Déposée par voie électronique le 21 mai 2014 par la Société Anonyme (SA) ORACOM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « HISTORIQ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-24 du 13 juin 2014.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ORACOM domicilié(e) 168 bis - 170 rue Raymond Losserand - 75014 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 522 657 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ORACOM, M. Jean-Philippe PECOUL domicilié(e) 168 bis - 170 rue Raymond Losserand - 75014 - PARIS - France.
La marque HISTORIQ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4092313.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ORACOM, SA - 168 bis - 170 rue Raymond Losserand - 75014 - PARIS - France - SIREN 397522657
ORACOM, M. Jean-Philippe PECOUL - 168 bis - 170 rue Raymond Losserand - 75014 - PARIS - France
Publication - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-24
Enregistrement sans modification - Publication le 12 sept. 2014 au BOPI 2014-37
Publications électroniques en ligne téléchargeables ;
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; revues, périodiques, suppléments à des publications périodiques (produits de l'imprimerie), magazines, publications, publications sous forme de numéros hors-série, publications périodiques, magazines ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; Transmission électronique et/ou en ligne de sons, images, textes, messages, informations ; données ; service de diffusion (transmission) de sons, images, textes, messages, informations ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; édition et publication, y compris par voie électronique ou en ligne, de journaux, magazines, revues, périodiques, suppléments à des publications périodiques, numéros hors-série de publications, exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables, publication assistée par ordinateur de livres, journaux, périodiques, revues, magazines.
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