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Marques déposées par la société étrangère Orange Brand Services Limited
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ECHAFAUDAGE ORCHESTRA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECHAFAUDAGE ORCHESTRA
Orange Brand Services Limited, Société de droit britannique

Numéro de dépôt :
3832454
Date de dépôt :
18/05/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/05/2021
ECHAFAUDAGE ORCHESTRA de Orange Brand Services Limited

Présentation de la marque ECHAFAUDAGE ORCHESTRA

Déposée le 18 mai 2011 par la société étrangère Orange Brand Services Limited auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ECHAFAUDAGE ORCHESTRA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-23 du 10 juin 2011.

Le déposant est la société étrangère Orange Brand Services Limited domicilié(e) St. James Court Great Park Road Almondsbury Park, Bradley Stoke - Bristol - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France.

La marque ECHAFAUDAGE ORCHESTRA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3832454.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECHAFAUDAGE ORCHESTRA est expirée depuis le 18 mai 2021.

Orange Brand Services Limited a également déposé les autres marques suivantes : infini , numéros mémo , rechargement 50/50 , PASS ENTREPRISE , Orange Business Solutions , La Villa Orange , ORANGE INSTALLATION , SAV échange flash , LA PLAGE ORANGE , ORANGE CINEMA


Orange Brand Services Limited, Société de droit britannique - St. James Court Great Park Road Almondsbury Park, Bradley Stoke - Bristol - Royaume-Uni


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France


Publication - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-23

Republication pour erreur matérielle - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-27

Enregistrement avec modification - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-37

Jeux, jouets ; appareils de jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision.

Télécommunications ; communications radiophoniques, téléphoniques et par télévision ; émissions radiophoniques et télévisées ; services de transmission d'information par voie télématique, transmission de messages ; services de messagerie électronique ; communications par Internet ; diffusion de programmes de télévision ; télévision par câble, par voie hertzienne, transmission par satellites ; communications par terminaux d'ordinateurs, communications et transmissions de données, textes, sons, images et films par réseaux de communication d'informations nationaux et internationaux, transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs.

Divertissements radiophoniques ou par télévision ; jeux et divertissements télévisés interactifs ; production de spectacles, de films, de téléfilms, d'émissions de télévision ; organisation de jeux et de concours (éducation ou divertissement) ; services de jeu proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique).