FACILE POUR VOUS UTILE POUR TOUS Orange Brand Services Limited, Société de droit britannique
Présentation de la marque FACILE POUR VOUS UTILE POUR TOUS
Déposée le 4 septembre 2012 par la société étrangère Orange Brand Services Limited auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « FACILE POUR VOUS UTILE POUR TOUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-39 du 28 septembre 2012.
Le déposant est la société étrangère Orange Brand Services Limited domicilié(e) St James Court, Great Park Road,, Almondsbury Park, Bradley Stoke, BRISTOL - Royaume-Uni.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - Levallois-Perret cedex - France.
La marque FACILE POUR VOUS UTILE POUR TOUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3943706.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FACILE POUR VOUS UTILE POUR TOUS est expirée depuis le 4 septembre 2022.
Orange Brand Services Limited a également déposé les autres marques suivantes : infini , numéros mémo , rechargement 50/50 , PASS ENTREPRISE , Orange Business Solutions , La Villa Orange , ORANGE INSTALLATION , SAV échange flash , LA PLAGE ORANGE , ORANGE CINEMA
Orange Brand Services Limited, Société de droit britannique - St James Court, Great Park Road,, Almondsbury Park, Bradley Stoke, BRISTOL - Royaume-Uni
NOVAGRAAF FRANCE - 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - Levallois-Perret cedex - France
Publication - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-39
Enregistrement sans modification - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-52
Appareils pour l'émission, l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs, notamment serveurs informatiques ; terminaux informatiques, télématiques et téléphoniques, notamment pour l'accès aux réseaux de télécommunication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet), mémoires pour ordinateurs, télécopieurs, satellites, claviers d'ordinateurs, émetteurs de télécommunications, appareils à haute fréquence à savoir appareils d'intercommunication, logiciels, progiciels, appareils téléphoniques, téléphones mobiles et téléphones fixes, répondeurs téléphoniques ; écrans de visualisation, appareils audiovisuels, appareils de télécommunication, équipements de saisie, de stockage, de traitement des informations ou données ; matériel de connexion d'un équipement informatique (modems) ; connecteurs à un réseau informatique ou téléphonique ; matériel de transmission de messages, ordinateurs pour le traitement des données et de texte, terminaux pour ordinateurs, écrans vidéos, imprimantes d'ordinateurs, connecteurs de terminaux de micro-ordinateurs aux réseaux publics et privés ; appareils pour la saisie, le comptage, la collection, le stockage, la conversion, le traitement, l'entrée, l'émission, la transmission de données, d'informations et de signaux ; interfaces à savoir logiciel d'interface ; appareils de radiomessagerie, appareils émetteurs et récepteurs de radiodiffusion, de télédiffusion et de télétransmission ; appareils émetteurs et/ou récepteurs de données numériques ; antennes, câbles électriques et de transmission de données ; câbles hertziens ; dispositifs de codage et de décodage d'images et du son. Terminaux permettant l'accès à plusieurs médias ; terminaux informatiques, télématiques et téléphoniques, notamment pour l'accès aux réseaux de télécommunication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ;
Télécommunications, services de transmission sécurisée de données, communication par terminaux d'ordinateurs, transmission d'informations par voie télématique ; transmission d'informations par téléscripteurs, par satellites, transmission de messages, d'images codées et de sons ; services de transmission de données en particulier de transmission par paquet d'informations et d'images, services de transmission de données multimédia ; messageries et courriers électroniques et informatiques, échange de documents informatisés ; téléchargement de données ; transmission d'informations contenues dans des banques de données et banques d'images, services de diffusion d'informations par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial, fourniture d'accès à des moteurs de recherches ; service de connexion à l'Internet ou à des réseaux locaux, services d'accès au réseau interne ou à des réseaux locaux, services de routage et de filtrage d'adresses Internet ; fourniture d'accès à l'Internet par l'intermédiaire de portails ; location d'appareils et d'installations de télécommunication ; services de visiophonie. Services de communication téléphoniques, radiophoniques, radiotéléphoniques, télégraphiques, ainsi que par tous moyens téléinformatiques, par vidéographie interactive, et notamment par terminaux ou périphériques d'ordinateurs ou équipements électroniques et/ou numériques, par vidéophone, visiophone ; émission et réception de données, de signaux et d'informations traitées par ordinateurs ou par appareils et instruments de télécommunications ; fourniture d'accès à des centres serveurs nationaux et internationaux, fournitures de temps d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques. Fourniture de temps d'accès à des réseaux téléphoniques, radiotéléphoniques, télématiques, à un centre serveur de banques de données notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ;
Services de collecte, de transport, de stockage et d'entreposage de téléphones portables usagés. Récupération (collecte) de téléphones portables ;
Recyclage de téléphones portables ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ;
Organisation et conduite de colloques, de conférences et de congrès notamment sur le thème de l'environnement et du recyclage ; organisations et conduites de conférences en relation avec l'environnement, les télécommunications, l'informatique, la télévision, l'audiovisuel ou la publicité ; services d'enseignement et de formation, d'activités culturelles et sportives, d'éducation et de divertissement ; édition et publication de supports multimédia ; montages de programmes de radiodiffusion ou de télévision ; montage de bandes vidéo ; services de traitement d'images (filmage) ; divertissements via un centre télématique. Informations en matière de divertissements. Emissions de télévisions, émissions radiophoniques. Divertissements radiophoniques et télévisés. Production de films sur bandes vidéo. Locations de films cinématographiques, d'enregistrements phonographiques ou vidéographiques ; exploitation de publications électroniques en ligne (non téléchargeables), publications électroniques de livres et périodiques en ligne ;
Services scientifiques et technologiques ainsi que recherche et développement dans le domaine de l'environnement et du recyclage ; services d'analyses et de recherches industrielles dans le domaine de l'environnement et du recyclage ; services de conseils dans le domaine de l'environnement et du recyclage ; services scientifiques et technologiques destinés à la protection de l'environnement ; Conception et développement de logiciels ; Elaboration (conception) de logiciels, mise à jour de logiciels, maintenance de logiciels d'ordinateurs ; services d'aide technique à l'exploitation et à la supervision des réseaux informatiques ; services d'assistance technique dans le domaine informatique et des télécommunications ; programmation pour ordinateurs, location d'ordinateurs ; consultations techniques et recherches dans le domaine des télécommunications et de l'informatique, consultation en matière d'ordinateurs ; conception (élaboration) de systèmes informatiques et de systèmes de télécommunications ; conseils techniques en informatique ; hébergement de sites ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; services de supervision (contrôle, surveillance) de réseaux informatiques ; surveillance de données, de signaux, d'images et d'informations traitées par ordinateur ou par appareils et instruments de télécommunication ; élaboration, maintenance et mise à jour d'un moteur de recherche pour réseaux de télécommunication ; conception de bases de données ; conception de réseaux informatiques et de réseaux de télécommunication ; conception et développement de systèmes informatiques ; reconstitution de bases de données.