, en particulier pour accès à des réseaux mondiaux de télécommunications (Internet) ou à des réseaux privés (Intranet) ; matériel de connexion d'un équipement informatique (modems) ; connecteurs à un réseau informatique ou téléphonique ; périphériques adaptés pour utilisation avec des ordinateurs ; dispositifs et appareils électroniques numériques portables fournissant un accès à l'internet et permettant d'envoyer, de recevoir, et de stocker des appels téléphoniques, du courrier électronique, et d'autres données numériques ; puces informatiques ; appareils de contrôle et de signalisation ; connecteurs électriques et électroniques ; appareils et instruments pour le traitement d'informations pouvant tous être portés ou adaptés pour être portés ; casques et masques de réalité virtuelle ; appareils pour la transmission et la diffusion d'images tri dimensionnelles en direct et en différé, lunettes et appareils optiques ; appareils de télécommunication contenant des capteurs de données permettant la diffusion (transmission) des données et informations sur écran via un interface utilisateur ; objets connectés [appareils de télécommunications] ; robots humanoïdes dotés d'une intelligence artificielle ; terminaux pour ordinateurs, ordiphones (smartphones) ; boitiers de connexion ;

Services de traitement de données et d'informations, à savoir saisie, recueil, systématisation de données dans un fichier central ; services d'abonnements téléphoniques, services d'abonnements téléphoniques par forfait ; services d'abonnement à un service de radiotéléphonie ; services d'abonnement à un service de radiomessagerie ; services d'abonnement à un réseau de télécommunication mondiale (Internet) ; service d'abonnement à un centre serveur de base de données ou multimédia ; service d'abonnement à des services de transmission de données par voie télématique ; abonnement à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique de télécommunication ou de transmission de données ; abonnements à des journaux électroniques ; abonnements à un service de télécommunication ; abonnements à des programmes de télévision, radio, vidéogrammes et phonogrammes ; abonnements à des chaînes de télévision et à des bouquets de chaînes de télévision via des réseaux de télécommunication, à savoir des réseaux de téléphonie mobile ou Internet ; abonnements à des programmes audiovisuels ; services d'abonnements téléphoniques permettant la consultation d'informations proposées sur le réseau en ligne ; abonnements à une base de données et à un serveur de base de données ; services d'archivage (saisie) sécurisé pour des supports électroniques ; service d'informations commerciales via Internet, réseau câblé ou d'autres formes de transfert de données ;

Mise à disposition d’un espace physique (immobilier), sécurisé pour héberger des équipements des clients dans un centre de données ;

Services de télécommunication ; services de communications téléphoniques ; services de transmission d'informations par voie télématique ou par satellite ; services de transmission de données, en particulier transmission à haut débit (par paquet) ; services de courrier électronique, de messagerie électronique ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; transmission et diffusion de données, de sons et d'images, assistée par ordinateur et non assistée par ordinateurs ; services de communications radiotéléphoniques mobiles ; services de transmission sécurisée de données, notamment avec code d'accès ; services de transmission de données multimédia ; communications par terminaux d'ordinateurs ; services de fourniture d'accès à un réseau de radiotéléphonie incluant un abonnement ou forfait ; services de fourniture d’accès à une plateforme numérique ; services d'information en matière de télécommunication ; location de temps d'accès à un centre serveur de banques de données, notamment pour les réseaux de télécommunication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; transmission d'informations contenues dans des banques de données et banques d'images ; services de diffusion (transmission) d'informations par voie électronique, notamment par les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; services de connexion à l'Internet ou à des réseaux locaux ; services d'accès au réseau interne ou à des réseaux locaux ; services de routage et de filtrage d'adresses Internet ; fourniture d'accès à l'Internet, à des informations et à des données accessibles à distance par l'intermédiaire de portails ; services de communication téléphoniques ainsi que par tous moyens téléinformatiques, par vidéographie interactive, et notamment par terminaux ou périphériques d'ordinateurs ou équipements électroniques et/ou numériques, par vidéophone, visiophone ; émission et réception de données, de signaux et d'informations traitées par ordinateurs ou par appareils et instruments de télécommunications ; fourniture d'accès à des centres serveurs nationaux et internationaux ; diffusion (transmission) de contenus audio et vidéo via des terminaux reliés à l'Internet et destinés à l'utilisateur final ; communications par réseau de fibres optiques ; diffusion (transmission) et fourniture (transmission) de contenus multimédias sur des réseaux électroniques de communications ; services de messagerie vidéo ; fourniture de temps d'accès à des réseaux téléphoniques, radiotéléphoniques, télématiques, à un centre serveur de banques de données, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; services d'assistance technique (conseil, information) dans le domaine des télécommunications ; services de fourniture d'accès et de location de temps d'accès à des bases de données informatiques, à des forums de discussion, à des portails, à des sites de discussion sur Internet, à des moteurs de recherche, à des applications électroniques ; fourniture d'accès à des bases de données informatiques dans le domaine d'un réseau social ; communication via les blogs ; services de tableaux d'affichage électronique ; échange électronique de données, transmission et réception d'informations de bases de données ; transmission de messages, d'images codées, de musique et de sons ; services de transmission de données en particulier de transmission par paquet d'informations et d'images ; services de transmission de données multimédia ; services d'échange de correspondance (transmission de données) ; services de transmission d'informations par système d'information communicant à savoir : réseaux Internet, Extranet, Intranet ; services d'interconnexion de périphériques de technologie filaire et de technologie non filaire et de wifi ; consultations techniques et recherches techniques en matière de télécommunications ; services de visioconférence ; services de téléconférence et de vidéoconférence ; mise à disposition de services de vidéoconférence ; mise à disposition d’installations et d’équipements pour vidéoconférences ;

Services d'aide technique (conseil, information) à l'exploitation et à la supervision de réseaux de télécommunications et de réseaux informatiques ; services d'assistance technique (conseil, information) dans le domaine des télécommunications et dans celui de l’informatique ; conception (élaboration) de systèmes de télécommunications et de systèmes informatiques ; hébergement de sites Internet ; hébergement d'un site en ligne permettant aux utilisateurs de télécharger des vidéos vers le serveur ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; fourniture d'accès à des réseaux d'ordinateur ; création et installation de pages Web ; conception de sites Internet ; élaboration (conception), maintenance et mise à jour d'un moteur de recherche ; surveillance de données, de signaux, d'images et d'informations par ordinateurs ou par appareils de télécommunications ; recherches scientifiques et industrielles (recherches techniques) liées aux nouvelles technologies de l'information, aux réseaux informatiques et de télécommunication, reconstitution de bases de données et d'images ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; service d’ingénierie, travaux d’ingénieurs ; programmation pour ordinateurs, location de logiciels, élaboration (conception) de logiciels, services d'assistance (conseils) et travaux d'ingénieurs en informatique et dans le domaine des technologies de l’information et de la communication ainsi que dans celui des télécommunications, conception (élaboration ) de réseaux informatiques et de télécommunication ; conception (élaboration) et développement de systèmes informatiques et de systèmes de télédiffusion ; services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs ; services d'un laboratoire de recherche ; fourniture de l'utilisation temporaire de logiciels d'exploitation non téléchargeables en ligne pour accéder à et utiliser un réseau informatique dans lequel les données internes sont déportées sur des serveurs distants ; mise à disposition temporaire de programmes de sécurité concernant Internet; location d'espace mémoire sur des serveurs pour héberger des tableaux d'affichage électroniques ; télésurveillance de systèmes informatiques ; services de sécurité informatique pour la protection contre les accès illégaux à un réseau ; conception et développement de programmes de sécurité Internet ; conception et développement de systèmes de sécurité de données électroniques ; réalisation de tests techniques ; tests industriels ; préparation de rapports et d'études techniques ; services d'hébergement de données, à savoir, fourniture de systèmes informatiques virtuels à travers le « cloud computing », à savoir un système informatique qui consiste à déporter sur des serveurs distants des traitements informatiques traditionnellement localisés sur des serveurs locaux ou sur le poste client de l'utilisateur ; services de création de plateformes informatiques pour des tiers ; services d'externalisation des stratégies et systèmes d'information dans le domaine des télécommunications et des réseaux informatiques ou de transmission de données, à savoir conseils en technologie de l'information pour la gestion à distance des ressources informatiques ; conseils techniques en matière de mise en oeuvre de matériel informatique ou de matériel de télécommunication, services d'assistance technique et de consultation technique dans les domaines de l'informatique et des télécommunications.