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Marques déposées par l'association loi 1901 ORAMIP – Observatoire Régional de l'Air en Midi-Pyrénées
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ORAMIP OBSERVATOIRE RÉGIONAL DE L'AIR EN MIDI-PYRÉNÉES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORAMIP OBSERVATOIRE RÉGIONAL DE L'AIR EN MIDI-PYRÉNÉES
ORAMIP – Observatoire Régional de l'Air en Midi-Pyrénées Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3295869
Date de dépôt :
07/06/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
07/06/2014
ORAMIP OBSERVATOIRE RÉGIONAL DE L\'AIR EN MIDI-PYRÉNÉES de ORAMIP – Observatoire Régional de l\'Air en Midi-Pyrénées

Présentation de la marque ORAMIP OBSERVATOIRE RÉGIONAL DE L'AIR EN MIDI-PYRÉNÉES

Déposée le 7 juin 2004 par l'association loi 1901 ORAMIP – Observatoire Régional de l'Air en Midi-Pyrénées auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « ORAMIP OBSERVATOIRE RÉGIONAL DE L'AIR EN MIDI-PYRÉNÉES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-29 du 16 juillet 2004.

Le déposant est l'association loi 1901 ORAMIP – Observatoire Régional de l'Air en Midi-Pyrénées domicilié(e) 19 av. Clément Ader,31770 COLOMIERS - 31770 - France et immatriculée sous le numéro RCS 308 599 703 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur J.P. DELLA MASSA ORAMIP domicilié(e) 19 av. Clément Ader,31770 COLOMIERS - 31770 - France.

La marque ORAMIP OBSERVATOIRE RÉGIONAL DE L'AIR EN MIDI-PYRÉNÉES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3295869.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORAMIP OBSERVATOIRE RÉGIONAL DE L'AIR EN MIDI-PYRÉNÉES est expirée depuis le 7 juin 2014.


ORAMIP – Observatoire Régional de l'Air en Midi-Pyrénées Association loi 1901 - 19 av. Clément Ader,31770 COLOMIERS - 31770 - France - SIREN 308599703


Monsieur J.P. DELLA MASSA ORAMIP - 19 av. Clément Ader,31770 COLOMIERS - 31770 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-46

Publication - Publication le 16 juil. 2004 au BOPI 2004-29

Surveillance de la qualité de l'air en région Midi-Pyrénées. Service d'information relatif à la qualité de l'air de la région Midi-Pyrénées.