Déposée par voie électronique le 19 juillet 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ORANA FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ILIUM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-34 du 27 août 2010.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ORANA FRANCE domicilié(e) 3 rue du Champ de la Vigne c/o Euripe S.a.r.l. 74600 SEYNOD - France et immatriculée sous le numéro RCS 518 243 837 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PONCET domicilié(e) 7 chemin de Tillier BP 317 74008 ANNECY CEDEX - France.
La marque ILIUM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3754546.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ILIUM est expirée depuis le 19 juillet 2020.
ORANA FRANCE, société à responsabilité limitée - 3 rue du Champ de la Vigne c/o Euripe S.a.r.l. 74600 SEYNOD - France - SIREN 518243837
Cabinet PONCET - 7 chemin de Tillier BP 317 74008 ANNECY CEDEX - France
Publication - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-34
Enregistrement sans modification - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-49
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; plaques ou bandes de renforcement fibreuses, plaques ou bandes de renforcement fibreuses pour armer des tuyaux et des canalisations ; fils, fibres et feuilles en matières plastiques non à usage textile, fibres et feuilles en matières plastiques non à usage textile pour le renforcement de produits finis en matière plastique ; complexes textiles pour renfort des matières plastiques (produits mi-ouvrés) ; complexes textiles pour renfort des pales d'éoliennes. ;
Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre pour la construction) ; vaiselle en verre, porcelaine ou faïence ; plaques ou bandes de renforcement fibreuses à base de fibres de verre ; tissus à base de fibres de verre pour le renforcement des stratifiés en matières plastiques ; tissus à base de fibres de verre non à usage textile pour le renforcement ; étoffes ou tissus complexes à base de fibres de verre pour le renforcement des matières plastiques ou pour la fabrication de matériaux composites ; armature non tissée pour renfort de stratifié ou complexe pour le renforcement des matières plastiques ou pour la fabrication de matériaux composites avec ou sans couture. ;
Tissus à usage textile ; couvertures de lit et de table ; tissus ; étoffes ; tissus industriels ; tissus en biais ; textiles en tant qu'inserts de renforcement pour résines artificielles ; étoffes pour le renforcement de stratifiés en matières plastiques ; complexes textiles pour le renforcement ; produits textiles à savoir, complexes textiles multicouches pour le renforcement de pièces ou matériaux composites.
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