Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INNOVATIONS MAISON
ORACOM SA

Numéro de dépôt :
3364790
Date de dépôt :
08/06/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/06/2015
INNOVATIONS MAISON de ORACOM

Présentation de la marque INNOVATIONS MAISON

Déposée le 8 juin 2005 par la Société Anonyme (SA) ORACOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INNOVATIONS MAISON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-29 du 22 juillet 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ORACOM domicilié(e) 53 RUE DE TURBIGO,75003 PARIS - 75003 - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 522 657 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ORACOM JEAN-PHILIPPE PECOUL domicilié(e) 53 RUE DE TURBIGO,75003 PARIS - 75003 - France.

La marque INNOVATIONS MAISON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3364790.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INNOVATIONS MAISON est expirée depuis le 8 juin 2015.

ORACOM a également déposé les autres marques suivantes : PDA ACHAT , MOBILE HEBDO , MAGALIVRE , ELU MOBILE DE L'ANNÉE , YOUR PHONE MAGAZINE , TUTOLIVE , IDEVICE MAGAZINE , ULTIME USER , APPS MANIA , L'ACHETEUR VIDÉO


ORACOM SA - 53 RUE DE TURBIGO,75003 PARIS - 75003 - France - SIREN 397522657


ORACOM JEAN-PHILIPPE PECOUL - 53 RUE DE TURBIGO,75003 PARIS - 75003 - France


Inscription le 19 septembre 2007 - Transmission totale de propriété n°460896 - Publication au BOPI 2007-09-19

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-52

Publication - Publication le 22 juil. 2005 au BOPI 2005-29

Produits de l'imprimerie. Papeterie. Articles de bureau à l'exception des meubles. Matériel d'instruction ou d'enseignement à l'exception des appareils. Publicité. Gestion des affaires commerciales conseils en organisation et direction des affaires. Informations ou renseignements d'affaire. Gestion de fichiers informatiques. Edition de livres, de revues, production de spectacles, de films.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.