Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ORACLE
ORACLE INTERNATIONAL CORPORATION, Société organisée sous les lois de l'Etat de Californie

Numéro de dépôt :
1198069
Date de dépôt :
12/03/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/03/2022

Présentation de la marque ORACLE

Déposée le 12 mars 1982 par la société ORACLE INTERNATIONAL CORPORATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ORACLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société ORACLE INTERNATIONAL CORPORATION domicilié(e) 500 Oracle Parkway, REDWOOD CITY, CALIFORNIE 94065 - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) 20, rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.

La marque ORACLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1198069.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ORACLE est expirée depuis le 12 mars 2022.

ORACLE INTERNATIONAL CORPORATION a également déposé les autres marques suivantes : SUPERCLUSTER , HYPERION , CLINTRIAL , ORACLE , SQL PLUS


ORACLE INTERNATIONAL CORPORATION, Société organisée sous les lois de l'Etat de Californie - 500 Oracle Parkway, REDWOOD CITY, CALIFORNIE 94065 - États-Unis


CABINET REGIMBEAU - 20, rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France


Renouvellement sans limitation n°2002673 - Publication au BOPI 1993-22

Renouvellement sans limitation le 15 février 2002 n°2215607 - Publication au BOPI 2002-02-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-31

Inscription le 24 décembre 2003 - Transmission totale de propriété n°384013 - Publication au BOPI 2003-12-24

Inscription - Changement de dénomination n°7788 - Publication au BOPI

Inscription le 20 juillet 1995 - Transmission de propriété n°187648 - Publication au BOPI 1995-07-20

Inscription - Renonciation partielle n°4533 - Publication au BOPI

Renouvellement sans limitation le 4 janvier 2012 n°2488166 - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-01-04

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton;machines parlantes;caisses enregistreuses, machines à calculer;appareils extincteurs.Programmes pour ordinateurs et pour le traitement de données par ordinateurs, notamment sous forme de disques, bandes, cartes, fiches, fiches magnétiques et chargeurs;appareils et instruments pour la mise en oeuvre de ces programmes.Ordinateurs et appareils périphériques pour ordinateurs, notamment claviers, écrans électroniques, pupitres électroniques pour ordinateurs, imprimantes électroniques pour ordinateurs, mémoires centrales et mémoires additionnelles, appareils de commande, appareils d'émission, de transmission et de réception de données.Papier et articles en papier, carton et articles en carton;imprimés, journaux et périodiques, livres;articles pour reliures;photographies;papeterie, matières adhésives (pour la papeterie);matériaux pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés.Publications et mode d'emploi concernant les ordinateurs et les programmes pour ordinateurs, cartes et bandes perforées et/ou à perforer;programmes pour ordinateurs sous forme de cartes, bandes, fiches ou autres supports magnétisés ou non.Services concernant le logiciel et les programmes pour ordinateurs. Services concernant le traitement de données par ordinateurs.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.