Déposée le 31 mars 2011 par la Société Anonyme (SA) ORACOM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SMARTDROID » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-16 du 22 avril 2011.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ORACOM domicilié(e) 168 BIS/170 RUE RAYMOND LOSSERAND - 75014 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 522 657 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ORACOM domicilié(e) 168 BIS/170 RUE RAYMOND LOSSERAND - 75014 - PARIS - France.
La marque SMARTDROID a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3819445.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ORACOM, SA - 168 BIS/170 RUE RAYMOND LOSSERAND - 75014 - PARIS - France - SIREN 397522657
ORACOM - 168 BIS/170 RUE RAYMOND LOSSERAND - 75014 - PARIS - France
Publication - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-16
Inscription le 3 janvier 2012 - Rejet partiel n°566368 - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-01-03
Inscription le 3 janvier 2012 - Rejet partiel n°566370 - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-01-03
Inscription le 3 janvier 2012 - Rejet partiel n°566369 - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-01-03
Enregistrement avec modification - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-06
Mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter).
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Dressage d'animaux.
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