EUROPE SANS FRONTIERE

ORANGE BRAND SERVICES LIMITED, Société de droit britannique

Appareils pour l'émission, l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; appareils téléphoniques, appareils audiovisuels, appareils pour le traitement de l'information appareils de contrôle d'accès notamment par téléphone, appareils d'écriture et/ou de lecture sur cartes a mémoire ou a microprocesseur ou magnétique ou a puce notamment associes a un récepteur téléphonique appareils a haute fréquence, appareils d'intercommunication, appareils de télécommunication, de peritélécommunication et bornes interactives de présentation et de commandes de produits et services, appareils et instruments de lecture optique, d'informations codées et supports de telles informations, appareils et parties constitutives d'appareils pour la transmission de données et de signaux au moyen du téléphone, du télécopieur, du télégraphe, du télescripteur, du télex, du câble, du satellite ; appareils pour la saisie, le comptage, la collection, le stockage, la conversion, le traitement, l'entrée, l'émission, la transmission des données, des sons, des images et/ou des signaux ; appareils d'enregistrement et de reproduction a disques magnétiques et a disques optiques ; appareils d'authentification, de codification de transmission informatique, serveur audio et vidéo interactif, serveurs informatiques ; logiciels, logiciels de fourniture d'accès a un service de messagerie électronique, progiciels, circuits de logiciels, produits du logiciel, banques de données, interfaces (logiciels), banques d'images (logiciels) ; Matériels de connexion d'un équipement informatique (modems), matériel de transmission de messages ; ordinateurs, ordinateurs pour le traitement des données et de textes, terminaux pour ordinateurs, mémoires pour ordinateurs, programmes d'ordinateurs enregistrés, mémoires a semi-conducteurs, serveurs informatiques, terminaux de télécommunication, terminaux multimédia ; machines a calculer, télécopieurs, écrans vidéo, écrans de visualisation, imprimantes d'ordinateurs, claviers d'ordinateurs ; supports d'enregistrements magnétiques, supports optiques ou magnétiques pour l'information, bandes magnétiques, supports pour l'enregistrement et la reproduction des données, des sons, des images ou des signaux ; équipements de saisie, de stockage de traitement des informations ou des données, disques acoustiques, disques magnétiques et optiques, disques optiques numériques, disques digital vidéo, vidéodisques, disques et disquettes d'enregistrement ; modules de circuits intégrés, circuits imprimés cartes de circuit imprimés, cartes pour la conversion, le traitement l'entrée, l'émission, la transmission de données, de sons, d'images ou de signaux, cartes a mémoire enregistrée, cartes a mémoire magnétiques ou a puce de mémoire contenant des programmes d'ordinateurs, cartes a circuits électroniques, cartes téléphoniques cartes d'identification électronique, cartes utilisables par un téléphone mobile donnant par prépaiement accès a un service de radio télécommunications mobiles ; appareils de jeux sur postes de télévision ; contrôleurs pour appareils de jeux sur postes de télévision ; appareils de jeux électroniques destinés a être utilisés avec des récepteurs de télévision ; cartes a mémoire magnétiques ou a puce de programmes pour appareils de jeux électroniques destinés a être utilisés avec des récepteurs de télévision ou avec un affichage vidéo ; machines de jeux vidéo et cartes a mémoire magnétiques ou a puce pour ces machines ; contrôleurs de machines de jeux vidéo ; contrôleurs pour appareils de jeu destinés a être utilisés avec des afficheurs ; cartes a mémoire magnétiques ou a puce de programmes destinés a être utilisées avec des appareils de jeu a afficheurs ; cartes a mémoire magnétiques ou a puce de mémorisation de programmes pour appareils d'amusement électroniques destinés a être utilisés avec des afficheurs, cartes a mémoire magnétiques ou a puce de mémorisation de programmes pour des appareils de jeux électroniques a main ; appareils de jeux électroniques a main conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; contrôleurs pour les appareils de jeux électroniques tenus a la main, logiciels de jeux logiciels de jeux téléchargés sur un centre serveur ; programmes pour les jeux, les appareils de jeux, les machines et appareils ci-dessus ; agendas électroniques, bloc-notes numériques ; systèmes de localisation par satellite, satellites, émetteurs de télécommunication. Classe 16 : Imprimes, journaux, livres, manuels, brochures, brochures promotionnelles, revues périodiques, enseignes en papier ou en carton ; papier, carton (brut, mi-ouvre pour la papeterie ou l'imprimerie) ; guides et manuels dans le domaine de l'informatique et des télécommunications, photographies papeterie, articles de bureau (a l'exception des meubles), matériels d'instruction (a l'exclusion des appareils), clichés, catalogues, cartes d'enseignement pour les programmes d'ordinateur documentation sur support papier, manuels d'instruction, notamment pour les téléphones fixes et mobiles, et tous supports de papier et de carton pour l'informatique et/ou pour l'enregistrement des programmes d'ordinateurs et la restitution de données. ; Aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires, conseils en organisation et direction d'affaires, informations et renseignements d'affaires, conseil en matière de choix de matériel informatique ou de télécommunications, services de délestage informatique, services de gérance administrative d'ordinateurs, service de conseil en administration et supervision de réseaux de télécommunication et de réseaux multimedia ; études et recherches de marches ; recueil de données dans un fichier central ; informations, recherches, compilations et études statistiques, compilation de renseignements conseils en matière de gestion de télécommunications, gestion de fichiers informatiques. Services de publicité, service de promotion de vente pour des tiers, diffusion d'annonces publicitaires, location d'espaces publicitaires, distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimes). Abonnements téléphoniques, abonnements a un service de radio téléphonie, a un service de radio messagerie, abonnements télématiques, abonnements a une base de données, abonnements a un serveur de bases de données, abonnements a un centre fournisseur d'accès a un réseau informatique ou de transmission de données, notamment de communication mondiale de type Internet ou a accès prive ou réserve (de type Intranet), abonnements a des journaux électroniques, abonnements a un service de télécommunication, abonnements a des programmes de télévision, radio, vidéogrammes et phonogrammes, abonnements a des programmes audiovisuels, services d'abonnements téléphoniques permettant la consultation d'informations proposées sur le réseau en ligne, services de mises a jour de bases de données. ; Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; assurance et financement d'appareils, de systèmes et d'installations de télécommunications ; services et installations pour cartes de crédit ; fourniture de services de transfert électronique de fonds et d'infrastructures de transaction en ligne ; services financiers ; services bancaires ; services de gestion de fonds et d'investissements ; administration de fonds et d'investissements ; services financiers informatises ; fourniture de services d'évaluation en ligne ; affaires immobilières ; gestion de biens immobiliers, et informations et conseils dans les domaines précités ; services d'informations financières ; cotations en bourse services d'informations en matière de titres et d'actions ; courtage d'actions et d'obligations ; parrainage financier exclusivement a but commercial et publicitaire ; services de ristourne ; services d'informations et de conseils concernant les assurances, les affaires financières, les affaires monétaires, les affaires bancaires a domicile et sur Internet, les informations concernant les titres et les actions, le courtage en bourse, fournis en ligne a partir d'une base de données informatique ou d'Internet. ; Services de télécommunications, services de communications téléphoniques, télégraphiques et par tous moyens téléinformatiques ; services de radio télécommunication mobile accessibles par un système de cartes prépayées ; services de transmission et de diffusion de données, de sons et d'images, services de transmission d'informations par voie télématique accessibles par codes d'accès ou terminaux ; services de transmission d'informations et de données par voie télématique en vue d'obtenir des informations contenues dans des banques de données et banques d'images ; services de radiotéléphonie mobile ; services de télécommunications permettant l'échange de correspondance services de courrier électronique, de messagerie électronique, de diffusion d'information par voie électronique, notamment par réseaux de communication mondiale (Internet) ou a accès privé (Intranet), services de transmission d'informations par systèmes d'information communicant a savoir : réseaux Internet, Extranet, Intranet ; services de transmission d'informations par systèmes de messagerie sécurisée ; services de fourniture de temps d'accès a des réseaux téléphoniques, informatiques et télématiques, services de fourniture de connexions a un réseau informatique ; location d'appareils téléphoniques et de radiotéléphones mobiles, location de récepteurs d'émetteurs téléphoniques et radiotéléphoniques, location d'appareils de transmission de messages, services de location d'appareils et instruments de télécommunication ; agence de presse et d'informations (nouvelles). ; Education et divertissement, formation et perfectionnement dans le domaine de l'informatique et des télécommunications, organisation et conduite de séminaires, de congrès et de cours dans le domaine de l'informatique et des télécommunications formation et éducation dans le domaine de la programmation, de l'installation, de l'exploitation, de la gestion, de la maintenance des ordinateurs, des téléphones et des autres appareils de télécommunications, du matériel et du logiciel associes aux ordinateurs et aux appareils et aux instruments de télécommunication ; édition et publication de textes, de tous supports sonores et/ou visuels et de supports multimédia (disques interactifs, disques compacts audio- numériques a mémoire morte), services d'édition de programmes multimédia (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et ou de sons (musicaux ou non)), a usage interactif ou non (à l'exclusions des services ayant trait aux activités culturelles radiophoniques). Classe 42 : Location de logiciels, d'ordinateurs, location d'appareils et d'installations de télécommunication, d'installations électroniques et de traitement de données, location de temps d'accès a un système informatique, location de temps d'accès a des bases de données et a des centres serveurs de bases de données notamment pour les réseaux de communication mondiale de type Internet ou d'accès privé ou réservé de type Intranet ; location de programmes sur supports informatiques et par moyen de télécommunications ; service de maintenance de logiciels, service de mise a jour de logiciels ; conception (réalisation) de logiciels, conception (élaboration) de programmes pour le traitement de données et de textes d'entreprises, services de création (conception-élaboration) d'images virtuelles et interactives, de système de sécurisation, de télécommunication ; services de normalisation technique, a savoir élaboration et conception de normes pour la communication télévisée et radiodiffusée, de normes télématiques et informatiques ; programmations électroniques, programmation pour ordinateurs, duplication de programmes d'ordinateurs ; services d'ingénierie, services de transposition d'application du logiciels ; services de gérance informatique, a savoir services d'infogérance informatique exploitations de brevets, a savoir transfert (mise a disposition) de savoir-faire, concession de licences ; services d'aide technique a l'exploitation et a la supervision des réseaux informatiques, services d'assistance technique dans le domaine informatique et des télécommunications, assistances techniques pour l'amélioration de conditions de mises en oeuvre des appareils pour l'enregistrement, la reproduction et le traitement de données, de sons et d'images, des terminaux de télécommunication, des serveurs de bases de données des centres fournisseurs d'accès a un réseau informatique ou de transmission de données, le suivi et l'efficacité de ces appareils et instruments ; consultations et recherches dans le domaine des télécommunications, consultations et conseils techniques dans le domaine des télécommunications et de l'informatique, services de consultations techniques en matière d'ordinateurs de réseaux informatiques mondiaux de télécommunications ; études techniques de tous travaux informatiques, conception de systèmes informatiques et de systèmes de télécommunications, services de conseils et d'études techniques dans le domaine de l'analyse et la programmation de l'exploitation des ordinateurs, études et recherches techniques dans le domaine de l'exploitation et de la maintenance de matériels informatiques et de télécommunications, conseils techniques en matière de mise en oeuvre de matériel informatique, de télécommunication ou de sécurité ; services de certification et d'authentification de messages et de données transmis par télécommunication ; services d'archivage sécurisé pour des supports électroniques ; services de certification (contrôle de qualité et d'origine, attestation de la conclusion de conventions) services de téléchargement de jeux vidéo, de données numériques et de logiciels ; services de fourniture d'accès a un réseau informatique La protection est revendiquée pour l'ensemble des produits et services précités à l'exclusion de tous produits et services ayant un objet humanitaire d'aide aux populations en difficultés ainsi que tous produits et services relatifs à la médecine ou a la pharmacie.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.