Déposée le 28 mai 2014 par la société ORAMA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « Le Sommet du végétal » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-25 du 20 juin 2014.
Le déposant est la société ORAMA domicilié(e) 23/26 Avenue de Neuilly - 75116 - NEUILLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 490 233 467 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, A.P.I. CONSEIL, domicilié(e) Bâtiment Newton - Technopôle Hélioparc 4 rue Jules Ferry - 64000 - Pau - France.
La marque Le Sommet du végétal a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4094211.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Sommet du végétal est expirée depuis le 28 mai 2024.
ORAMA a également déposé les autres marques suivantes : PIC & PIK , GIMIC , iCoop
ORAMA, association – loi 1901 - 23/26 Avenue de Neuilly - 75116 - NEUILLY - France - SIREN 490233467
A.P.I. CONSEIL, - Bâtiment Newton - Technopôle Hélioparc 4 rue Jules Ferry - 64000 - Pau - France
Publication - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2014-25
Enregistrement avec modification - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-09
Inscription le 25 avril 2016 - Rejet partiel n°667740 - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-04-25
Inscription le 8 avril 2020 - Constitution de mandataire n°784902 - Publication le 8 mai 2020 au BOPI 2020-04-08
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences graines, plantes et fleurs naturelles ; arbustes ; plantes ; céréales en grains non travaillés, blé, maïs, seigle, avoine, orge, épeautre, sorgo, plants ; arbres végétaux ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ;
Consultation professionnelle d'affaires, projets (aide à la direction des affaires), courriers publicitaires, publication de textes publicitaires, tous les services précités se rapportant à l'agriculture, aux produits agricoles, aux cultures maraîchères et céréalières, aux prairies artificielles, aux céréales et en particulier à celle du blé, du maïs, du seigle, du sorgo de l'épeautre, de l'orge et de l'avoine ;
Services de conseil et services ayant trait à l'élaboration de programmes d'éducation concernant les services d'agriculture et de sylviculture, les produits agricoles, les cultures maraîchères et céréalières, les prairies artificielles et les céréales, en particulier le blé, le maïs, le seigle, le sorgo, l'épeautre, l'orge et l'avoine ; organisation de concours éducation ou divertissement.
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