Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NODS
ORALANCE PHARMA (S.A.)
ORALANCE PHARMA (S.A.)

Numéro de dépôt :
3312372
Date de dépôt :
13/09/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
13/09/2014
NODS de ORALANCE PHARMA

Présentation de la marque NODS

Déposée le 13 septembre 2004 par la Société Anonyme (SA) ORALANCE PHARMA et la Société Anonyme (SA) ORALANCE PHARMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « NODS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-43 du 22 octobre 2004.

Les déposants sont la Société Anonyme (SA) ORALANCE PHARMA domicilié(e) Paris Biotech – Faculté Cochin Port Royal, 24, rue du Faubourg Saint Jacques,75014 PARIS - 75014 - France et la Société Anonyme (SA) ORALANCE PHARMA domicilié(e) INSA – Hall Gilbert Durand, 135, avenue de Rangueil,31077 TOULOUSE - 31077 - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ORALANCE PHARMA domicilié(e) INSA – Hall Gilbert Durand, 135, avenue de Rangueil,31077 TOULOUSE - 31077 - France.

La marque NODS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3312372.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NODS est expirée depuis le 13 septembre 2014.

ORALANCE PHARMA a également déposé les autres marques suivantes : ORALANCE PHARMA TECHNOLOGIE


ORALANCE PHARMA (S.A.) - Paris Biotech – Faculté Cochin Port Royal, 24, rue du Faubourg Saint Jacques,75014 PARIS - 75014 - France

ORALANCE PHARMA (S.A.) - INSA – Hall Gilbert Durand, 135, avenue de Rangueil,31077 TOULOUSE - 31077 - France - SIREN 4


ORALANCE PHARMA - INSA – Hall Gilbert Durand, 135, avenue de Rangueil,31077 TOULOUSE - 31077 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-07

Publication - Publication le 22 oct. 2004 au BOPI 2004-43

Produits pharmaceutiques et vétérinaires. Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.