Oracle International Corporation, Société américaine organisée selon les lois de l'Etat de Californie
Numéro de dépôt :
93480609
Date de dépôt :
17/08/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/08/2023
Présentation de la marque CLINTRIAL
Déposée le 17 août 1993 par la société Oracle International Corporation
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CLINTRIAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-39 du 1 octobre 1993.
Le déposant est la société Oracle International Corporation domicilié(e) 500 Oracle Parkway, 94065 REDWOOD CITY, Californie - États-Unis.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, @MARK, Société d'avocats domicilié(e) 16 rue Milton - 75009 - PARIS - France.
La marque CLINTRIAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93480609.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Oracle International Corporation, Société américaine organisée selon les lois de l'Etat de Californie - 500 Oracle Parkway, 94065 REDWOOD CITY, Californie - États-Unis
@MARK, Société d'avocats - 16 rue Milton - 75009 - PARIS - France
Inscription le 8 avril 1998 - Changement de dénomination n°253298 - Publication au BOPI 1998-04-08
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-04
Renouvellement sans limitation le 11 juillet 2003 n°2246326 - Publication au BOPI 2003-07-11
Inscription le 25 février 2003 - Changement de dénomination n°366224 - Publication au BOPI 2003-02-25
Inscription le 25 février 2003 - Transmission totale de propriété n°366225 - Publication au BOPI 2003-02-25
Inscription le 27 août 1998 - Transmission totale de propriété n°260929 - Publication au BOPI 1998-08-27
Inscription le 27 août 1998 - Transmission totale de propriété n°260927 - Publication au BOPI 1998-08-27
Inscription le 27 août 1998 - Changement de dénomination n°260928 - Publication au BOPI 1998-08-27
Publication - Publication le 1 oct. 1993 au BOPI 1993-39
Inscription le 5 juin 2013 - Transmission totale de propriété n°602514 - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-06-05
Renouvellement sans limitation le 5 juin 2013 n°2531307 - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-06-05
- Ordinateurs, appareils pour le traitement de l'information; programmes enregistrés d'ordinateurs, notamment pour la gestion de données d'essais cliniques. - Programmes non enregistrés d'ordinateurs, notamment pour la gestion de données d'essais cliniques
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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