Déposée par voie électronique le 15 septembre 2014 par la Société Anonyme (SA) ORACOM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « BANDALA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-41 du 10 octobre 2014.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ORACOM domicilié(e) 170 RUE RAYMOND LOSSERAND - 75014 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 522 657 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ORACOM, M. Jean-Philippe PECOUL domicilié(e) 170 RUE RAYMOND LOSSERAND - 75014 - PARIS - France.
La marque BANDALA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4118238.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ORACOM, SA - 170 RUE RAYMOND LOSSERAND - 75014 - PARIS - France - SIREN 397522657
ORACOM, M. Jean-Philippe PECOUL - 170 RUE RAYMOND LOSSERAND - 75014 - PARIS - France
Publication - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-41
Enregistrement sans modification - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2015-02
Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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